Publications

Le Rapport annuel de gestion 2009-2010 contient, à son annexe 3, une liste de tableaux disponibles dans le site Web de la RBQ. Il est facile de sélectionner un tableau en particulier à partir de cette liste. Outre un allégement de la présentation du Rapport annuel de gestion, cette solution permet de mettre à la disposition du public des ensembles de données s'échelonnant sur une plus longue période que les trois dernières années. 

Ce document énumère les règles que doivent respecter les administrateurs publics de la Régie du bâtiment du Québec.

Cette fiche comporte des informations essentielles telles que les objectifs de l’examen, la définition de la sous-catégorie visée, les ressources disponibles, les textes de lois à utiliser comme référence ainsi que les documents et le matériel fournis durant la séance d’examen.

Liste des appareils élévateurs pour personnes handicapées pouvant être installés au Québec (en conformité avec la norme CSA B355-09)

Ce cahier explicatif vise à faciliter la compréhension des nouvelles exigences et des modifications du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec qui entrent en vigueur le 1er octobre 2018. Ce document, qui contient des commentaires, des exemples et des illustrations, est destiné principalement aux concepteurs, aux formateurs et aux électriciens. Il peut aussi servir aux autres intervenants dans le domaine de la construction.

Ce document présente l'analyse d'impact réglementaire du Projet de règlement modifiant le Code de construction, qui a comme objectif d'• insérer le chapitre I.1, Efficacité énergétique du bâtiment, dans le Code de construction. L'analyse d'impact présente entre autres les répercussions de ce projet de règlement.

Cette analyse d’impact réglementaire est liée au Projet de règlement modifiant le décret 1035-2015 afin de prolonger le délai avant l'entrée en vigueur des exigences d'installation des gicleurs dans les résidences privées pour aînées.

Cette procédure explique comment faire une plainte concernant un processus d’appel d’offres, de qualification d’entreprises ou d’homologation de biens en cours de publication et comment manifester son intérêt à participer à un contrat à la suite de la publication au SEAO de notre intention d’attribuer un contrat de gré à gré.

Le Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2019-2020 de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) dresse le portrait de la RBQ; témoigne de la préoccupation constante de l’organisme à l’égard de la réalité des personnes handicapées; souligne les mesures d’adaptation mises en place en 2019-2020 pour améliorer leur intégration au sein de son personnel et de sa clientèle et décrit les mesures envisagées pour 2020-2021.