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Licence et examens

Politique d’examens et résultats

Il est très important que le répondant qui passe les examens soit prêt et disponible lorsqu’une demande de licence est déposée.

Le répondant recevra, à son domicile, un avis de convocation indiquant la date et l’heure du ou des examens, ainsi que l’adresse du bureau de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) où il devra se présenter. Attention : aucun report d’examen n’est autorisé.

Mesures à suivre lors de la séance d'examen

La personne qui passe un examen doit respecter les règles suivantes.

  • Arriver 15 minutes avant le début de la séance d’examen.
  • Présenter 2 cartes d’identité avec photo et signature.
  • Laisser au vestiaire ses effets personnels tels que son téléphone cellulaire, son téléavertisseur, son manteau, son sac ou sa mallette avant d’entrer dans la salle d’examen.
  • Laisser à l’extérieur tous les documents de référence comme un cahier ou des notes personnelles. La RBQ fournit tout le matériel nécessaire pour passer l’examen (règle, crayon, calculatrice, dictionnaire, codes, règlements ou textes de loi).
  • Ne pas reproduire les cahiers d’examen ou cahier d’accompagnement.

Si une de ces règles n’est pas respectée, le candidat se verra refuser l’accès à la salle d’examen ou en sera expulsé. Un délai important lui sera imposé avant de pouvoir reprendre l’examen.

Absent à un examen?

Si le répondant ne peut être présent aux dates et aux heures fixées dans l’avis de convocation, il recevra, par courrier, la décision de la RBQ et la procédure à suivre.

Deux possibilités s’offriront au répondant qui devra agir dans les 30 jours suivants la réception du courrier.

  • Si l’examen avait pour but de modifier la licence, le répondant devra remplir une nouvelle demande de modification. Le document se trouve à la page Formulaires.
  • Si l’examen avait pour but d’obtenir une nouvelle licence, le répondant devra remplir une demande abrégée – PDF (157 Ko).

Dans les deux cas, des coûts seront exigés. On peut les consulter à la page Tarification pour l’entrepreneur ou pour le constructeur-propriétaire.

Résultats

Les résultats des examens seront communiqués par courrier. Aucun résultat ne sera donné par téléphone.

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