200 résultats trouvés, 1 à 10 affichés
Liste des appareils élévateurs pour personnes handicapées pouvant être installés au Québec (en conformité avec la norme CSA B355-09)
Cette fiche précise que la RBQ autorise que le facteur d’évacuation soit aussi de 1 et ce, même si le diamètre du siphon est de 1 ½ po dans le cas d’un lavabo domestique à un seul compartiment.
Ce document s’adresse aux entrepreneurs qui exécutent des travaux d’excavation afin d’éviter des bris d’infrastructures souterraines.
Depuis le 18 mars 2013, les façades qui comptent 5 étages ou plus hors sol doivent satisfaire aux exigences relatives à l’entretien de façades. Ce guide, qui s’adresse aux propriétaires, vise à faciliter la compréhension des obligations liées à l’entretien des façades consignées au chapitre Bâtiment du Code de sécurité.
Ce cahier explicatif vise à faciliter la compréhension des nouvelles exigences et des modifications du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec qui entrent en vigueur le 1er octobre 2018. Ce document, qui contient des commentaires, des exemples et des illustrations, est destiné principalement aux concepteurs, aux formateurs et aux électriciens. Il peut aussi servir aux autres intervenants dans le domaine de la construction.
Ce document explique les modifications apportées au chapitre III, Gaz, du Code de sécurité. Il fait suite à la publication pour commentaires des projets de règlement à la Gazette officielle du Québec le 21 février 2018.
Ce document explique les modifications apportées au chapitre III, Gaz, du Code de sécurité. Il fait suite à la publication pour commentaires des projets de règlement à la Gazette officielle du Québec le 21 février 2018.
Cette fiche comporte des informations essentielles telles que les objectifs de l’examen, la définition de la sous-catégorie visée, les ressources disponibles, les textes de lois à utiliser comme référence ainsi que les documents et le matériel fournis durant la séance d’examen.