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Liste des personnes reconnues par la Régie du bâtiment du Québec dans le domaine jeux et manèges

Voici un guide d’aide à la rédaction d’un manuel de contrôle de la qualité pour les personnes qui entament des démarches pour obtenir un permis leur permettant d’installer des équipements sous pression assujettis au Règlement sur les installations sous pression.

Cette fiche comporte des informations essentielles telles que les objectifs de l’examen, la définition de la sous-catégorie visée, les ressources disponibles, les textes de lois à utiliser comme référence ainsi que les documents et le matériel fournis durant la séance d’examen.

Cette fiche comporte des informations essentielles telles que les objectifs de l’examen, la définition de la sous-catégorie visée, les ressources disponibles, les textes de lois à utiliser comme référence ainsi que les documents et le matériel fournis durant la séance d’examen.

Cet organigramme présente la structure administrative de la Régie du bâtiment du Québec et les cadres 1 à 5.

Cette fiche comporte des informations essentielles telles que les objectifs de l’examen, la définition de la sous-catégorie visée, les ressources disponibles, les textes de lois à utiliser comme référence ainsi que les documents et le matériel fournis durant la séance d’examen.

Ce profil de compétences regroupe la définition des sous-catégories visées en plus de contenir des schémas et des tableaux clairs qui présentent les habiletés et les compétences attendues.

Ce schéma montre le cheminement d'une demande de licence de l'envoi du formulaire jusqu'à la délivrance de la licence.

Le Guide d’application du Règlement sur les installations sous pression, s’adresse à tous les intervenants du domaine des installations sous pression (fabricants, réparateurs, installateurs, exploitants-utilisateurs, etc.). Il a été rédigé dans le but de faciliter la compréhension et la mise en oeuvre des articles du Règlement sur les installations sous pression (RISP) (chapitre B-1.1, r. 6.1).

Ce rapport présente les résultats obtenus au regard des cibles fixées dans le Plan stratégique 2018-2023 de la RBQ; des engagements énoncés dans sa Déclaration de services aux citoyens et des autres exigences réglementaires et législatives auxquelles elle est assujettie. Ces résultats ont fait l’objet d’une validation par la Direction de la vérification interne de la RBQ.