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Le présent document décrit sommairement les principaux changements apportés au chapitre X; Lieux de baignade; du Code de construction; entré en vigueur le 17 juillet 2025. Il s’adresse d’abord aux concepteurs et aux entrepreneurs qui participent à la construction de piscines et de pataugeoires. Il est d’intérêt également pour les propriétaires et les exploitants de lieux de baignade ainsi que pour toute personne qui fréquente ces lieux.

Ce tableau présente les certifications des organismes compétents qui sont équivalentes à celles exigées par le Chapitre IX du Code de sécurité pour agir comme préposé à la surveillance d'un lieu de baignade ou de secouriste désigné.

Le présent document à l’intention des propriétaires et des exploitants de lieux de baignade décrit les principaux changements et les nouveautés qu’introduit le chapitre IX, Lieux de baignade, du Code de sécurité par rapport au Règlement sur la sécurité dans les bains publics. Il vise à présenter sommairement au propriétaire ou à l’exploitant d’une piscine, d’une pataugeoire ou d’une plage les nouvelles exigences auxquelles celui-ci devra se conformer. Il met également en lumière les allégements réglementaires qui pourraient concerner le propriétaire ou l’exploitant et, le cas échéant, les conditions qui accompagnent ces allégements. 

Cette fiche sert à informer les propriétaires et les intervenants concernés sur les correctifs nécessaires à tout ascenseur hydraulique doté d’un cylindre à simple fond enfoui dans le sol dans le but d’éliminer tout danger pour les usagers.

Cette fiche sert informer les propriétaires et les intervenants concernés des nouvelles exigences entourant les essais périodiques annuels et quinquennaux.

Cet organigramme présente la structure administrative de la Régie du bâtiment du Québec et les cadres 1 à 5.

Ce tableau explicatif vise à mettre en lumière les nouvelles exigences du code ASME A17.1-2019/CSA B44:19, « Code de sécurité sur les ascenseurs ou monte-charges et les escaliers mécaniques » et les modifications qui y sont apportées par le Québec.

Ce cahier explicatif présente et clarifie les principaux changements introduits dans la nouvelle édition du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec (Code), lequel est constitué du Code national du bâtiment 2020 et des modifications apportées par le Québec.

Ce cahier explicatif présente et clarifie les principaux changements introduits dans la nouvelle édition du chapitre VIII; Bâtiment; du Code de sécurité du Québec; lequel est constitué du Code national de prévention des incendies 2020; incluant les exigences de l’édition 2015; ainsi que les modifications apportées par le Québec.

Cet aide-mémoire s'adresse aux personnes ayant suivi une formation reconnue dans le cadre de la formation continue obligatoire et explique la procédure pour déclarer les heures de formation dans le dossier en ligne de l’entreprise.