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Les nouvelles

16 avril 2018Ménage du printemps : pensez au stationnement!

Vous êtes propriétaire d’un parc de stationnement étagé dont au moins une dalle de roulement ne repose pas sur le sol? Vous avez la responsabilité de vous assurer du bon état de votre installation afin de ne pas compromettre la... En savoir plus

06 avril 2018Installation d’équipements pétroliers : entrée en vigueur des Règlements

Les Règlements qui modifient le chapitre VIII du Code de construction et le chapitre VI du Code de sécurité, Installation d’équipements pétroliers, entreront en vigueur le 7 avril 2018. Ces Règlements visent essentiellement... En savoir plus

04 avril 2018Projets de règlement : la fin de la période de consultation approche

Vous avez jusqu’au 7 avril 2018 pour formuler vos commentaires sur les projets de règlement actuellement en consultation et les transmettre à la Régie du bâtiment du Québec (RBQ). Ces projets sont : le projet de règlement... En savoir plus

03 avril 2018Tuyauterie de la condensation : visionnez le webinaire

Un webinaire en plomberie s’est déroulé le 15 mars dernier. Cette conférence en ligne portait sur les méthodes de raccordement de la tuyauterie de condensation produite par les appareils de chauffage, de ventilation et de... En savoir plus

13 mars 2018Fiche Bonnes pratiques : Évacuation des appareils produisant de la condensation

Une nouvelle fiche Bonnes pratiques intitulée Évacuation des appareils produisant de la condensation est maintenant disponible. En savoir plus

08 mars 2018Installations sous pression : entrée en vigueur du Règlement

Le Règlement sur les installations sous pression entre en vigueur aujourd’hui, le 8 mars 2018. Ce règlement remplace la Loi sur les appareils sous pression (chapitre A-20.01) et le Règlement sur les appareils sous pression... En savoir plus

05 mars 2018Journée mondiale de la plomberie 2018

La 8e édition de la Journée mondiale de la plomberie aura lieu le 11 mars 2018. Pour souligner cette journée, la Régie du bâtiment du Québec diffusera, du 5 au 9 mars, plusieurs publications en lien avec la plomberie sur son... En savoir plus

26 février 2018Registre d’inspection du bâtiment : mode d’emploi

Afin d’aider les intervenants à se conformer à certaines exigences du chapitre Bâtiment du Code de sécurité (CBCS), la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) a publié le Guide sur la tenue du registre d’inspection. Ce guide, qui... En savoir plus

22 février 2018COMMUNIQUÉ – Des mesures pour contrer l’infiltration du crime organisé dans le milieu de la construction

Les consultations particulières sur le projet de loi no 162, Loi modifiant la Loi sur le bâtiment et d’autres dispositions législatives afin principalement de donner suite à certaines recommandations de la Commission... En savoir plus

22 février 2018COMMUNIQUÉ – Quand la glace s’installe, pensez à votre toiture!

En raison de l’importante quantité de verglas reçue ou à venir sur plusieurs régions du Québec, la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) recommande aux propriétaires d’être vigilants quant aux accumulations de neige et de glace sur... En savoir plus

21 février 2018Projet de règlement sur l’accessibilité des logements d’habitation

Le projet de règlement modifiant le Code de construction, chapitre I, Bâtiment, visant l’accessibilité à l’intérieur des logements d’habitation a été publié à la Gazette officielle du Québec du 21 février 2018 pour recueillir les... En savoir plus

21 février 2018Installation d’équipements pétroliers : publication des Règlements

Les Règlements modifiant le chapitre VIII du Code de construction (chapitre B-1.1, r. 2) et le chapitre VI du Code de sécurité (chapitre B-1.1, r. 3), Installation d’équipements pétroliers, ont été publiés à la Gazette officielle... En savoir plus

21 février 2018Projets de règlement en gaz : publication pour commentaires

Les projets de règlement modifiant le chapitre II, Gaz, du Code de construction (chapitre B-1.1, r. 2), et le chapitre III, Gaz, du Code de sécurité (chapitre B-1.1, r. 3), ont été publiés à la Gazette officielle du Québec le 21... En savoir plus

21 février 2018Publications à la Gazette officielle du Québec

Plusieurs publications concernant les domaines du bâtiment, des équipements pétroliers, du gaz et des installations sous pression ont paru le 21 février 2018 dans la Gazette officielle du Québec (GOQ). Bâtiment Le projet de... En savoir plus

20 février 2018COMMUNIQUÉ – Vers des logements accessibles pour tous

Le gouvernement du Québec est fier de présenter le Projet de règlement modifiant le Code de construction, chapitre I, Bâtiment, visant l’accessibilité à l’intérieur des logements d’habitation. La ministre responsable de la... En savoir plus

20 février 2018Plomberie : webinaire gratuit le 15 mars prochain

Le webinaire sur l’Évacuation des appareils produisant de la condensation aura lieu le mardi 15 mars 2018, de 9 h 30 à 10 h 30. Ce webinaire gratuit portera sur la récupération de la condensation... En savoir plus

14 février 20181er mars : date limite pour la mise à jour des renseignements sur les ITRE

Chaque propriétaire d’ITRE a récemment reçu, par la poste, son Formulaire de transmission annuelle de renseignements pour les ITRE 2018 sur lequel figurent les informations détenues par la Régie du bâtiment du Québec (RBQ)... En savoir plus

12 février 2018Dispositifs antirefoulement : mise à jour des tableaux de risques

Une révision des tableaux des niveaux de risques concernant l’isolement des établissements et les protections individuelles a été effectuée pour en améliorer la compréhension. De plus, des informations supplémentaires, telles... En savoir plus

22 janvier 2018Bienvenue au nouveau président-directeur général de la RBQ

La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) accueille aujourd’hui un nouveau président-directeur général, M. Michel Beaudoin, au sein de l’organisation. C’est le 13 décembre dernier que le Conseil des ministres a nommé M. Beaudoin à ce... En savoir plus

19 janvier 2018Tournée maneige 2018

Du 20 janvier au 11 mars se déroulera la Tournée maneige dans 15 stations de ski de la province. L’objectif de cette tournée est de sensibiliser les skieurs aux comportements sécuritaires à adopter sur les pistes, notamment... En savoir plus

18 janvier 2018COMMUNIQUÉ - 30 419 $ d’amendes pour le Groupe Turcotte

Au terme d’une enquête menée par la Régie du bâtiment du Québec (RBQ), la Cour du Québec vient de condamner le Groupe Turcotte de Trois-Rivières à payer un montant de 30 419 $. Le Groupe a été reconnu coupable, en décembre 2017,... En savoir plus

17 janvier 2018Bâtiments agricoles : rappel des exigences en électricité

La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) tient à rappeler aux propriétaires de bâtiments agricoles de respecter les exigences du Code de construction (Code) et de veiller à l’entretien de leurs appareillages électriques. En effet, la... En savoir plus

11 janvier 2018COMMUNIQUÉ – Mélange de neige et de pluie : pensez à votre toiture!

En raison des précipitations attendues au cours des prochains jours, la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) recommande aux propriétaires d’être vigilants quant aux accumulations de neige et de glace sur leurs toitures. Il est... En savoir plus

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