Rechercher un entrepreneur ou un numéro de licence : consultez le Registre des détenteurs de licence.
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COVID-19 : Consultez notre page COVID-19 : Des réponses à vos questions pour connaître les mesures mises en place (examens, maintien de licence, etc.). La RBQ doit concentrer ses efforts sur ses services essentiels selon l’annonce du gouvernement du Québec. Des délais supplémentaires de traitement sont à prévoir. Nous continuons de traiter les demandes urgentes et nous serons tolérants dans le maintien de votre dossier. Merci de votre compréhension.
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Cette fiche comporte des informations essentielles telles que les objectifs de l’examen, la définition de la sous-catégorie visée, les ressources disponibles, les textes de lois à utiliser comme référence ainsi que les documents et le matériel fournis durant la séance d’examen.
Cette fiche comporte des informations essentielles telles que les objectifs de l’examen, la définition de la sous-catégorie visée, les ressources disponibles, les textes de lois à utiliser comme référence ainsi que les documents et le matériel fournis durant la séance d’examen.
Ce schéma montre le cheminement d'une demande de licence de l'envoi du formulaire jusqu'à la délivrance de la licence.
Le Guide d’application du Règlement sur les installations sous pression, s’adresse à tous les intervenants du domaine des installations sous pression (fabricants, réparateurs, installateurs, exploitants-utilisateurs, etc.). Il a été rédigé dans le but de faciliter la compréhension et la mise en oeuvre des articles du Règlement sur les installations sous pression (RISP) (chapitre B-1.1, r. 6.1).
Ce rapport présente les résultats obtenus au regard des cibles fixées dans le Plan stratégique 2018-2023 de la RBQ; des engagements énoncés dans sa Déclaration de services aux citoyens et des autres exigences réglementaires et législatives auxquelles elle est assujettie. Ces résultats ont fait l’objet d’une validation par la Direction de la vérification interne de la RBQ.
Bulletin destiné aux personnes reconnues en équipements pétroliers
Cette fiche fait un retour sur la problématique du raccordement d’un évier en îlot ou en presqu’île. Elle précise les conditions d’installation d’un clapet d’admission d’air et l’interprétation de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) selon laquelle un évier en presqu’île n’est pas un évier en îlot; et présente une façon acceptable de raccorder un évier situé dans un meuble en presqu’île.
Le Rapport annuel de gestion 2016-2017 contient, à son annexe 3, une liste de tableaux disponibles dans le site Web de la RBQ. Il est facile de sélectionner un tableau en particulier à partir de cette liste. Outre un allégement de la présentation du Rapport annuel de gestion, cette solution permet de mettre à la disposition du public des ensembles de données s'échelonnant sur une plus longue période que les trois dernières années.
Le Rapport annuel de gestion 2015-2016 contient, à son annexe 3, une liste de tableaux disponibles dans le site Web de la RBQ. Il est facile de sélectionner un tableau en particulier à partir de cette liste. Outre un allégement de la présentation du Rapport annuel de gestion, cette solution permet de mettre à la disposition du public des ensembles de données s'échelonnant sur une plus longue période que les trois dernières années.
Le Rapport annuel de gestion 2014-2015 contient, à son annexe 3, une liste de tableaux disponibles dans le site Web de la RBQ. Il est facile de sélectionner un tableau en particulier à partir de cette liste. Outre un allégement de la présentation du Rapport annuel de gestion, cette solution permet de mettre à la disposition du public des ensembles de données s'échelonnant sur une plus longue période que les trois dernières années.