Publications

Liste des appareils élévateurs d’habitation pour personnes handicapées pouvant être installés au Québec (en conformité avec la norme CSA B613-00)

Exemple d'attestation de participation émise par le dispensateur de formation dans le cadre du programme de formation continue obligatoire pour les répondants en exécution de travaux.

Les annotations contenues dans le document ont été rédigées à partir de décisions rendues par les organismes d'arbitrage qui interprètent ou expliquent des articles du Règlement sur le plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs.

Divulgation des renseignements relatifs aux dépenses de la RBQ
Trimestre d’avril à juin 2022

Ce guide vise à faciliter la compréhension et l’application des nouvelles exigences visant l’accessibilité à l’intérieur des logements d’habitation, introduites au Code de construction, Chapitre I, Bâtiment, et Code national du bâtiment – Canada 2015(modifié Québec), ci-après appelé Code. Il a aussi pour objectif de sensibiliser les professionnels qui travaillent dans la planification et la conception des nouveaux logements ainsi que les autres professionnels de la construction résidentielle aux enjeux en accessibilité dans l’habitation.

Cet ouvrage de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) contient les indications nécessaires afin que les concepteurs et constructeurs de bâtiments de construction massive en bois encapsulé de grande hauteur d’au plus 12 étages puissent réaliser leurs travaux de conception et de préparation des plans et devis.

Produit en collaboration avec le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles du Québec (MERN) et financé par le gouvernement du Québec dans le cadre du Plan pour une économie verte 2030, ce guide se veut complémentaire à la réglementation contenue au chapitre I.1 du Code de construction.

Cette fiche comporte des informations essentielles telles que les objectifs de l’examen, la définition de la sous-catégorie visée, les ressources disponibles, les textes de lois à utiliser comme référence ainsi que les documents et le matériel fournis durant la séance d’examen.

Cette fiche comporte des informations essentielles telles que les objectifs de l’examen, la définition de la sous-catégorie visée, les ressources disponibles, les textes de lois à utiliser comme référence ainsi que les documents et le matériel fournis durant la séance d’examen.

Ce profil de compétences regroupe la définition des sous-catégories visées en plus de contenir des schémas et des tableaux clairs qui présentent les habiletés et les compétences attendues.