Publications

Cette fiche comporte des informations essentielles telles que les objectifs de l’examen, la définition de la sous-catégorie visée, les ressources disponibles, les textes de lois à utiliser comme référence ainsi que les documents et le matériel fournis durant la séance d’examen.

Liste des appareils élévateurs pour personnes handicapées pouvant être installés au Québec (en conformité avec la norme CSA B355-09)

Cet organigramme présente la structure administrative de la Régie du bâtiment du Québec et les cadres 1 à 5.

Liste des personnes reconnues par la Régie du bâtiment du Québec dans le domaine jeux et manèges

Ce cahier explicatif vise à faciliter la compréhension des nouvelles exigences et des modifications du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec qui entrent en vigueur le 1er octobre 2018. Ce document, qui contient des commentaires, des exemples et des illustrations, est destiné principalement aux concepteurs, aux formateurs et aux électriciens. Il peut aussi servir aux autres intervenants dans le domaine de la construction.

Ce document présente le Code national de l’énergie pour les bâtiments (CNÉB) – Canada 2015 incluant les modifications proposées par le projet de règlement. Il a été préparé pour faciliter la compréhension des modifications au CNÉB.

Ce document présente l'analyse d'impact réglementaire du Projet de règlement modifiant le Code de construction, qui a comme objectif d'• insérer le chapitre I.1, Efficacité énergétique du bâtiment, dans le Code de construction. L'analyse d'impact présente entre autres les répercussions de ce projet de règlement.

Cette analyse d’impact réglementaire est liée au Projet de règlement modifiant le décret 1035-2015 afin de prolonger le délai avant l'entrée en vigueur des exigences d'installation des gicleurs dans les résidences privées pour aînées.

Cette procédure explique comment faire une plainte concernant un processus d’appel d’offres, de qualification d’entreprises ou d’homologation de biens en cours de publication et comment manifester son intérêt à participer à un contrat à la suite de la publication au SEAO de notre intention d’attribuer un contrat de gré à gré.

Les annotations contenues dans le document ont été rédigées à partir de décisions rendues par les organismes d'arbitrage qui interprètent ou expliquent des articles du Règlement sur le plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs.