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Liste des sous-catégories

Entrepreneur général ou Constructeur-propriétaire général

En cas de doute pour la détermination de la sous-catégorie pertinente, consultez l'Index par mots-clés ou communiquez avec nous.

Annexe	Numéro	Titre
I	1.1.1	Entrepreneur en bâtiments résidentiels neufs visés à un plan de garantie, classe I
I	1.1.2	Entrepreneur en bâtiments résidentiels neufs visés à un plan de garantie, classe II
I	1.2	Entrepreneur en petits bâtiments
I	1.3	Entrepreneur en bâtiments de tout genre
I	1.4	Entrepreneur en routes et canalisation
I	1.5	Entrepreneur en structures d’ouvrages de génie civil
I	1.6	Entrepreneur en ouvrages de génie civil immergés
I	1.7	Entrepreneur en télécommunication, transport, transformation et distribution d’énergie électrique
I	1.8	Entrepreneur en installation d’équipements pétroliers
I	1.9	Entrepreneur en mécanique du bâtiment
I	1.10	Entrepreneur en remontées mécaniques

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