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Liste des appareils élévateurs d’habitation pour personnes handicapées pouvant être installés au Québec (en conformité avec la norme CSA B613-00)

Liste des appareils élévateurs pour personnes handicapées pouvant être installés au Québec (en conformité avec la norme CSA B355-09)

La tenue d'un registre d'inspection est exigée par la réglementation. Ce guide, qui s'adresse aux propriétaires, aux gestionnaires et aux responsables de l'entretien d'un bâtiment, indique ce que doit contenir un registre conforme et informe sur la nature et la fréquence des vérifications à effectuer.

Règlement sur le plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs (RLRQ, chapitre B-1.1, r.8),  article 65.1, par. 6° 

Liste des personnes reconnues par la Régie du bâtiment du Québec dans le domaine jeux et manèges

Les annotations contenues dans le document ont été rédigées à partir de décisions rendues par les organismes d'arbitrage qui interprètent ou expliquent des articles du Règlement sur le plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs.

Ce guide présente les recommandations pour la remise en service des réseaux d’eau des bâtiments inoccupés. Lorsqu’un bâtiment ou une partie de bâtiment est inoccupé pendant plus d’un mois, le risque de stagnation de l’eau est plus élevé et la qualité de l’eau se dégrade. Par exemple, le risque de propagation des bactéries, dont la Legionella pneumophila, augmente. Il est donc important, avant la réintégration complète ou partielle des travailleurs ou des occupants, de respecter ces recommandations. Vous vous assurez ainsi d'une qualité d’eau sécuritaire pour les travailleurs et les occupants des bâtiments.

Cet organigramme présente la structure administrative de la Régie du bâtiment du Québec et les cadres 1 à 5.

Ce schéma montre le déroulement de la situation quand un inspecteur détecte une non-conformité chez un propriétaire, un entrepreneur, un constructeur-propriétaire ou un concepteur, et qu’un avis de correction est émis par la RBQ.

Ce profil de compétences regroupe la définition des sous-catégories visées en plus de contenir des schémas et des tableaux clairs qui présentent les habiletés et les compétences attendues.