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Liste des appareils élévateurs pour personnes handicapées pouvant être installés au Québec (en conformité avec la norme CSA B355-09)

Le Guide explicatif à l’intention des propriétaires-exploitants de jeux et manèges a pour objectif de clarifier les articles du chapitre VII du Code de sécurité et du chapitre IX du Code de construction afin d’aider à l’utilisation. On y trouve une explication vulgarisée pour chaque article, une foire aux questions ainsi qu’une description du mode de fonctionnement de la législation et des responsabilités des intervenants.

La Déclaration de services aux citoyens de la Régie du bâtiment du Québec reflète tous les engagements que celle-ci entend prendre pour se rapprocher de la population et des entreprises. Cette déclaration découle des obligations prévues dans la Loi sur l’administration publique, dont l’un des objectifs consiste à améliorer la qualité des services.

Cet organigramme présente la structure administrative de la Régie du bâtiment du Québec et les cadres 1 à 5.

Ce plan d'action présente la contribution de la RBQ à la stratégie gouvernementale de développement durable. Il contient les actions que la RBQ réalisera en vue de répondre à six orientations gouvernementales ciblées.

Les annotations contenues dans le document ont été rédigées à partir de décisions rendues par les organismes d'arbitrage qui interprètent ou expliquent des articles du Règlement sur le plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs.

Cette fiche comporte des informations essentielles telles que les objectifs de l’examen, la définition de la sous-catégorie visée, les ressources disponibles, les textes de lois à utiliser comme référence ainsi que les documents et le matériel fournis durant la séance d’examen.

Cette fiche comporte des informations essentielles telles que les objectifs de l'examen, la définition de la sous-catégorie visée, les ressources disponibles, les textes de lois à utiliser comme référence ainsi que les documents et le matériel fournis durant la séance d'examen.

Ce profil de compétences contient des schémas et des tableaux clairs qui présentent les habiletés et les compétences attendues.

Ce profil de compétences regroupe la définition des sous-catégories visées en plus de contenir des schémas et des tableaux clairs qui présentent les habiletés et les compétences attendues.