Régie du bâtiment du Québec.

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Salle de presse

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Les nouvelles

27 décembre 2012Nouvelle réglementation sur l’eau chaude publiée dans la Gazette

Une nouvelle réglementation sur le contrôle de la température de l’eau aux robinets des baignoires et des douches a été publiée dans la Gazette officielle du Québec. Vous pouvez lire le communiqué émis par le cabinet de la... En savoir plus

21 décembre 2012Horaire durant la période des fêtes

Veuillez prendre note que les bureaux de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) seront fermés les 24, 25, 26 et 31 décembre 2012 ainsi que les 1 et 2 janvier 2013. En savoir plus

19 décembre 2012Fiche Bonnes pratiques – Installation d’un clapet d’admission d’air, interprétation de la RBQ

Lors de travaux de rénovation en plomberie, il peut s’avérer difficile de raccorder un nouvel appareil sanitaire au réseau de ventilation existant. L’alinéa 2.5.9.2.1 du chapitre Plomberie du Code de construction, qui stipule... En savoir plus

19 décembre 2012Fiche Bonnes pratiques – L’installation de tuyaux de ventilation dans un mur

La partie 11, Efficacité énergétique, du chapitre Bâtiment a des répercussions indirectes sur l’installation de tuyauterie dans les murs séparant un espace chauffé d’un espace non chauffé. Consultez la fiche Bonnes pratiques... En savoir plus

19 décembre 2012Fiche Bonnes pratiques – Puisards et fosses de retenue

Les exigences du Code de construction relatives aux puisards et aux fosses de retenue sont parfois difficiles à interpréter ou à appliquer. C’est pourquoi des précisions et des tolérances ont été apportées. Consultez la fiche... En savoir plus

19 décembre 2012Fiche Bonnes pratiques – Estimation des besoins en chauffage d’un bâtiment résidentiel

Le calcul du flux thermique qui s’écoule de l’intérieur vers l’extérieur est nécessaire dans le cadre d’une estimation des besoins en chauffage d’un bâtiment résidentiel. Consultez la fiche Bonnes pratiques Estimation des... En savoir plus

19 décembre 2012Chronique électricité - Dérivations pour l’alimentation de l’appareillage fixe de chauffage

La RBQ publie une chronique traitant des particularités liées à l’alimentation de l’appareillage fixe de chauffage requises par le chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec. Consultez la chronique Dérivations... En savoir plus

19 décembre 2012Chronique électricité - Branchement et artères pour l’alimentation de l’appareillage fixe de chauffage

La RBQ publie une chronique portant sur le dimensionnement d’une installation électrique, et de manière plus spécifique, des particularités liées à l’alimentation de l’appareillage fixe de chauffage requises par le chapitre V,... En savoir plus

10 décembre 2012Bienvenue au nouveau président-directeur général et au nouveau vice-président de la RBQ

C’est aujourd’hui le 10 décembre qu’entrent en fonction le nouveau président-directeur général, Monsieur Stéphane Labrie, et le nouveau vice-président Réglementation et soutien organisationnel, Monsieur Claude Gilbert. Leur... En savoir plus

05 décembre 2012Exigences en efficacité énergétique: révision du CCQ 2008

Le Conseil national de recherches Canada (CNRC), en collaboration avec la Régie du bâtiment du Québec (RBQ), annonce la publication d’une révision du Code de construction du Québec 2008, chapitre I Bâtiment (CCQ 2008). Cette... En savoir plus

28 novembre 2012Rapport annuel de gestion 2011-2012

La RBQ vous présente son rapport annuel de gestion 2011-2012. Non seulement celui-ci offre-t-il l’occasion de prendre la mesure des réalisations de la RBQ, mais, derrière ce bilan d’activité, il permet surtout de saisir toute la... En savoir plus

23 novembre 2012Formation multimédia sur l’efficacité énergétique

La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) publie une formation multimédia sur le nouveau règlement en efficacité énergétique des bâtiments, soit la partie 11 du chapitre Bâtiment du Code de construction. Cette formation s’adresse aux... En savoir plus

23 novembre 2012Information utile sur le règlement d’efficacité énergétique des bâtiments

La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) publie de nouvelles informations afin de faciliter l’interprétation et l’application des exigences en efficacité énergétique des bâtiments:  Agrandissements visés par la partie 11... En savoir plus

23 novembre 2012Coups de bélier et amortisseurs

La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) publie une fiche technique sur les coups de bélier et les amortisseurs. Cette fiche vous présente les modèles d'amortisseurs et les emplacements pour les installations résidentielles. Elle... En savoir plus

26 octobre 2012Protection de l'exposition au feu des câblages électriques

La certification en vertu de la norme CAN/ULC S-139 n’est pas encore exigée au Québec, cette norme ayant été introduite dans l’édition 2010 du Code national du bâtiment (CNB). En effet, la Régie du bâtiment du Québec (RBQ)... En savoir plus

18 octobre 2012Examen public des modifications proposées aux codes modèles nationaux de construction

La Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendies (CCCBPI) vous invite à participer à l’examen public de l’automne 2012 sur les modifications proposées aux codes modèles nationaux de construction... En savoir plus

18 octobre 2012Mise en garde pour les foyers au gaz Insta-flame et Northern Flame

La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) vous informe de la mise en garde de Santé Canada sur les risques encourus par l’utilisation de certains foyers au gaz naturel et au propane à évacuation directe fabriqués par CFM inc.... En savoir plus

04 octobre 2012Nouvelles versions des normes CSA B64.10 et CSA B64.10.1

Depuis le 22 juin 2012, l’édition française des normes CSA B64.10-11 «Selection and installation of backflow preventers» et la CSA B64.10.1-11 «Maintenance and field testing of backflow preventers» est maintenant disponible. De... En savoir plus

27 septembre 2012Tournée d’information sur la gestion des matières résiduelles

La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) a à cœur le développement durable. Voilà pourquoi elle invite les intervenants du milieu de la construction à participer à la tournée de Recyc-Québec, qui aura lieu du 3 octobre au 4 décembre... En savoir plus

18 septembre 2012Chronique électricité - Mise à la terre d’embases pour compteur avec disjoncteur combiné

Depuis près de 5 ans, le chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec (Code) permet d’utiliser, sous certaines conditions, une embase pour compteur avec disjoncteur combiné. Or, l’utilisation d’une telle embase a... En savoir plus

18 septembre 2012Chronique - Installation d’un ventilateur récupérateur de chaleur (VRC) jumelé à un système de chauffage à air pulsé

La Corporation des maîtres mécaniciens en tuyauterie du Québec a réalisé, en collaboration avec la RBQ, une fiche d'information portant sur le chauffage à air pulsé. Consultez la fiche intitulée Installation d’un ventilateur... En savoir plus

18 septembre 2012Exigences de sécurité pour les propriétaires ou exploitants de station-service avec surveillance

Une station-service demande une surveillance constante, étant donné les risques qu’occasionnent la manipulation des produits pétroliers et l’achalandage. En tant que propriétaire ou exploitant d’une station-service avec... En savoir plus

16 septembre 2012Chronique électricité - Courant admissible de câbles traversant divers endroits

La RBQ publie une chronique qui présente, à travers quelques exemples de cas, quelle est la valeur du courant admissible permis des conducteurs qui composent un câble traversant plus d’un endroit. Consultez les deux parties de... En savoir plus

14 septembre 2012Chronique électricité - Câbles sous gaine non métallique dans les installations dissimulées

L’édition 2010 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec (Code) a apporté des changements importants en ce qui a trait à l’installation et surtout à la protection mécanique à offrir aux câbles sous gaine non... En savoir plus

12 septembre 2012Chronique électricité - Mesures différentes et droits acquis

La RBQ publie une chronique portant sur les mesures différentes et droits acquis. Elle vous permettra d’avoir l’heure juste sur la notion de droits acquis et de comprendre dans quelle mesure des travaux de modifications, par... En savoir plus

10 septembre 2012Chronique électricité - Viabilité d’un panneau dans une salle de bain

Certaines dispositions sont à prévoir afin d’assurer le bon fonctionnement et la durabilité des panneaux de distribution électrique qui se trouvent dans les salles de bain. La RBQ publie une chronique sur le sujet. Consultez la... En savoir plus

08 septembre 2012Chronique électricité - Approbation d’appareillage électrique de 30 V et moins

«Ce n’est pas parce qu’un équipement fonctionne à une tension inférieure à 30 V qu’il est permis de ne pas le faire approuver si l’on veut le vendre ou le louer.» La RBQ publie une chronique qui permettra de clarifier les... En savoir plus

07 septembre 2012Capsules d’information sur l’efficacité énergétique

La RBQ publie cinq capsules d’information multimédias concernant le nouveau Règlement modifiant le Code de construction, chapitre Bâtiment, pour favoriser l’efficacité énergétique des bâtiments (partie 11). Elles portent sur la... En savoir plus

30 août 2012Fête du Travail et élections provinciales

Veuillez prendre note que les bureaux de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) seront fermés le lundi 3 septembre pour la fête du Travail. Notez également qu’en raison des élections provinciales 2012, nos bureaux fermeront à 16h... En savoir plus

27 août 2012Documents utiles sur le règlement en efficacité énergétique

La RBQ publie des documents d’information et de formation concernant le nouveau Règlement modifiant le Code de construction, chapitre Bâtiment, pour favoriser l’efficacité énergétique des bâtiments (partie 11). Consulter la... En savoir plus

24 août 2012Température de l’eau chaude dans les résidences pour personnes âgées

La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) met à votre disposition un document de recommandations pour prévenir les brûlures par eau chaude dans les résidences privées pour aînés et établissements de soins. Des exigences plus... En savoir plus

21 août 2012Travail sans licence: perquisition de la RBQ chez Climat Expert inc.

Montréal, le 21 août 2012 – Des enquêteurs de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) ont effectué ce matin une perquisition chez Climat Expert inc., une entreprise située au 2565 rue Royale, à Trois-Rivières. 9225-9746 Québec inc.... En savoir plus

16 août 2012Efficacité énergétique: nouvelle réglementation - Des habitations moins énergivores!

Montréal, le 16 août 2012 – C’est avec enthousiasme que la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) annonce aujourd’hui l’entrée en vigueur du Règlement modifiant le Code de construction pour favoriser l’efficacité énergétique des... En savoir plus

03 août 2012Entretien des installations de protection contre la foudre

La RBQ informe les propriétaires d’immeubles munis de systèmes de protection contre la foudre qu’il est de leur responsabilité de s’assurer du maintien en bon état des installations. Inspections Il existe deux types... En savoir plus

02 août 2012La maladie du légionnaire: évitez la propagation

La RBQ propose des mesures pour bien entretenir les tours de refroidissement et prévenir la prolifération des bactéries à l’origine de la maladie du légionnaire. Treize cas de maladie du légionnaire ont été rapportés dans la... En savoir plus

19 juillet 2012Piscines et plages: la sécurité avant tout!

Québec, le 18 juillet 2012 –  À l’approche des vacances de la construction, la Régie du bâtiment du Québec tient à rappeler à la population que le mot d’ordre en ce qui concerne les piscines et les plages est le même chaque... En savoir plus

13 juillet 2012Formulaires remplis en ligne perdus

À la suite d’un problème technique, les formulaires énumérés ci-dessous, que vous auriez envoyés à partir de notre site Web entre le 21 juin et le 4 juillet, ont été perdus. Malgré des efforts consacrés à cet effet, il n’a pas... En savoir plus

09 juillet 2012Documentation technique — Continuité des masses et mise à la terre de la tuyauterie de gaz

La RBQ publie un nouveau document technique dans les domaines du gaz et de l’électricité. Ce document met en lumière l’harmonisation des exigences de ces domaines concernant la continuité des masses et la mise à la terre de la... En savoir plus

29 juin 2012Dispositions adoptées pour le Québec

Le projet de règlement sur le chapitre Bâtiment du Code de sécurité a été publié à la Gazette officielle le 20 juin 2012 pour une période de 45 jours pour consultation du public. Ce projet contient des dispositions pour rehausser... En savoir plus

21 juin 2012Entente relative au financement du fonds de garantie

Une entente a été conclue avec les administrateurs du Plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs (administrateurs) afin d’amorcer le financement du fonds de garantie prévu par la Loi 35. L’entente permet de commencer à... En savoir plus

20 juin 2012Examen public des modifications proposées au Code de sécurité

La Gazette officielle du Québec a publié ce matin un projet de règlement modifiant le Code de sécurité pour y ajouter un huitième chapitre intitulé Bâtiment. Il vise à améliorer la sécurité dans le bâtiment pour satisfaire les... En savoir plus

19 juin 2012Rappel de barbecues de table Tera Gear

Santé Canada a émis un rappel visant les barbecues de table passe-partout Tera Gear distribués par les Compagnies Loblaw limitées. Les produits rappelés sont des barbecues au gaz propane de 11 000 BTU en acier inoxydable... En savoir plus

11 juin 2012Mise en garde concernant une entreprise de climatisation

La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) reçoit actuellement des appels à son Centre de relation clientèle concernant une entreprise de climatisation qui prétend être mandatée par la RBQ pour mettre en place un programme d’efficacité... En savoir plus

06 juin 2012Nominations au conseil d’administration de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ)

Le Conseil des ministres a procédé récemment à deux nouvelles nominations au conseil d’administration de la RBQ. Madame Ginette Paquette est nommée membre du conseil d’administration et représente le milieu des associations... En savoir plus

06 juin 2012Mise à niveau des systèmes d’alarme et de détection incendie

Voyez-y sans tarder! Le chapitre Bâtiment du Code de sécurité (CBCS) contient des exigences concernant les systèmes d’alarme et de détection incendie. En vertu de cette réglementation, les propriétaires et exploitants des... En savoir plus

01 juin 2012Plan d'action à l'égard des personnes handicapées du Québec

La RBQ présente son Plan d’action à l'égard des personnes handicapées pour l'année 2012-2013. En savoir plus

31 mai 2012Examen public des modifications proposées au Règlement sur le plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs

La Gazette officielle du Québec a publié un projet de règlement modifiant le Règlement sur le plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs. Les modifications proposées visent à : apporter des correctifs à des situations... En savoir plus

28 mai 2012Avant d’allumer votre barbecue… Pensez sécurité!

Avec l’arrivée de l’été, la Régie du bâtiment du Québec tient à rappeler les consignes de sécurité aux utilisateurs de barbecue au propane. Afin de profiter pleinement de la belle saison, il est essentiel d’agir avec prudence et... En savoir plus

28 mai 2012Modifications au Règlement sur le plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs

La ministre du Travail, Mme Lise Thériault, a annoncé aujourd'hui à Trois-Rivières que le gouvernement apportera des modifications importantes au Règlement sur le plan de garantie des bâtiments résidentiels... En savoir plus

10 mai 2012Installations électriques des ateliers de fabrication de tubes au néon

La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) a été informée de la présence de risques majeurs dans les installations électriques reliées à la fabrication de tubes au néon, notamment pour leur bombardement. Pour y faire suite, la RBQ a... En savoir plus

09 mai 2012Reconnaissance d’une norme de fabrication pour les réservoirs hors sol non métalliques

La norme ULC/ORD-C80.1-2000 «Aboveground Non-Metallic Tanks for Fuel Oil» (incluant la modification no 1 de juin 2005), est reconnue par la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) depuis le 10 mai 2012. Cette norme s’ajoute à celles... En savoir plus

03 mai 2012Examen public sur la température de l’eau dans les établissements de soins et les résidences privées pour aînés

La Gazette officielle du Québec a publié un projet de règlement modifiant le Code de construction et le Code de sécurité. Ce projet prévoit l’obligation de limiter la température de l’eau des robinets de douches et de baignoires... En savoir plus

01 mai 2012Rappel de barbecues au gaz de marque Stok

La compagnie américaine One World Technologies effectue un rappel volontaire d'un modèle de barbecue de marque STOK vendu chez Home Depot. La RBQ vous avise que les barbecues de marque STOK portant le numéro de modèle AZF et... En savoir plus

26 avril 2012Renouvellement du mandat du président-directeur général

La Régie du bâtiment du Québec vous informe que le Conseil des ministres a procédé au renouvellement du mandat de monsieur Michel Beaudoin à titre de président-directeur général et de membre du conseil d’administration.... En savoir plus

19 avril 2012Fiches Bonnes pratiques : Ventilation terminale - Partie 2 de 2 - Dimensionnement

La RBQ, en collaboration avec la Corporation des maîtres mécaniciens en tuyauterie du Québec, publie une nouvelle fiche sur la ventilation terminale. Consultez la fiche Bonnes pratiques Ventilation terminale – Partie 2 de 2 -... En savoir plus

14 mars 2012Guide de pratiques préventives - Les intoxications au monoxyde de carbone et les travaux de sautage

Un guide présentant les recommandations qui visent à protéger la population lors de travaux à l’explosif vient d’être publié. Il s'adresse à tous les maîtres d'œuvre, les entrepreneurs, les travailleurs sur les chantiers ainsi... En savoir plus

12 mars 2012Documentation technique – Dégagement de la sortie d’échappement de décharge d’une bouteille de propane installée

La Régie du bâtiment du Québec tient à rappeler les règles de dégagement concernant les bouteilles de propane installées entre autres près de compteurs électriques avec disjoncteur. Cette documentation vient préciser les... En savoir plus

08 mars 2012Fiches Bonnes pratiques – Ventilation terminale Partie 1 de 2 - Définitions

La RBQ, en collaboration avec la Corporation des maîtres mécaniciens en tuyauterie du Québec, publie une nouvelle fiche sur la ventilation terminale. Consultez la fiche Bonnes pratiques - Ventilation terminale - Partie 1 de 2... En savoir plus

28 février 2012Fiches Bonnes pratiques – Régulateur de pression de canalisation installé dans un espace aéré

La RBQ, en collaboration avec la Corporation des maîtres mécaniciens en tuyauterie du Québec, publie une nouvelle fiche sur l’installation d’un régulateur de pression de canalisation dans un espace aéré. Le Chapitre II – Gaz du... En savoir plus

28 février 2012Fiches Bonnes pratiques – Installation d’un registre de conduit de fumée automatique sur un appareil existant

La RBQ, en collaboration avec la Corporation des maîtres mécaniciens en tuyauterie du Québec, publie une nouvelle fiche l’installation d’un registre de conduit de fumée automatique sur un appareil existant. Le Chapitre II – Gaz... En savoir plus

23 février 2012Nomination du conseil d’administration de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ)

Dans le cadre du projet de loi 35, soit la Loi visant à prévenir, combattre et sanctionner certaines pratiques frauduleuses dans l'industrie de la construction et apportant d'autres modifications à la Loi sur le bâtiment, qui... En savoir plus

22 février 2012Examen public des modifications proposées au règlement modifiant le Code de construction pour favoriser l’efficacité énergétique.

La Gazette officielle du Québec a publié ce matin un projet de règlement modifiant le Code de construction pour favoriser l’efficacité énergétique. Ce projet de règlement a pour objet d’établir, pour l’ensemble du territoire... En savoir plus

01 février 2012Neige et glace sur les toitures - Évitez les accumulations… de problèmes!

La RBQ profite des précipitations de neige et de pluie de la dernière semaine pour rappeler aux propriétaires d'être vigilants à l'égard des accumulations de neige et de glace sur les toitures ainsi qu'en bordure des toits à... En savoir plus

19 janvier 2012Convoqué devant la Régie du bâtiment du Québec BT Céramique abandonne sa licence

Montréal, le 19 janvier 2012 - La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) annonce que l'entreprise BT Céramique inc. ne possède maintenant plus de licence d’entrepreneur en construction. L’entreprise et son propriétaire, Francesco... En savoir plus

19 janvier 2012La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) précise certaines dispositions de la Loi 35

Montréal, le 19 janvier 2012 - La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) tient à préciser certaines informations erronées qui circulent présentement dans les médias, selon lesquelles il est facile pour une entreprise ayant une licence... En savoir plus

13 janvier 2012Examen public des modifications proposées aux codes modèles nationaux de construction — hiver 2012 - Efficacité énergétique des petits bâtiments

La Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendies (CCCBPI) invite les utilisateurs des codes et les parties intéressées à participer à l'examen des modifications proposées au Code national du bâtiment... En savoir plus

12 janvier 2012Tarification 2012

La RBQ souhaite vous aviser que la grille de tarification applicable pour l’année 2012 est disponible dans le site Internet. Nous vous invitons à consulter la page tarification du domaine plomberie. En savoir plus

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