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Liste des appareils élévateurs pour personnes handicapées pouvant être installés au Québec (en conformité avec la norme CSA B355-09)

Cette fiche précise que la RBQ autorise que le facteur d’évacuation soit aussi de 1 et ce, même si le diamètre du siphon est de 1 ½ po dans le cas d’un lavabo domestique à un seul compartiment.

Ce document s’adresse aux entrepreneurs qui exécutent des travaux d’excavation afin d’éviter des bris d’infrastructures souterraines.

Depuis le 18 mars 2013, les façades qui comptent 5 étages ou plus hors sol doivent satisfaire aux exigences relatives à l’entretien de façades. Ce guide, qui s’adresse aux propriétaires, vise à faciliter la compréhension des obligations liées à l’entretien des façades consignées au chapitre Bâtiment du Code de sécurité.

Ce document explique les modifications apportées au chapitre III, Gaz, du Code de sécurité. Il fait suite à la publication pour commentaires des projets de règlement à la Gazette officielle du Québec le 21 février 2018.

Ce document explique les modifications apportées au chapitre III, Gaz, du Code de sécurité. Il fait suite à la publication pour commentaires des projets de règlement à la Gazette officielle du Québec le 21 février 2018.

Cette fiche comporte des informations essentielles telles que les objectifs de l’examen, la définition de la sous-catégorie visée, les ressources disponibles, les textes de lois à utiliser comme référence ainsi que les documents et le matériel fournis durant la séance d’examen.

Ce profil de compétences regroupe la définition des sous-catégories visées en plus de contenir des schémas et des tableaux clairs qui présentent les habiletés et les compétences attendues.