Publications

Ce schéma montre le déroulement de la situation quand un inspecteur détecte une non-conformité chez un propriétaire, un entrepreneur, un constructeur-propriétaire ou un concepteur, et qu’un avis de correction est émis par la RBQ.

Ce profil de compétences regroupe la définition des sous-catégories visées en plus de contenir des schémas et des tableaux clairs qui présentent les habiletés et les compétences attendues.

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur la qualificaiton professionnelle des entrepreneurs et des constructeurs-propriétaires

Voici un guide d’aide à la rédaction d’un manuel de contrôle de la qualité pour les personnes qui entament des démarches pour obtenir un permis leur permettant d’installer des équipements sous pression assujettis au Règlement sur les installations sous pression.

Cette fiche comporte des informations essentielles telles que les objectifs de l’examen, la définition de la sous-catégorie visée, les ressources disponibles, les textes de lois à utiliser comme référence ainsi que les documents et le matériel fournis durant la séance d’examen.

Cette fiche comporte des informations essentielles telles que les objectifs de l’examen, la définition de la sous-catégorie visée, les ressources disponibles, les textes de lois à utiliser comme référence ainsi que les documents et le matériel fournis durant la séance d’examen.

Cette fiche comporte des informations essentielles telles que les objectifs de l’examen, la définition de la sous-catégorie visée, les ressources disponibles, les textes de lois à utiliser comme référence ainsi que les documents et le matériel fournis durant la séance d’examen.

Ce schéma montre le cheminement d'une demande de licence de l'envoi du formulaire jusqu'à la délivrance de la licence.