Publications

Le rapport d’enquête sur causes de l’effondrement d’un bloc de revêtement de béton ayant entraîné un décès décrit la mission de la RBQ et son rôle dans le dossier. Il renferme un exposé sommaire de l’événement, la description du bâtiment en cause, un extrait du rapport des travaux d’expertise réalisés par la firme d’ingénieurs-conseils mandatée par la RBQ et les normes applicables. La conclusion présente un résumé des causes de l’accident.

Le document Montez avec nous guide les propriétaires d’ascenseurs et autres appareils élévateurs pour les aider à comprendre leurs obligations envers la sécurité du public. On y aborde entre autres les appareils assujettis, les principales exigences du Code de sécurité et le programme d’entretien.

Partie 10 du Code national du bâtiment - Bâtiments existants faisant l’objet d’une transformation, de travaux d’entretien ou de réparation incluant les modifications du Québec

Ce document est le contenu de la présentation donnée par Dre Michèle Merchat lors de séances de formation qui ont eu lieu, à Montréal et à Québec, les 16 et 18 avril 2013. Elle y décrit, entre autres, l’origine des légionelles dans une installation et les facteurs de risque qui y sont associés.

Ce document fait état des impacts financiers des mesures contenues au projet de règlement modifiant le Code de construction, Chapitre I, Bâtiment.

Cette fiche Bonnes pratiques en plomberie vous rappelle les règles à respecter lors de l’installation d’un ventilateur récupérateur de chaleur jumelé à un système de chauffage à air pulsé.

Ce guide d’application vise à faciliter l’utilisation de la partie 10 du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec pour les projets de transformation de bâtiments existants.

Ce guide a été réalisé dans le but de faciliter le travail des propriétaires et des intervenants du milieu de la construction dans leur processus de demande de mesures différentes. Il contient une série de principes qui peuvent être utilisés lors d’une demande de mesures différentes portant sur la mise aux normes des installations des conduits de cheminée.

Ce document explicatif porte sur les changements apportés par l’adoption du Code de construction par la Loi B-1.1 et sur les principales modifications entre le Code national du bâtiment 1990, tel qu’adopté au Québec, et le Code de construction du Québec.

Cette fiche Bonnes pratiques explique tout ce dont il faut tenir compte lors de l’estimation des besoins en chauffage d’un bâtiment résidentiel.