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Cette fiche comporte des informations essentielles telles que les objectifs de l’examen, la définition de la sous-catégorie visée, les ressources disponibles, les textes de lois à utiliser comme référence ainsi que les documents et le matériel fournis durant la séance d’examen.
Ce rapport présente les résultats obtenus au regard des cibles fixées dans le Plan stratégique 2013-2018 de la RBQ, des engagements énoncés dans sa Déclaration de services aux citoyens et des autres exigences réglementaires et législatives auxquelles elle est assujettie. Ces résultats ont fait l’objet d’une validation par la Direction de la vérification interne de la RBQ.
Ce rapport présente les résultats obtenus au regard des cibles fixées dans le Plan stratégique 2013-2018 de la RBQ, des engagements énoncés dans sa Déclaration de services aux citoyens et des autres exigences réglementaires et législatives auxquelles elle est assujettie. Ces résultats ont fait l’objet d’une validation par la Direction de la vérification interne de la RBQ.
Ce rapport présente les résultats obtenus au regard des cibles fixées dans le Plan stratégique 2013-2018 de la RBQ, des engagements énoncés dans sa Déclaration de services aux citoyens et des autres exigences réglementaires et législatives auxquelles elle est assujettie. Ces résultats ont fait l’objet d’une validation par la Direction de la vérification interne de la RBQ.
La Déclaration de services aux citoyens de la Régie du bâtiment du Québec reflète tous les engagements que celle-ci entend prendre pour se rapprocher de la population et des entreprises. Cette déclaration découle des obligations prévues dans la Loi sur l’administration publique, dont l’un des objectifs consiste à améliorer la qualité des services.
Liste des appareils élévateurs pour personnes handicapées pouvant être installés au Québec (en conformité avec la norme CSA B355-09)
Cette fiche précise que la RBQ autorise que le facteur d’évacuation soit aussi de 1 et ce, même si le diamètre du siphon est de 1 ½ po dans le cas d’un lavabo domestique à un seul compartiment.
Ce document s’adresse aux entrepreneurs qui exécutent des travaux d’excavation afin d’éviter des bris d’infrastructures souterraines.
