Publications

Ce document porte sur la récupération de l’eau de pluie pour une utilisation qui ne nécessite pas une eau potable. Fruit de la collaboration d’un groupe de travail formé de spécialistes, il a été réalisé en se basant sur l’expérience des personnes participantes à ce groupe et sur divers articles publiés dans les revues spécialisées et dans la littérature scientifique. Sur la base de ce travail, le groupe recommande d’apporter des modifications au chapitre III, Plomberie, du Code de construction, concernant le sujet traité dans ce document.

Ce profil de compétences regroupe la définition des sous-catégories visées en plus de contenir des schémas et des tableaux clairs qui présentent les habiletés et les compétences attendues.

Ce profil de compétences regroupe la définition des sous-catégories visées en plus de contenir des schémas et des tableaux clairs qui présentent les habiletés et les compétences attendues.

Cette fiche comporte des informations essentielles telles que les objectifs de l’examen, la définition de la sous-catégorie visée, les ressources disponibles, les textes de lois à utiliser comme référence lors de l'examen.

Ce projet de règlement vise à reporter du 2 décembre 2022 au 2 décembre 2024 l’entrée en vigueur des exigences relatives à l’installation de gicleurs dans les résidences privées pour aînés (RPA).

La Régie du bâtiment du Québec a produit cette codification administrative de la partie 10  incluant les modifications du Code national du bâtiment – Canada 2015 (modifié Québec)

Rappel de vos obligations en saison hivernale et illustration de l’application de la loi par quelques exemples. Ce feuillet présente une vue d’ensemble de la réglementation et vous aidera dans votre gestion de la station.

Le projet de règlement consiste à introduire un chapitre I.1., Efficacité énergétique, au Code de construction afin d’incorporer par renvoi l’édition 2015 du Code national de l’énergie pour les bâtiments, à laquelle des modifications ont été apportées pour répondre aux besoins spécifiques du Québec. 

L’objectif du projet de règlement sur l’encadrement des inspecteurs en bâtiments d’habitation pour les inspections en vue d’une transaction immobilière est de s’assurer que les inspecteurs en bâtiment certifiés par la RBQ répondent à des critères de qualification professionnelle, de probité et de solvabilité, protégeant ainsi le public.