Publications

Le Guide d’application du Règlement sur les installations sous pression, s’adresse à tous les intervenants du domaine des installations sous pression (fabricants, réparateurs, installateurs, exploitants-utilisateurs, etc.). Il a été rédigé dans le but de faciliter la compréhension et la mise en oeuvre des articles du Règlement sur les installations sous pression (RISP) (chapitre B-1.1, r. 6.1).

Ce rapport présente les résultats obtenus au regard des cibles fixées dans le Plan stratégique 2018-2023 de la RBQ; des engagements énoncés dans sa Déclaration de services aux citoyens et des autres exigences réglementaires et législatives auxquelles elle est assujettie. Ces résultats ont fait l’objet d’une validation par la Direction de la vérification interne de la RBQ.

Les annotations contenues dans le document ont été rédigées à partir de décisions rendues par les organismes d'arbitrage qui interprètent ou expliquent des articles du Règlement sur le plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs.

Bulletin destiné aux personnes reconnues en équipements pétroliers

Cette fiche fait un retour sur la problématique du raccordement d’un évier en îlot ou en presqu’île. Elle précise les conditions d’installation d’un clapet d’admission d’air et l’interprétation de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) selon laquelle un évier en presqu’île n’est pas un évier en îlot; et présente une façon acceptable de raccorder un évier situé dans un meuble en presqu’île.

Le Rapport annuel de gestion 2016-2017 contient, à son annexe 3, une liste de tableaux disponibles dans le site Web de la RBQ. Il est facile de sélectionner un tableau en particulier à partir de cette liste. Outre un allégement de la présentation du Rapport annuel de gestion, cette solution permet de mettre à la disposition du public des ensembles de données s'échelonnant sur une plus longue période que les trois dernières années. 

Le Rapport annuel de gestion 2015-2016 contient, à son annexe 3, une liste de tableaux disponibles dans le site Web de la RBQ. Il est facile de sélectionner un tableau en particulier à partir de cette liste. Outre un allégement de la présentation du Rapport annuel de gestion, cette solution permet de mettre à la disposition du public des ensembles de données s'échelonnant sur une plus longue période que les trois dernières années.

Le Rapport annuel de gestion 2014-2015 contient, à son annexe 3, une liste de tableaux disponibles dans le site Web de la RBQ. Il est facile de sélectionner un tableau en particulier à partir de cette liste. Outre un allégement de la présentation du Rapport annuel de gestion, cette solution permet de mettre à la disposition du public des ensembles de données s'échelonnant sur une plus longue période que les trois dernières années. 

Le Rapport annuel de gestion 2013-2014 contient; à son annexe 3; une liste de tableaux disponibles dans le site Web de la RBQ. Il est facile de sélectionner un tableau en particulier à partir de cette liste. Outre un allégement de la présentation du Rapport annuel de gestion; cette solution permet de mettre à la disposition du public des ensembles de données s'échelonnant sur une plus longue période que les trois dernières années.

Le Rapport annuel de gestion 2012-2013 contient, à son annexe 3, une liste de tableaux disponibles dans le site Web de la RBQ. Il est facile de sélectionner un tableau en particulier à partir de cette liste. Outre un allégement de la présentation du Rapport annuel de gestion, cette solution permet de mettre à la disposition du public des ensembles de données s'échelonnant sur une plus longue période que les trois dernières années.