Publications

Guide remis aux participants lors des formations sur le nouveau Règlement modifiant le Code de construction pour favoriser l’efficacité énergétique des bâtiments. Il informe, entre autres, du contexte entourant la mise en vigueur du règlement, des bâtiments visés ainsi que des exigences techniques à respecter. Il propose également des mises en situation et des exemples d’application de la réglementation.

Ce guide vise à faciliter la compréhension et l’application des nouvelles exigences visant l’accessibilité à l’intérieur des logements d’habitation, introduites au Code de construction, Chapitre I, Bâtiment, et Code national du bâtiment – Canada 2010 (modifié Québec), ci-après appelé Code. Il a aussi pour objectif de sensibiliser les professionnels qui travaillent dans la planification et la conception des nouveaux logements ainsi que les autres professionnels de la construction résidentielle aux enjeux en accessibilité dans l’habitation.

Cette fiche vous informe des types de clapet autorisés, des endroits où ils sont exigés et de l’application du Code de construction dans le cas d’un bâtiment unifamilial avec collecteur unitaire existant et toit plat ou surface revêtue.

Cette interprétation clarifie les exigences concernant la protection contre les refoulements d’égouts liés à l’emplacement, à l’extérieur ou à l’intérieur d’un bâtiment, du clapet antiretour. Elle rappelle aussi les exigences concernant l’installation d’un clapet antiretour installés dans un bâtiment.

Cette fiche Bonnes pratiques répond à quelques questions concernant l'installation de système de toilette à broyeur: À quelle certification cet appareil doit-il répondre? Dans quelle condition peut-on l’installer? Combien d’appareils peut-il desservir?Comment ce système et ses appareils reliés doivent-ils être évacués, ventilés et alimentés?

Ce guide s’adresse à tout intervenant qui désire soumettre une demande de mesures différentes ou équivalentes à la RBQ et a pour but de guider le demandeur dans la présentation de sa demande.

Cette fiche apporte des précisions sur le passage de tuyauterie de plomberie dans un vide technique vertical et dans ceux qui comprennent une chute à linge ou à déchets.

Cette fiche rappelle les exigences de la RBQ concernant la longueur développée, la dénivellation totale et le changement cumulatif de direction d’un bras de siphon.