Rechercher un entrepreneur ou un numéro de licence : consultez le Registre des détenteurs de licence.
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COVID-19 : Des réponses à vos questions. En raison des restrictions sanitaires, le point de service de Montréal est fermé jusqu’à nouvel ordre, mais les examens sont maintenus. Nos services demeurent disponibles en ligne et par téléphone.
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Cette fiche comporte des informations essentielles telles que les objectifs de l’examen, la définition de la sous-catégorie visée, les ressources disponibles, les textes de lois à utiliser comme référence ainsi que les documents et le matériel fournis durant la séance d’examen.
Le guide Remontées mécaniques aériennes : Le plan d’évacuation explique ce que le contenu d’un plan devrait prévoir afin d’assurer la sécurité du public. On y explique aussi divers rappels généraux sur les responsabilités des intervenants.
La publication Critères techniques visant la modification d’une remontée mécanique « Tubes-Taxi » guide le travail des concepteurs, des professionnels et des entrepreneurs impliqués dans un projet de modification de ce type de remontées mécaniques, ainsi que celui des propriétaires qui exploitent cet équipement.
Les annotations contenues dans le document ont été rédigées à partir de décisions rendues par les organismes d'arbitrage qui interprètent ou expliquent des articles du Règlement sur le plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs.
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