Régie du bâtiment du Québec.

Vous êtes ici :

Installations sous pression

Amélioration de la section ISP et nouveau formulaire PCQ

09 août 2017

La section Installations sous pression (ISP) du site Web de la RBQ vient d’être modifiée et bonifiée afin d’améliorer l’expérience des utilisateurs et d’ajouter de nouveaux contenus.

Section divisée par clientèle

Le menu a été complètement revu afin de faciliter la recherche d’information. Désormais, l’information est classée par clientèle :

  • Fabricant
  • Installateur
  • Réparateur
  • Exploitant-utilisateur.

Jetez un œil à la section Installations sous pression pour prendre connaissance des changements apportés.

Nouveautés pour les programmes de contrôle de la qualité (PCQ)

Un nouveau formulaire a été mis en ligne : Demande d’autorisation d’un programme de contrôle de la qualité – PDF (632 Ko). Les fabricants, installateurs, exploitants-utilisateurs et réparateurs d’équipements sous pression doivent dorénavant joindre ce formulaire aux demandes suivantes :

  • demande d’une nouvelle autorisation
  • révision d’une autorisation
  • ajout d’une autorisation à un manuel existant
  • renouvellement d’une autorisation.

La page Faire approuver son programme de contrôle de la qualité a également été revue et améliorée pour expliquer adéquatement les étapes à suivre lors d’une demande concernant un PCQ.

Portail du gouvernement du Québec (ce site est externe au site de la RBQ).Ce lien quitte le site de la Régie du bâtiment du Québec
© Gouvernement du Québec 2017Ce lien quitte le site de la Régie du bâtiment du Québec