Régie du bâtiment du Québec

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Rechercher un entrepreneur ou un numéro de licence : consultez le Registre des détenteurs de licence.

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10.0 Entrepreneur en systèmes de chauffage localisé à combustible solide

Cette sous-catégorie autorise les travaux de construction qui ne sont pas réservés exclusivement aux maîtres mécaniciens en tuyauterie et aux entrepreneurs en électricité et qui concernent les systèmes de chauffage localisé à combustible solide, tels les poêles et les foyers préfabriqués, ainsi que les travaux de construction similaires ou connexes.

Explications supplémentaires

Cette sous-catégorie, sans excéder le cadre réglementaire, autorise notamment les travaux de construction relatifs :

  • aux cheminées préfabriquées pour les appareils de chauffage à combustible solide;
  • aux poêles à charbon, à granules, à bois;
  • aux travaux d’installation et de finition de manteaux de cheminée (pour les foyers préfabriqués).

Cette sous-catégorie comprend les conduits faisant partie de l’appareil. Cependant, l’installation d’un appareil, lorsque relié au réseau de distribution de la chaleur du bâtiment, relève d’une des sous-catégories suivantes, selon le cas : 15.1, 15.1.1, 15.4, 15.4.1.

N. B. : Les travaux de construction des foyers et des cheminées en maçonnerie relèvent de la sous-catégorie 4.1.

N. B. : Cette sous-catégorie ne comprend pas les travaux de construction relatifs aux appareils au gaz naturel, au propane ou à l'huile (alimentation, installation, évacuation des gaz de combustion).

Les sous-catégories suivantes sont nécessaires pour les travaux de construction de cheminées raccordées à :

En cas de doute pour la détermination de la sous-catégorie pertinente, consultez l'Index par mots-clés ou communiquez avec nous.

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