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Appareils sous pression – Résultat de la méthode de soudage (RMS) – PDF (581,50 Ko) Ce lien ouvre un fichier dans une nouvelle fenêtre.

3 février 2012

Référence :
963

Décrire les résultats de la méthode de soudage utilisée (procédé de soudage, métaux de base, caractéristiques électriques et techniques, etc.).
owner-builder-licence-application-natural-person-copie.pdf – PDF (914,32 Ko) Ce lien ouvre un fichier dans une nouvelle fenêtre.
Déclaration de conformité du constructeur de chaudières aquatubulaires – PDF (176,67 Ko) Ce lien ouvre un fichier dans une nouvelle fenêtre.

Ce formulaire s’adresse au constructeur d’équipements sous pression et sert à attester la conformité de la conception et de la fabrication de la chaudière. Cette déclaration de conformité du constructeur de chaudières aquatubulaires doit être signée par le constructeur de la chaudière. Un inspecteur de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) ou un inspecteur autorisé la contresigne, attestant ainsi ses inspections en cours de fabrication. La déclaration doit être envoyée à la RBQ, qui délivrera ensuite un certificat d’approbation de construction pour la chaudière.
Mention de conformité – Travaux d’installation sous pression – PDF (492,57 Ko) Ce lien ouvre un fichier dans une nouvelle fenêtre.

Modèle d’une mention de conformité pour les travaux d’installation sous pression offert par la Régie du bâtiment du Québec.
Demande d’autorisation pour réparer ou modifier un équipement sous pression – PDF (664,54 Ko) Ce lien ouvre un fichier dans une nouvelle fenêtre.

Utilisez ce formulaire pour demander l’autorisation de réparer ou de modifier un équipement sous pression avant de commencer les travaux.
Demande d’accès à des documents – PDF (640,91 Ko) Ce lien ouvre un fichier dans une nouvelle fenêtre.

Utilisez ce formulaire pour soumettre à la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) une demande d’accès à des documents.
Fiche de vérification – Contrôle de la qualité – PDF (6,23 Mo) Ce lien ouvre un fichier dans une nouvelle fenêtre.

Référence :
1560

La Fiche de vérification – Contrôle de la qualité est un outil pour aider les entrepreneurs en électricité et les constructeurs-propriétaires en électricité dans leur démarche de contrôle de la qualité des travaux d’installation électrique. Ce document fait référence aux articles de l’édition 2018 du chapitre V; Électricité. du Code de construction du Québec.; La fiche est divisée en 24 sections qui traitent d’une partie ou d’un circuit distinct d’une installation électrique.; La RBQ a également produit un guide d’accompagnement complémentaire à l’utilisation de la fiche de vérification. L’ajout d’explications facilite la compréhension des exigences règlementaire et permet une meilleure compréhension des vérifications à effectuer.

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