Publications

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement reportant la date d'entrée en vigueur des exigences d'installation de gicleurs dans les résidences privées pour aînés.

Ce guide présente un tableau comparatif des outils de déclaration offerts aux dispensateurs de formations reconnues ainsi qu'un tutoriel sur le formulaire Web.

Ce document s'adresse aux exploitants de remontées mécaniquues pour les aider à inspecter leurs équipements.

Mises à jour du cahier explicatif depuis sa publication en juillet 2018

Le Code de conduite et de déontologie des gestionnaires et employés de la Régie du bâtiment du Québec se veut un outil de référence dans l’application de l’éthique et de la déontologie et définit l’importance que nous accordons à une conduite éthique dans le cadre de l’exercice de nos fonctions.

Ce document présente certaines questions reçues de la part de répondants dans des situations particulières.

La Régie du bâtiment du Québec diffuse la liste des entrepreneurs qui ont eu des réclamations à leur dossier et pour lesquelles les bénéficiaires ont obtenu une indemnité dans les 5 dernières années.

Les entrepreneurs licenciés qui ont des réclamations à leur dossier figurent dans le tableau suivant. Toutefois, cette liste ne confirme pas si ces entrepreneurs détiennent toujours une licence.

Le Plan d’action de développement durable 2023-2308 (PADD 2023-2028) de la RBQ vise à contribuer à l’effort collectif en matière de développement durable. En cohérence avec la mission de l’organisation, il s’articule autour de 2 des 5 orientations de la Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028 (SGDD) et contribue à 7 de ses 20 objectifs stratégiques.