Vous êtes ici :
377 résultats trouvés, 1 à 10 affichés
Liste des appareils élévateurs pour personnes handicapées pouvant être installés au Québec (en conformité avec la norme CSA B355-09)
Ce document présente les normes de certification applicables aux différents composants d'un réseau d'alimentation en eau potable.
Cet organigramme présente la structure administrative de la Régie du bâtiment du Québec et les cadres 1 à 5.
Ce guide est conçu à l'intention des organisateurs, propriétaires ou installateurs d’équipement des sites d'événements en plein air. Il présente la réglementation applicable et les normes de sécurité relatives aux abris tels les tentes et les chapiteaux, les installations d’appareils au gaz, les travaux d’électricité et les jeux et manèges.
Ce guide s’adresse à tout intervenant qui désire soumettre une demande de mesures différentes ou équivalentes à la RBQ et a pour but de guider le demandeur dans la présentation de sa demande.
Cette fiche comporte des informations essentielles telles que les objectifs de l’examen, la définition de la sous-catégorie visée, les ressources disponibles, les textes de lois à utiliser comme référence ainsi que les documents et le matériel fournis durant la séance d’examen.
Cette fiche comporte des informations essentielles telles que les objectifs de l’examen, la définition de la sous-catégorie visée, les ressources disponibles, les textes de lois à utiliser comme référence ainsi que les documents et le matériel fournis durant la séance d’examen.
Cette fiche comporte des informations essentielles telles que les objectifs de l’examen, la définition de la sous-catégorie visée, les ressources disponibles, les textes de lois à utiliser comme référence ainsi que les documents et le matériel fournis durant la séance d’examen.
Cette liste regroupe les définitions des sous-catégories de licence telles que présentées dans les annexes I, II, III et IV du Règlement sur la qualification professionnelle des entrepreneurs et des constructeurs-propriétaires.
Ce document offre des précisions sur l’article 7.35.2 du Code d’installation du gaz naturel et du propane (CAN/CSA-B149.1) concernant l’installation de génératrices fonctionnant au propane; situées sous le niveau du sol.
