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Liste des appareils élévateurs pour personnes handicapées pouvant être installés au Québec (en conformité avec la norme CSA B355-09)
Cet organigramme présente la structure administrative de la Régie du bâtiment du Québec et les cadres 1 à 5.
Cette fiche Bonnes pratiques apporte des précisions et des solutions sur les différentes façons d’effectuer un raccordement sécuritaire d’une installation de chauffage, de ventilation ou de conditionnement d’air au réseau d’évacuation.
Ce tableau explique les modifications apportées à la réglementation sur les appareils sous pression qui est entrée en vigueur le 8 mars 2018. Le nouveau règlement sur les installations sous pression remplace la Loi sur les appareils sous pression (chapitre A-20.01) et le Règlement sur les appareils sous pression (chapitre A-20.01, r. 1). Il permet aussi d’intégrer le domaine des installations sous pression à la Loi sur le bâtiment (chapitre B-1.1).
La publication Attention à la contamination traite des problèmes rencontrés lorsqu’une contamination survient dans un réseau d’eau. On y explique aussi l’importance des dispositifs antirefoulement, installés pour protéger le réseau d’eau potable contre les raccordements croisés.
Ce document explique les modifications apportées au chapitre III, Gaz, du Code de sécurité. Il fait suite à la publication pour commentaires des projets de règlement à la Gazette officielle du Québec le 21 février 2018.
Cette analyse d'impact réglementaire présente, entre autres, les répercussions du Projet de règlement modifiant le chapitre I, Bâtiment, du Code de construction visant l’accessibilité à l’intérieur des logements d’habitation.
Projets de règlement modifiant le chapitre II, Gaz, du Code de construction, le chapitre III, Gaz, du Code de sécurité et le Règlement d’application de la Loi sur le bâtiment.
Analyse des impacts économiques, administratifs et en ressources humaines et matérielles découlant du Projet de règlement modifiant le Règlement sur la qualification professionnelle des entrepreneurs et des constructeurs-propriétaires.
Cette fiche apporte des précisions sur le passage de tuyauterie de plomberie dans un vide technique vertical et dans ceux qui comprennent une chute à linge ou à déchets.
