Pyrite et pyrrhotite

La pyrite est un minéral qui se retrouve dans la pierre et qui produit de l’acide sulfurique en s’oxydant au contact de l’humidité et de l’oxygène. Lorsque ce phénomène se produit en dessous d’une fondation, il peut provoquer le soulèvement et la fissuration de la dalle de béton. La pyrrhotite, pour sa part, est une espèce minérale composée de sulfure de fer, d’une couleur jaune bronze qui noircit à l’air. En cristallisant en lamelles, elle peut provoquer des fissures dans le béton.

Rôle de la RBQ dans le dossier de la pyrite ou de la pyrrhotite

La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) s’assure que les administrateurs de la garantie respectent les dispositions du Règlement sur le plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs.

Si vous êtes aux prises avec un problème de pyrite ou de pyrrhotite et que vous êtes couvert par le Plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs

Nous vous recommandons de vérifier sans tarder les protections et les indemnités auxquelles vous pourriez avoir droit. Prenez ensuite connaissance des procédures de réclamation prévues au Règlement sur le plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs . La RBQ vous rappelle que le respect des délais est extrêmement important pour faire valoir vos droits.

Si vous n’êtes plus (ou pas) couvert par le Plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs

La garantie offerte par le plan expire 5 années après la réception de votre maison ou de votre copropriété. Si votre maison ou votre copropriété a été construite il y a plus de 5 années, elle n’est donc plus couverte par le Plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs. Si vous tentez de faire une réclamation auprès de l’administrateur du plan, il est probable que celui-ci rende une décision basée sur le fait que la garantie est expirée. Bien que cette décision puisse être contestée en arbitrage, vous pouvez aussi examiner les recours possibles avec un conseiller juridique. Ces recours incluent la possibilité de s’adresser aux tribunaux civils.