Publications

La directive relative à l'utilisation d'une autre langue que la langue officielle précise les situations dans lesquelles la RBQ peut utiliser une autre langue en plus du français, ou uniquement une autre langue. Ces situations sont prévues par la Charte et ses règlements.

Le Plan d’action 2025-2026 à l’égard des personnes handicapées de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) dresse le portrait de la RBQ; témoigne de la préoccupation constante de l’organisme à l’égard de la réalité des personnes handicapées; souligne les mesures d’adaptation mises en place en 2024-2025 pour améliorer leur intégration au sein de son personnel et de sa clientèle et décrit les mesures envisagées pour 2025-2026.

Ce rapport présente les résultats obtenus au regard des cibles fixées dans le Plan stratégique 2023-2028 de la RBQ; des engagements énoncés dans sa Déclaration de services aux citoyens et des autres exigences réglementaires et législatives auxquelles elle est assujettie. Ces résultats ont fait l'objet d'une validation par la Direction de l'audit interne de la RBQ. 

Le présent document à l’intention des propriétaires et des exploitants de lieux de baignade décrit les principaux changements et les nouveautés qu’introduit le chapitre IX, Lieux de baignade, du Code de sécurité par rapport au Règlement sur la sécurité dans les bains publics. Il vise à présenter sommairement au propriétaire ou à l’exploitant d’une piscine, d’une pataugeoire ou d’une plage les nouvelles exigences auxquelles celui-ci devra se conformer. Il met également en lumière les allégements réglementaires qui pourraient concerner le propriétaire ou l’exploitant et, le cas échéant, les conditions qui accompagnent ces allégements.