Régie du bâtiment du Québec

Pour rechercher un entrepreneur ou un numéro de licence, consultez le Registre des détenteurs de licence.

Pour rechercher un entrepreneur ou un numéro de licence, consultez le Registre des détenteurs de licence.

Demandes de délivrance et de modification de licence
Veuillez noter que nos délais de traitement sont actuellement plus longs qu’à l’habitude. En date du 10 avril 2026, nous traitons les demandes reçues aux dates suivantes :

  • Demandes prioritaires : 31 mars 2026
  • Demandes régulières : 9 février 2026
Vous êtes ici :

Mousses plastiques dans les installations de chauffage, ventilation et conditionnement d’air

Cet article a été publié il y a plus de 2 ans. Certaines informations pourraient ne plus être à jour.

31 mars 2017 La Régie du bâtiment du Québec souhaite rappeler certaines exigences de conception dans les réseaux de conduits d’air et clarifier la portée des articles 3.6.5.4 et 6.2.1.4 du chapitre Bâtiment du Code de construction quant à l’utilisation de mousses plastiques dans les installations de chauffage, ventilation et conditionnement d’air (CVCA). Consultez la fiche Utilisation des mousses plastique dans les installations de chauffage, ventilation et conditionnement d’air (CVCA).