Registre d’inspection du bâtiment

Guide sur le registre d’inspection du bâtiment

Afin de vous aider à vous conformer à ces exigences, la RBQ a produit le Guide sur la tenue du registre d’inspection – PDF (4,0 Mo). Voici ce qu’il contient :

• informations sur le registre : détail des informations à y consigner, durée et lieu de conservation, format, accessibilité, etc.
• informations sur les vérifications et tests requis : personne qui doit les effectuer, fréquence, etc.

Modèles de comptes-rendus et de fiches de vérification

Cliquez sur les liens ci-dessous pour télécharger les modèles de comptes-rendus et de fiches de vérification qui vous concernent.

Informations techniques et administratives

• Informations techniques et administratives – PDF (565 Ko)

Alarme et communication

• Système de détection et d’alarme incendie – Compte-rendu des inspections – PDF (517 Ko)
• Alarme incendie – Fiche de vérification mensuelle – PDF (477 Ko)
• Panneau d’alarme incendie – Fiche de vérification quotidienne – PDF (481 Ko)
• Système de communication phonique – Compte-rendu des inspections – PDF (479 Ko)
• Communication phonique / Haut-parleurs – Fiche de vérification mensuelle – PDF (559 Ko)
• Téléphones d’urgence – Fiche de vérification mensuelle – PDF (603 Ko)

Éclairage d’urgence et alimentation électrique de secours

• Éclairage d’urgence – Compte-rendu des inspections – PDF (495 Ko)
• Éclairage d’urgence autonome – Fiche de vérification mensuelle – PDF (571 Ko)
• Éclairage d’urgence autonome – Fiche de vérification annuelle – PDF (501 Ko)
• Éclairage d’urgence non autonome – Fiche de vérification annuelle – PDF (506 Ko)
• Alimentation électrique d’urgence des systèmes de sécurité des personnes – Compte-rendu des inspections – PDF (497 Ko)
• Alimentation électrique d’urgence du réseau électrique essentiel – Compte-rendu des inspections – PDF (529 Ko)
• Alimentation électrique d’urgence des systèmes de sécurité des personnes – Fiche de vérification hebdomadaire – PDF (504 Ko)
• Alimentation électrique d’urgence du réseau électrique essentiel – Fiche de vérification hebdomadaire – PDF (482 Ko)

Protection incendie

• Extincteurs portatifs – Compte-rendu des inspections – PDF (495 Ko)
• Système d’extinction spécial – Compte-rendu des inspections – PDF (483 Ko)
• Système de gicleurs automatiques et canalisations incendie – Compte-rendu des inspections – PDF (516 Ko)
• Extincteurs portatifs – Fiche de vérification mensuelle – PDF (982 Ko)
• Système de gicleurs automatiques et canalisations incendie – Fiche d’inspection hebdomadaire – PDF (802 Ko)
• Système de gicleurs automatiques à eau – Fiche d’inspection mensuelle – PDF (924 Ko)
• Système de gicleurs automatiques à eau et canalisations incendie – Fiche d’inspection trimestrielle – PDF (688 Ko)

Mesures d’urgence

• Plan de sécurité incendie – PDF (606 Ko)

Séparations coupe-feu et dispositifs d’obturation

• Séparations coupe-feu – Compte-rendu des inspections – PDF (684 Ko)
• Portes – Fiche de vérification quotidienne – PDF (604 Ko)
• Mécanismes de fermeture automatique des portes – Fiche de vérification mensuelle – PDF (600 Ko)
• Registres et clapets – Fiche de vérification annuelle – PDF (722 Ko)

Équipements techniques

• Installations de CVCA – Compte-rendu des inspections – PDF (606 Ko)
• Équipement de cuisson commercial – Compte-rendu des inspections – PDF (674 Ko)
• Hottes, filtres et conduits de CVCA – Fiche de vérification hebdomadaire – PDF (629 Ko)
• Cheminées et tuyaux de raccordement – Fiche d’inspection annuelle ou supplémentaire – PDF (629 Ko)
• Hotte, filtres et conduits d’un équipement de cuisson commercial – Fiche de vérification hebdomadaire – PDF (603 Ko)
• Hotte, filtres et conduits d’un équipement de cuisson commercial – Fiche de vérification semestrielle – PDF (623 Ko)

Avertisseurs de fumée et de monoxyde de carbone

• Avertisseurs de fumée et de monoxyde de carbone – Compte-rendu des inspections pour hôtels et motels – PDF (734 Ko)
• Avertisseurs de fumée et de monoxyde de carbone – Fiche de vérification hebdomadaire pour hôtels et motels – PDF (770 Ko)
• Avertisseurs de fumée – Fiche de vérification annuelle pour tous les bâtiments (sauf hôtels et motels) – PDF (726 Ko)