Régie du bâtiment du Québec

Rechercher un entrepreneur ou un numéro de licence : consultez le Registre des détenteurs de licence.

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Nouvelles publications en ascenseurs et autres appareils élévateurs

9 septembre 2013

La RBQ invite les propriétaires d’ascenseurs et autres appareils élévateurs à consulter deux nouvelles publications. Ces documents, Montez avec nous – PDF (1,2 Mo) et Responsabilités des propriétaires d’appareils élévateurs pour personnes handicapées – PDF (767 Ko), guident les propriétaires dans la compréhension de leurs obligations envers la sécurité du public.

Les entrepreneurs assurant l’entretien de ces équipements sont aussi invités à consulter ces documents, qui font état de la réglementation en vertu du Code de sécurité.