Publications

Divulgation des renseignements relatifs aux dépenses de la RBQ
Trimestre d’avril à juin 2022

Ce guide vise à faciliter la compréhension et l’application des nouvelles exigences visant l’accessibilité à l’intérieur des logements d’habitation, introduites au Code de construction, Chapitre I, Bâtiment, et Code national du bâtiment – Canada 2015(modifié Québec), ci-après appelé Code. Il a aussi pour objectif de sensibiliser les professionnels qui travaillent dans la planification et la conception des nouveaux logements ainsi que les autres professionnels de la construction résidentielle aux enjeux en accessibilité dans l’habitation.

Cet ouvrage de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) contient les indications nécessaires afin que les concepteurs et constructeurs de bâtiments de construction massive en bois encapsulé de grande hauteur d’au plus 12 étages puissent réaliser leurs travaux de conception et de préparation des plans et devis.

Produit en collaboration avec le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles du Québec (MERN) et financé par le gouvernement du Québec dans le cadre du Plan pour une économie verte 2030, ce guide se veut complémentaire à la réglementation contenue au chapitre I.1 du Code de construction.

Cette fiche comporte des informations essentielles telles que les objectifs de l’examen, la définition de la sous-catégorie visée, les ressources disponibles, les textes de lois à utiliser comme référence ainsi que les documents et le matériel fournis durant la séance d’examen.

Cette fiche comporte des informations essentielles telles que les objectifs de l’examen, la définition de la sous-catégorie visée, les ressources disponibles, les textes de lois à utiliser comme référence ainsi que les documents et le matériel fournis durant la séance d’examen.

Ce profil de compétences regroupe la définition des sous-catégories visées en plus de contenir des schémas et des tableaux clairs qui présentent les habiletés et les compétences attendues.

Ce cahier explicatif traite des principales modifications du nouveau Code en plomberie pour joindre le plus grand nombre d’intervenants, notamment les entrepreneurs, les constructeurs-propriétaires, les plombiers, les concepteurs et les réseaux d’enseignement.