Publications

Le Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2019-2020 de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) dresse le portrait de la RBQ; témoigne de la préoccupation constante de l’organisme à l’égard de la réalité des personnes handicapées; souligne les mesures d’adaptation mises en place en 2019-2020 pour améliorer leur intégration au sein de son personnel et de sa clientèle et décrit les mesures envisagées pour 2020-2021.

Ce document regroupe des changements apportés à la norme CSA B149.1, Code d'installation du gaz naturel et du propane; il fournit des tableaux comparatifs des éditions 2015 et 2020 de cette norme.

Cet organigramme présente la structure administrative de la Régie du bâtiment du Québec et les cadres 1 à 5.

Liste des appareils élévateurs d’habitation pour personnes handicapées pouvant être installés au Québec (en conformité avec la norme CSA B613-00)

Liste des appareils élévateurs pour personnes handicapées pouvant être installés au Québec (en conformité avec la norme CSA B355-09)

La tenue d'un registre d'inspection est exigée par la réglementation. Ce guide, qui s'adresse aux propriétaires, aux gestionnaires et aux responsables de l'entretien d'un bâtiment, indique ce que doit contenir un registre conforme et informe sur la nature et la fréquence des vérifications à effectuer.

Règlement sur le plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs (RLRQ, chapitre B-1.1, r.8),  article 65.1, par. 6° 

Liste des personnes reconnues par la Régie du bâtiment du Québec dans le domaine jeux et manèges

Les annotations contenues dans le document ont été rédigées à partir de décisions rendues par les organismes d'arbitrage qui interprètent ou expliquent des articles du Règlement sur le plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs.