Publications

Ce rapport présente les résultats obtenus au regard des cibles fixées dans le Plan stratégique 2023-2028 de la RBQ; des engagements énoncés dans sa Déclaration de services aux citoyens et des autres exigences réglementaires et législatives auxquelles elle est assujettie. Ces résultats ont fait l’objet d’une validation par la Direction de la vérification interne de la RBQ.

Liste des appareils élévateurs pour personnes à mobilité réduite pouvant être installés dans un bâtiment autre qu’une habitation au Québec (en conformité avec la norme CSA B355-19 modifiée pour le Québec)

Liste des appareils élévateurs pour personnes à mobilité réduite pouvant être installés dans une habitation au Québec (en conformité avec la norme CSA B355-19 modifiée pour le Québec)

Ce document présente les programmes d’attestation d’études collégiales (AEC) conformes aux exigences du Règlement sur l’encadrement des inspecteurs en bâtiments d’habitation pour les inspections en vue d’une transaction immobilière (REIBH).

Analyse d'impact; réglementaire - Projet de règlement reportant la date d'entrée en vigueur des exigences d'installation de gicleurs dans les résidences privées pour aînés

Ce guide présente un tableau comparatif des outils de déclaration offerts aux dispensateurs de formations reconnues ainsi qu'un tutoriel sur le formulaire Web.

Ce document s'adresse aux exploitants de remontées mécaniquues pour les aider à inspecter leurs équipements.

Mises à jour du cahier explicatif depuis sa publication en juillet 2018

Le Code de conduite et de déontologie des gestionnaires et employés de la Régie du bâtiment du Québec se veut un outil de référence dans l’application de l’éthique et de la déontologie et définit l’importance que nous accordons à une conduite éthique dans le cadre de l’exercice de nos fonctions.

Ce document présente certaines questions reçues de la part de répondants dans des situations particulières.