Publications

Cette fiche rappelle que l’article 2.4.4.3.4) du chapitre III, Plomberie, du Code de construction stipule que tout séparateur doit avoir une capacité suffisante pour l’usage auquel il est destiné. Elle offre des explications sur la méthode utilisée pour dimensionner adéquatement un séparateur de graisse.

Cette fiche présente les dispositions à appliquer lors du raccordement d’un lave-vaisselle à un séparateur de graisse selon l’article 2.4.4.2.1 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction du Québec.

Ce cahier explicatif vise à faciliter la compréhension des nouvelles exigences et des modifications du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec qui entrent en vigueur le 1er octobre 2018. Ce document, qui contient des commentaires, des exemples et des illustrations, est destiné principalement aux concepteurs, aux formateurs et aux électriciens. Il peut aussi servir aux autres intervenants dans le domaine de la construction.

Cette fiche comporte des informations essentielles telles que les objectifs de l’examen, la définition de la sous-catégorie visée, les ressources disponibles, les textes de lois à utiliser comme référence ainsi que les documents et le matériel fournis durant la séance d’examen.

Cette fiche comporte des informations essentielles telles que les objectifs de l’examen, la définition de la sous-catégorie visée, les ressources disponibles, les textes de lois à utiliser comme référence ainsi que les documents et le matériel fournis durant la séance d’examen.

Cette fiche comporte des informations essentielles telles que les objectifs de l’examen, la définition de la sous-catégorie visée, les ressources disponibles, les textes de lois à utiliser comme référence ainsi que les documents et le matériel fournis durant la séance d’examen.

Ce rapport présente les résultats obtenus au regard des cibles fixées dans le Plan stratégique 2013-2018 de la RBQ, des engagements énoncés dans sa Déclaration de services aux citoyens et des autres exigences réglementaires et législatives auxquelles elle est assujettie. Ces résultats ont fait l’objet d’une validation par la Direction de la vérification interne de la RBQ.

Ce rapport présente les résultats obtenus au regard des cibles fixées dans le Plan stratégique 2013-2018 de la RBQ, des engagements énoncés dans sa Déclaration de services aux citoyens et des autres exigences réglementaires et législatives auxquelles elle est assujettie. Ces résultats ont fait l’objet d’une validation par la Direction de la vérification interne de la RBQ.

Ce rapport présente les résultats obtenus au regard des cibles fixées dans le Plan stratégique 2013-2018 de la RBQ, des engagements énoncés dans sa Déclaration de services aux citoyens et des autres exigences réglementaires et législatives auxquelles elle est assujettie. Ces résultats ont fait l’objet d’une validation par la Direction de la vérification interne de la RBQ.

La Déclaration de services aux citoyens de la Régie du bâtiment du Québec reflète tous les engagements que celle-ci entend prendre pour se rapprocher de la population et des entreprises. Cette déclaration découle des obligations prévues dans la Loi sur l’administration publique, dont l’un des objectifs consiste à améliorer la qualité des services.