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Depuis l’entrée en vigueur de l’édition 2009 de la norme CSA B139, il est permis de ventiler les réservoirs auxiliaires directement à l’air libre. Toutefois, cette édition ne précise pas clairement la façon de réaliser une telle installation en respectant les exigences. Pour cette raison, la Corporation des maîtres mécaniciens en tuyauterie du Québec (CMMTQ) a publié cet article
Ce tableau établit une concordance entre les articles du Règlement sur les produits et les équipements pétroliers et ceux des chapitres Installation d’équipement pétrolier des codes de construction et de sécurité.
Ce guide s’adresse à tout intervenant qui désire soumettre une demande de mesures différentes ou équivalentes à la RBQ et a pour but de guider le demandeur dans la présentation de sa demande.
Un réservoir de mazout intérieur peut comporter plusieurs évents de différents types et usages. La fiche Bonnes pratiques Évents débouchant à l’air libre pour un réservoir de mazout intérieur précise lesquels de ces évents sont visés par l’exigence de l’article 7.9.1.6 du code CSA B139-2009.
Cette fiche Bonnes pratiques apporte des explications supplémentaires au code CSA B139-2009 d’installation des appareils de combustion au mazout. Elle vise les réservoirs d’alimentation et les réservoirs de stockage sous pression atmosphérique hors sol dont la capacité individuelle peut atteindre 2500 L et la capacité totale, pour un groupe de réservoirs, est d’au plus 5000 L.
Ce bulletin apporte des précisions sur les vérifications des sites et l’émission des attestations de conformité; les conditions pour obtenir la reconnaissance; les équipements que les personnes reconnues ne peuvent vérifier (implication de la personne reconnue dans la conception) et le mandat de la personne reconnue.
Ce bulletin porte sur la recherche d’indices de fuites lors d’une vérification périodique.
Ce bulletin donne des informations sur la limitation du débit de distribution d’essence en vertu d’un règlement d’Environnement Canada.
Ce bulletin présente les travaux nécessitant une attestation de conformité.
Ce bulletin traite de l’attestation requise à l’occasion de travaux visant à remplacer le puits collecteur d’un réservoir ou la boîte de captage sous un distributeur de carburant.
