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Registre du bâtiment - Fiche de vérification mensuelle des téléphones d'urgence
Ce tableau veut faciliter l’identification des modifications apportées dans l’édition 2010 du Code d’installation du gaz naturel et du propane et aider à comprendre leurs impacts sur le chapitre II, Gaz, du Code de construction.
Ce tableau établit une concordance entre les articles du Règlement sur les produits et les équipements pétroliers et ceux des chapitres Installation d’équipement pétrolier des codes de construction et de sécurité.
Registre du bâtiment - Compte-rendu des inspections du système de gicleurs automatiques et des canalisations incendie
Registre du bâtiment - Compte-rendu des inspections du système de détection et d'alarme incendie
Registre du bâtiment - Compte-rendu des inspections du système d'extinction spécial
Ce schéma montre le déroulement de la situation quand un inspecteur détecte une non-conformité chez un propriétaire, un entrepreneur, un constructeur-propriétaire ou un concepteur, et qu’un avis de correction est émis par la RBQ.
Ce schéma est compris dans l’annexe 1 a.16 du Règlement sur la sécurité dans les bains publics; il illustre les dimensions minimales des installations de plongeon.
Le document Responsabilités des propriétaires d’appareils élévateurs pour personnes handicapées explique les obligations liées au Code de sécurité. Il est question notamment de l’entretien, du bon usage des appareils, en plus des dispositifs de sécurité.
Le guide Remontées mécaniques aériennes : Le plan d’évacuation explique ce que le contenu d’un plan devrait prévoir afin d’assurer la sécurité du public. On y explique aussi divers rappels généraux sur les responsabilités des intervenants.
