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Conseils et procédure de connexion au Portail WebRTC pour les participants à une audience virtuelle avec le Bureau des régisseurs de la RBQ.

Ce guide s’adresse à tout intervenant qui désire soumettre une demande de mesures différentes ou équivalentes à la RBQ et a pour but de guider le demandeur dans la présentation de sa demande.

La Déclaration de services aux citoyens de la Régie du bâtiment du Québec reflète tous les engagements que celle-ci entend prendre pour se rapprocher de la population et des entreprises. Cette déclaration découle des obligations prévues dans la Loi sur l’administration publique, dont l’un des objectifs consiste à améliorer la qualité des services.

Cet organigramme présente la structure administrative de la Régie du bâtiment du Québec et les cadres 1 à 5.

Ce document présente un tableau récapitulatif des obligations pour les entrepreneurs et les propriétaires. Il vise à faciliter la compréhension de la réglementation sur le contrôle de la température de l’eau chaude. Il a été produit par la Corporation des maîtres mécaniciens en tuyauterie du Québec (CMMTQ).

Ce document détaille l’offre de service de la RBQ aux municipalités qui adoptent le chapitre Bâtiment du Code de sécurité.

Cette fiche rappelle que l’article 2.4.4.3.4) du chapitre III, Plomberie, du Code de construction stipule que tout séparateur doit avoir une capacité suffisante pour l’usage auquel il est destiné. Elle offre des explications sur la méthode utilisée pour dimensionner adéquatement un séparateur de graisse.

Liste des appareils élévateurs pour personnes handicapées pouvant être installés au Québec (en conformité avec la norme CSA B355-09)