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Propriétaire ou exploitant

Les glissoires d’eau

La Régie du bâtiment du Québec (RBQ), en collaboration avec la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST) et la Société de sauvetage a produit ce document afin d’aider les propriétaires et les exploitants de glissoires d’eau à assumer leurs responsabilités en matière de protection de leur clientèle et de leurs travailleurs.

La RBQ a pour mission d’assurer la sécurité du public dans divers bâtiments, installations et équipements. Bien que les glissoires d’eau ne fassent pas l’objet de règlements spécifiques, la RBQ prône la mise en place volontaire de normes et de procédures de sécurité propres à ce domaine afin de prévenir les accidents. Celles-ci sont tirées de la norme du CAN/CSA Z267 Code de sécurité concernant les jeux et les manèges, qui énumère des recommandations pour la conception, la construction, la mise à l’essai, l’entretien et le fonctionnement des glissoires d’eau en vue d’assurer la sécurité du public en général.

Responsabilités des propriétaires et exploitants

Les propriétaires et exploitants devraient notamment mettre en place des procédures adéquates afin d’assurer la sécurité des utilisateurs et veiller à ce que la surveillance des installations soit effectuée par du personnel compétent. Mentionnons aussi qu’afin de satisfaire à leurs obligations en matière de responsabilité civile, les propriétaires et exploitants devraient suivre les règles de l’art applicables à leur secteur d’activité.

La CNESST, qui a le mandat de gérer le régime québécois de santé et de sécurité du travail, rappelle aux propriétaires et exploitants qu’en tant qu’employeurs, ils doivent prendre les mesures nécessaires pour protéger la santé et assurer la sécurité et l’intégrité physique de leurs travailleurs. Cette obligation apparaît clairement à l’article 51 de la Loi sur la santé et la sécurité du travail (L.R.Q., c.S-2.1), loi qui a pour objet l’élimination à la source même des dangers pour la santé, la sécurité et l’intégrité physique des travailleurs.

La CNESST rappelle aux employeurs que l’absence de formation et de supervision appropriées est une des causes importantes d’accidents de travail, et qu’à cet effet une attention particulière doit être accordée aux jeunes et aux nouveaux travailleurs.

La conception et la construction des glissoires d’eau

La pièce servant à l’entreposage des produits chimiques ou de la machinerie nécessaire au fonctionnement de la glissoire d’eau doit être verrouillée de façon à en interdire l’accès aux personnes non autorisées.

Une glissoire d’eau doit être conçue et construite de manière à éliminer les risques touchant :

  1. l’effondrement de la structure dans toutes les conditions de charge et de pression auxquelles celle-ci sera exposée pendant toute sa vie utile;
  2. la possibilité de contact entre une personne dans la glissoire ou le bassin de réception et tout autre objet si ce contact avec l’objet est susceptible de causer des blessures;
  3. la résistance des matériaux qui pourrait être altérée par l’exposition aux conditions environnementales prévues à l’endroit où la glissoire est installée;
  4. les pièces dont la surface externe peuvent entrer en contact avec une personne dans la glissoire, ces pièces devant être assemblées, disposées et finies de façon à empêcher tout risque de coupure, de pincement, de perforation ou d’abrasion pour les personnes;
  5. les chutes dues aux surfaces de marche dans la glissoire et aux alentours, y compris à l’entrée et à la sortie;
  6. les collisions entre les utilisateurs à leur arrivée dans le bassin de réception;
  7. la contamination bactériologique, grâce à l’installation d’un système de traitement de l’eau conforme aux exigences de la réglementation du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques du Québec.

Une glissoire d’eau et ses installations doivent répondre aux règlements en vigueur en matière de santé et de sécurité au travail, notamment :

Machines

  • Aucun travailleur ne doit pouvoir entrer en contact avec des pièces en mouvement pouvant lui occasionner des blessures.

Chutes

  • Les excavations, les puits ou les bassins présentant un danger de chute doivent être solidement recouverts ou protégés par des garde-corps sur tous les côtés exposés.
  • Les voies de circulation doivent être munies de garde-corps aux endroits où il y a danger de chute.
  • Le port d’un harnais de sécurité est obligatoire pour tout travailleur exposé à une chute de plus de 3 mètres de sa position de travail, sauf si le travailleur est protégé par un autre dispositif lui assurant une sécurité équivalente ou par un filet de sécurité, ou lorsqu’il ne fait qu’utiliser un moyen d’accès ou de sortie.

Soulèvement de charges

  • Les accessoires de levage (ex : pour soulever les pompes) doivent être construits solidement, avoir la résistance requise, selon leur usage, et être tenus en bon état.

Électricité

  • Toutes les installations électriques doivent, en tout temps, être conformes au Code de construction du Québec.

Produits chimiques

  • Les produits de traitement de l’eau sont des produits dangereux et, par conséquent, doivent être entreposés conformément aux dispositions prévues notamment par le Règlement sur la santé et la sécurité au travail (RSST) et par le Code national de prévention des incendies (CNPI). Ils doivent être entreposés adéquatement en tenant compte des incompatibilités chimiques. La pièce servant à l’entreposage des produits chimiques nécessaire au fonctionnement de la glissoire d’eau doit être verrouillée de façon à en interdire l’accès aux personnes non autorisées.

    Les produits chimiques chlorés sont incompatibles avec beaucoup de produits chimiques servant à l’entretien des piscines, y compris les algicides, les conditionneurs de piscine (stabilisateurs), les purificateurs et d’autres oxydants. Les produits chlorés se retrouvent sous deux formes : liquide (ex : solution d’hypochlorite de sodium, communément appelée eau de javel) et solide (ex : hypochlorite de calcium). Les solutions d’hypochlorite de sodium sont corrosives tandis que les produits solides sont des oxydants en plus d’être des corrosifs.

    Tous les produits chimiques doivent être conservés dans un récipient tenu fermé, clairement identifié, placé dans un endroit frais, sec et bien ventilé.

    Les produits oxydants doivent être entreposés conformément aux dispositions prévues par le NFPA 430, Code pour l’entreposage des liquides et des solides oxydants. Ils doivent être entreposés à l’écart de toute matière incompatible, y compris les matières combustibles, les graisses, les huiles et les autres oxydants. Il est important de choisir des contenants étanches à l’humidité pour prévenir la décomposition du produit et le dégagement de chlore gazeux.

    Les liquides corrosifs doivent être entreposés à l’abri des acides, des matières combustibles ou oxydables et des autres produits incompatibles. Ils doivent également être entreposés dans un endroit avec sol cimenté résistant à la corrosion. Les réservoirs et les cuves de liquide corrosif doivent être munis d’un dispositif antidébordement. Les solutions aqueuses d’hypochlorite de sodium doivent, de plus, être entreposées à l’abri des rayons directs du soleil.

    Pour plus d’information, vous pouvez consulter la banque de données sur les produits chimiques du Service du répertoire toxicologique de la CNESST à l’adresse suivante: www.reptox.csst.qc.caCe lien quitte le site de la Régie du bâtiment du Québec..

Le canal d’une glissoire d’eau doit être suffisamment relevé pour maintenir l’utilisateur à l’intérieur et être conçu pour que :

  • la vitesse à laquelle se déplace l’utilisateur dans une section courbe de la glissoire lui permette de maintenir l’équilibre nécessaire à sa sécurité;
  • le raccordement des composants du canal forme une surface lisse et continue;
  • les courbes et les tunnels ne présentent pas de danger lorsque l’utilisateur vient en contact avec la paroi intérieure d’un tunnel;
  • l’action continue et combinée des forces hydrostatiques, dynamiques et statiques et la détérioration attribuable aux conditions environnementales raisonnablement prévues à l’endroit où est installée la glissoire ne puissent causer une défaillance structurale susceptible de blesser un utilisateur;
  • le canal se termine suffisamment loin du bassin de réception pour ne pas mettre en danger l’utilisateur de la glissoire;
  • aucun changement de direction du canal ne puisse causer de blessure à un utilisateur.

La quantité d’eau et le débit dans le canal de la glissoire doivent être suffisants pour garder en mouvement l’utilisateur de la glissoire sur toute la longueur du canal à une vitesse qui ne présente pas de danger pour cette personne.

Le bassin de réception d’une glissoire d’eau doit :

  • être suffisamment long, large et profond pour empêcher toute personne émergeant du canal et plongeant dans le bassin de réception de frapper les parois ou le fond du bassin de réception, la sortie d’un canal adjacent ou une personne sortant du bassin de réception;
  • comporter des ouvertures d’admission du système de circulation d’eau :
    • d’une dimension qui ne crée pas une succion dangereuse pour les utilisateurs,
    • placées dans un endroit inaccessible aux utilisateurs, ou
    • protégées par un dispositif placé devant l’ouverture pour empêcher que les utilisateurs ne soient aspirés vers cette ouverture ou qu’ils n’y soient piégés ou empêtrés;
  • avoir un niveau d’eau constamment maintenu au-dessus du minimum requis pour un fonctionnement sûr de la glissoire selon les spécifications du fabricant ou du concepteur de celle-ci.

L’aire de départ d’une glissoire d’eau doit :

  • être conçue de manière à pouvoir recevoir un nombre raisonnable d’utilisateurs en attente de lancement;
  • être équipée de moyens permettant de contrôler la fréquence de lancement des utilisateurs, y compris, au besoin, des aides à la mise en file et des barrières; et
  • comporter un espace réservé aux préposés qui effectuent la surveillance et aident au départ

Toute glissoire d’eau doit être munie d’un système permettant une communication fiable entre les préposés à la surveillance aux aires de départ et d’arrivée, avec accès direct, ou par un intermédiaire, à un système d’appel des services d’urgence.

L’entretien, l’inspection, la tenue d’un registre et la qualité de l’eau

Le programme d’entretien

Sur la base des recommandations du fabricant, le propriétaire exploitant doit appliquer un programme d’entretien, de mise à l’essai et d’inspection concernant les devoirs et responsabilités ayant trait à l’entretien des installations qui abritent des glissoires d’eau. Ce programme d’entretien doit comprendre une liste de vérification à remettre à chaque personne qui effectue l’entretien régulier prévu pour chaque glissoire d’eau. Cette liste de vérification doit comprendre, sans toutefois s’y limiter :

  • une description des tâches d’entretien préventif à effectuer;
  • une description des inspections à effectuer;
  • des instructions de sécurité spéciales, notamment : avant d’entreprendre tout travail de maintenance, de réparation ou de déblocage dans la zone dangereuse d’une machine, les mesures de sécurité suivantes doivent être prises.
    • la mise en position d’arrêt du dispositif de commande de la machine;
    • l’arrêt complet de la machine;
    • le cadenassage, par chaque personne exposée au danger, de toutes les sources d’énergie de la machine, de manière à éviter toute mise en marche accidentelle de la machine pendant la durée des travaux;
  • toute autre recommandation du propriétaire et exploitant.

L’inspection avant l’ouverture

Chaque jour, avant qu’une glissoire d’eau ne transporte des passagers, le propriétaire exploitant doit effectuer ou faire effectuer une inspection documentée et signée, afin d’assurer le fonctionnement sécuritaire et d’éliminer tout risque pour la sécurité des usagers. Le programme d’inspection doit comprendre les éléments suivants, sans toutefois s’y limiter :

  • l’inspection visuelle des entrées, des sorties, des escaliers et des rampes;
  • la vérification du bon fonctionnement du matériel de communication;
  • l’inspection visuelle des clôtures, des garde-corps et des barricades;
  • l’inspection visuelle de la structure;
  • la vérification du bon fonctionnement des appareils de pompage et de filtration;
  • la vérification du niveau d’eau dans le bassin de réception et du débit d’eau dans les canaux de la glissoire;
  • la vérification de toutes les surfaces du canal d’une glissoire d’eau qui doivent être en tout temps exemptes de fissures et d’aspérités, et la vérification des joints entre les sections, qui doivent être en affleurement;
  • la vérification du bouton d’arrêt d’urgence du système de pompage;
  • la vérification des accès tels que les grilles des prises d’eau dans les bassins de réception;
  • la vérification de l’affichage de la procédure d’urgence près des systèmes de communication.

La tenue d’un registre

Le propriétaire exploitant doit tenir un registre dans lequel il consigne chaque jour les inspections, les essais et les données concernant le fonctionnement, les activités d’entretien et les incidents ou accidents qui se produisent. Chaque inscription doit être signée par la personne chargée d’effectuer l’activité ou d’en faire rapport, ou par le superviseur de cette personne, afin que soient consignés :

  • les résultats de chaque inspection et de chaque essai effectués sur la glissoire;
  • les données de fonctionnement quotidiennes, y compris les renseignements relatifs aux incidents et accidents survenus dans la glissoire;
  • les activités d’entretien effectuées, y compris les données relatives aux modifications apportées à la glissoire.

Le contrôle de la qualité de l’eau

Le propriétaire exploitant doit maintenir la qualité de l’eau pour qu’elle :

  • respecte ou dépasse les niveaux de qualité exigés par le ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (voir le règlement Q-2, r.18.1.02);
  • soit suffisamment claire pour permettre à une personne de voir en tout temps le fond du bassin de réception.

Le fonctionnement

Le propriétaire exploitant doit prendre connaissance des spécifications et des instructions de fonctionnement établies par le fabricant de ses installations qui abritent des glissoires d’eau.

Les spécifications du fabricant doivent comprendre, sans toutefois s’y limiter :

  • la capacité de conception de chaque glissoire d’eau et la capacité de l’aire de départ, ainsi que les recommandations quant au nombre de préposés requis en tout temps en fonction du nombre d’utilisateurs;
  • une description générale du fonctionnement de la glissoire d’eau, ainsi qu’une description des méthodes de cadencement des passagers durant l’utilisation;
  • les facteurs pouvant en restreindre l’utilisation. Ces facteurs peuvent inclure, sans toutefois s’y limiter :
    1. la masse et la taille des utilisateurs;
    2. l’habileté physique des utilisateurs;
    3. la position du corps des utilisateurs dans le canal (ex. : debout, à genoux, tête première, en rotation);
    4. l’utilisation de jouets ou de dispositifs de glissement auxiliaires;
    5. le nombre permis d’utilisateurs;
    6. la possibilité d’entrer rapidement (course, plongeon, etc.);
    7. les façons de limiter l’extension des bras, des jambes et de la tête;
    8. les interruptions et les variations de la vitesse de descente causées par les utilisateurs;
    9. les profondeurs d’eau minimale et maximale dans le bassin de réception;
    10. les conditions environnementales comme le vent, la pluie ou les variations de température.

Les instructions de fonctionnement du fabricant décrivent le matériel, les méthodes et les consignes visant la sécurité, à l’intention des clients et des préposés à la surveillance, y compris :

  • les vérifications de sécurité et les inspections visuelles recommandées que les opérateurs ou les préposés doivent effectuer avant et pendant le fonctionnement;
  • les instructions à l’intention de la clientèle;
  • la permission d’utiliser un gilet de sauvetage dans les glissoires d’eau;
  • les méthodes de fonctionnement recommandées, y compris la position des opérateurs et des préposés, dont notamment :
    • la description de l’inspection quotidienne recommandée avant l’ouverture qui doit être effectuée par les opérateurs et les préposés, en plus des inspections d’entretien et autres inspections effectuées précédemment,
    • la description de la position et des tâches recommandées pour les préposés à la surveillance,
    • les mesures d’urgences spécifiques en cas de condition anormale ou d’interruption de service et les méthodes d’évacuation, y compris la description de tout équipement de secours et de son utilisation.

Le propriétaire exploitant doit préparer une fiche de renseignements décrivant les spécifications et les instructions de fonctionnement propres à chaque glissoire d’eau. Cette fiche doit être remise à chaque opérateur ou au préposé à la surveillance.

La formation du personnel

Le propriétaire exploitant d’installations qui abritent des glissoires d’eau doit assurer la formation de chaque personne affectée à l’inspection et à l’entretien. Cette formation doit comprendre ce qui suit, sans toutefois s’y limiter :

  • l’enseignement des méthodes d’inspection et d’entretien préventif;
  • l’enseignement des tâches propres au poste assigné;
  • l’enseignement des règles de sécurité applicables à chacune des tâches;
  • la démonstration des tâches et des inspections qui doivent être effectuées sur une base régulière;
  • l’observation supervisée de l’exécution par la personne affectée à l’entretien des tâches et des inspections qui doivent être effectuées sur une base régulière;
  • toute autre consigne que le propriétaire exploitant juge nécessaire de donner.

Le propriétaire exploitant doit aussi assurer la formation de chaque opérateur ou préposé à la surveillance. Le propriétaire exploitant doit s’assurer que les préposés à la surveillance des bassins de réception détiennent un brevet de surveillant-sauveteur datant d’au plus 2 ans. Les opérateurs, dont ceux de l’aire de départ, devraient au moins détenir un certificat de formation en premiers soins d’au minimum 16 heures offerte par un organisme reconnu et datant d’au plus 2 ans. Cette formation doit aussi comprendre les éléments suivants, sans toutefois s’y limiter, le cas échéant :

  • l’enseignement des méthodes de fonctionnement;
  • l’enseignement des tâches propres au poste assigné;
  • l’enseignement des règles de sécurité applicables à chacune des tâches;
  • l’enseignement des mesures d’urgence;
  • la démonstration du fonctionnement de la glissoire d’eau;
  • l’observation supervisée du fonctionnement par l’opérateur;
  • toute autre consigne que le propriétaire exploitant juge nécessaire de donner.

L’option parc aquatique du brevet Sauveteur national, qui s’adresse spécifiquement aux préposés à la surveillance des parcs aquatiques, comprend l’ensemble des éléments présentés précédemment. Ce programme d’une durée de 20 heures est offert par la Société de sauvetage et doit être renouvelé aux 2 ans afin d’assurer la mise à jour des connaissances des préposés à la surveillance.

Les préposés doivent être informés du fait que personne ne doit utiliser une glissoire d’eau pendant un orage électrique, une tempête de grêle ou de vent, un séisme ou tout autre désastre prévisible dans la région où la glissoire est installée. Ils doivent respecter la marche à suivre dans ces circonstances.

Les préposés et les opérateurs doivent être formés en fonction du plan d’urgence établi par le propriétaire exploitant. Ce plan doit prévoir le rôle et les responsabilités de chacun lors d’une situation d’urgence et doit être communiqué à l’ensemble du personnel. Il faut évaluer l’efficacité du plan d’urgence lors de sa mise en pratique, ce qui peut inclure des simulations, et ce, avant et pendant les activités du centre aquatique, de façon à pouvoir y apporter les ajustements nécessaires.

En matière de santé et de sécurité, le propriétaire exploitant doit informer adéquatement le travailleur sur les risques reliés à son travail et lui assurer la formation, l’entraînement et la supervision appropriés afin de faire en sorte qu’il ait l’habileté et les connaissances requises pour accomplir de façon sécuritaire le travail qui lui est confié.

Les produits d’entretien des piscines sont des produits contrôlés selon le Système d’information sur les matériaux dangereux utilisés au travail (SIMDUT). Un employeur peut permettre l’utilisation, la manutention ou l’entreposage d’un produit contrôlé sur un lieu de travail seulement si le produit est pourvu d’une étiquette et d’une fiche signalétique et si le travailleur a reçu la formation et l’information concernant les produits contrôlés.

Le programme de formation et d’information doit notamment contenir des renseignements sur les dangers que posent les produits contrôlés présents sur le lieu de travail ainsi que des directives afin d’assurer l’utilisation, la manutention, l’entreposage et l’élimination sécuritaires de ces produits contrôlés.

Plusieurs des produits de traitement de l’eau sont des oxydants et des corrosifs. Lors de la manipulation des produits oxydants utilisés pour les piscines, il faut minimalement prendre les précautions suivantes :

  • éviter le contact avec toutes matières incompatibles;
  • si le produit doit être mélangé à l’eau pour son utilisation,
  • l’ajouter graduellement à l’eau, et non le contraire;
  • l’équipement et les outils entrant en contact avec le produit doivent être propres et secs;
  • éviter de produire un nuage de poussière;
  • éviter le contact avec les sources de chaleur et d’ignition pouvant amorcer sa décomposition thermique;
  • porter un appareil de protection des yeux;
  • éviter tout contact avec la peau;
  • ventiler adéquatement les lieux, sinon porter un appareil de protection respiratoire approprié.

Lors de la manipulation des produits corrosifs utilisés pour les piscines, il faut minimalement prendre les précautions suivantes :

  • éviter les opérations produisant un brouillard;
  • manipuler à l’abri des acides et d’autres matières incompatibles;
  • éviter tout contact avec la peau;
  • porter un équipement de protection des yeux;
  • porter un appareil de protection respiratoire approprié en
  • cas de ventilation insuffisante;
  • porter l’équipement de protection individuelle approprié pour manipuler ou transvaser des substances corrosives;
  • des douches oculaires ou des douches de secours conformes au RSST doivent être mises à la disposition des travailleurs et être situées aux environs du poste de travail si un produit corrosif est manipulé ou transvasé régulièrement ou fréquemment.

La surveillance

La fonction première d’un préposé à la surveillance et d’un opérateur est de faire en sorte que les utilisateurs de la glissoire se conduisent de façon disciplinée, qu’ils ne courent pas ni n’affichent un comportement dangereux. Les préposés et les opérateurs sont chargés d’informer et d’éduquer les usagers en ce qui concerne les pratiques sécuritaires d’utilisation des glissoires d’eau, conformément aux règles établies par le propriétaire exploitant.

Le préposé ou l’opérateur doit assurer la surveillance continue et directe de l’aire dont il est responsable. L’opérateur qui surveille l’aire de départ au sommet d’une glissoire d’eau et toutes les aires de la glissoire visibles de son poste devrait détenir un certificat de premiers soins. Le bassin de réception doit être surveillé par un préposé à la surveillance qui détient un brevet de surveillant-sauveteur. Ce dernier doit entre autres s’assurer que les utilisateurs de la glissoire quittent le bassin de réception rapidement et d’une manière disciplinée pour permettre l’arrivée du prochain utilisateur.

Les opérateurs et les préposés à la surveillance doivent aussi être alertes et prêts à intervenir rapidement et adéquatement lors de toute situation problématique pouvant survenir dans la glissoire, le bassin de réception ou les aires connexes.

Le propriétaire exploitant doit donner aux opérateurs et aux préposés à la surveillance de glissoires d’eau des lignes directrices à suivre dans des conditions particulières comme celles liées à la taille ou à un handicap physique ou mental des utilisateurs. Le propriétaire exploitant ne doit pas hésiter à refuser l’accès à toute personne qui, à son avis, peut être exposée à un inconfort élevé ou à un risque important de blessure, ou qui pourrait menacer la sécurité des autres utilisateurs ou des employés.

Le propriétaire exploitant doit s’assurer que les préposés demeurent alertes en tout temps. Des facteurs tels que la chaleur, la routine, les reflets sur l’eau, le bruit, les interventions disciplinaires, le grand nombre d’usagers sont autant de distractions pouvant réduire la vigilance du personnel de surveillance. Le propriétaire exploitant doit assurer au personnel de surveillance, sans s’y limiter, des périodes de repos et des rotations de poste afin de contribuer au maximum de vigilance et ainsi réduire les risques d’accidents dans ses installations.

La Société de sauvetage préconise le port du matériel de protection individuel pour l’ensemble des préposés et opérateurs. Ce matériel inclut un masque de poche et des gants. De plus, le matériel de premiers soins et de sauvetage doit être facilement et rapidement accessible aux préposés en cas d’urgence.

L’affichage des règles et des mesures de sécurité

Le propriétaire exploitant d’une glissoire d’eau doit installer une affiche à l’entrée de la glissoire d’eau indiquant aux utilisateurs les risques qui y sont inhérents, les renseignements, les règlements et les instructions relatifs à son utilisation, ainsi que toute restriction d’usage imposée par le concepteur ou le fabricant de la glissoire qu’une personne normale et prudente doit ou devrait connaître en entrant dans une telle installation et que chaque client accepte en l’utilisant.

L’emplacement et l’aspect des affiches destinées au public :

Les affiches installées par le propriétaire exploitant pour renseigner le public ou lui indiquer des exigences ou des instructions doivent être placées bien en vue dans l’aire d’attente ou d’embarquement. Elles doivent attirer l’attention et être rédigées avec des mots courts, simples et explicites. L’utilisation de pictogrammes est fortement encouragée.

Les autres affiches :

Le propriétaire exploitant doit apposer des affiches à l’entrée des salles des machines et aux endroits à accès restreint pour en interdire l’accès aux personnes non autorisées.

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