Documents explicatifs de la réglementation

La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) met à la disposition des intervenants du milieu de la construction des documents et des publications qui présentent les modifications aux exigences réglementaires et d’autres qui expliquent les bonnes pratiques pour la réalisation de travaux de construction.

Voici des guides et des cahiers explicatifs qui présentent les nouveautés et les principaux changements à la réglementation, à la suite d’une mise à jour réglementaire périodique.

Ascenseurs et autres appareils élévateurs

• Guide explicatif – Chapitre IV, Ascenseurs et autres appareils élévateurs, du Code de construction (chapitre B-1.1, r. 2) – PDF (788 Ko)
• Guide explicatif – Chapitre IV, Ascenseurs et autres appareils élévateurs, du Code de sécurité (chapitre B-1.1, r. 3) – PDF (1,1 Mo)
• Tableau explicatif des principaux changements au code ASME A17.1-2019/CSA B44:19, « Code de sécurité sur les ascenseurs ou monte-charges et les escaliers mécaniques » – PDF (14,8 Mo)
• Tableau explicatif des principaux changements à la norme CSA B355 :19, Chapitre IV – Ascenseurs et autres appareils élévateurs, du Code de construction du Québec – PDF (1,4 Mo)

Bâtiment

• Cahier explicatif des principaux changements au Code de sécurité du Québec, Chapitre VIII – Bâtiment,et Code national de prévention des incendies – Canada 2020 (modifié) – PDF (3,3 Mo)
• Cahier explicatif des principaux changements au Code de construction du Québec, Chapitre I – Bâtiment, et Code national du bâtiment – Canada 2020 (modifié) – PDF (3,9 Mo)

Efficacité énergétique

• Guide explicatif – Code de construction du Québec, Chapitre I.1 – Efficacité énergétique du bâtiment – PDF (7,8 Mo)

Électricité

• Cahier explicatif sur les principaux changements au chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec – PDF (7,7 Mo)

Gaz

• Document explicatif des modifications apportées au chapitre II, Gaz, du Code de construction du Québec – PDF (738 Ko)

Installations sous pression

• Tableau comparatif des modifications apportées à la réglementation sur les installations sous pression – PDF (954 Ko)

Lieux de baignade

• Document explicatif des principaux changements et des nouveautés par rapport au Règlement sur la sécurité dans les bains publics du chapitre IX, Lieux de baignade, du Code de sécurité – PDF (671 Ko)

Plomberie

• Cahier explicatif – Principaux changements apportés au Code de construction du Québec Chapitre III – Plomberie, et Code national de la plomberie – Canada 2020 (modifié) – PDF (1,7 Mo)
• Cahier explicatif – Principaux changements apportés au Code de construction du Québec Chapitre III – Plomberie Code national de la plomberie – Canada 2015 modifié par le Québec – PDF (5,0 Mo)

Voici des guides qui présentent des exemples d’application des exigences décrites au Code de construction du Québec pour en faciliter la compréhension. Ces guides n’ajoutent pas de condition ou d’obligation qui ne sont pas déjà contenues dans les lois ou les règlements applicables au Québec.

• Directives et guide explicatif – Bâtiments de construction massive en bois encapsulé d’au plus 18 étages – PDF (11,0 Mo)
• Guide sur l’accessibilité des bâtiments – PDF (11,2 Mo)
• Document sur la récupération de l’eau de pluie des bâtiments pour une utilisation ne nécessitant pas de l’eau potable – PDF (1,4 Mo)
• Guide explicatif des exigences d’entretien des façades – Version révisée 2022 – PDF (1003 Ko)
• Guide d’accompagnement – Contrôle de la qualité des travaux d’installation électrique – PDF (9,2 Mo)