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Demande de reprise d’un examen à la suite d’une décision de la Régie du bâtiment du Québec – PDF (181,05 Ko) Ce lien ouvre un fichier dans une nouvelle fenêtre.

1 mars 2015

Référence :
1564-F

Demander une reprise d’examen à la suite d’une décision de la RBQ. Si le mandataire de votre dossier est la Corporation des maîtres mécaniciens en tuyauterie du Québec ou la Corporation des maîtres électriciens du Québec, veuillez vous adresser à celle-ci.
Fiche de vérification annuelle des parcs de stationnement – PDF (587,68 Ko) Ce lien ouvre un fichier dans une nouvelle fenêtre.

20 juin 2014

À utiliser pour faire la vérification annuelle des stationnements.
Piscines et pataugeoires – Fiche de contrôle des équipements de sécurité – PDF (1,37 Mo) Ce lien ouvre un fichier dans une nouvelle fenêtre.

11 juin 2014

Référence :
1483 PIS

Remplir la fiche de contrôle pour confirmer que la surveillance, la construction, l’aménagement du lieu et les équipements de sécurité sont conformes aux normes du Règlement sur la sécurité dans les bains publics.
Plages – Fiche de contrôle des équipements de sécurité – PDF (660,58 Ko) Ce lien ouvre un fichier dans une nouvelle fenêtre.

11 juin 2014

Référence :
1483 PLA

Remplir la fiche de contrôle pour confirmer que la surveillance, la construction, l’aménagement du lieu et les équipements de sécurité sont conformes aux normes du Règlement sur la sécurité dans les bains publics.
Gaz – Grille de vérification pour le suivi de l’intervenant — Centre de ravitaillement et armoire de rangement – PDF (361,12 Ko) Ce lien ouvre un fichier dans une nouvelle fenêtre.

14 mai 2014

Référence :
1418

Remplir pour effectuer la vérification du centre de ravitaillement et de l’armoire de rangement selon les normes B149.1-10, B149.2-10 et Z662.03.
Modèle de contrat de rénovation résidentielle à prix fixe (à forfait) – PDF (772,02 Ko) Ce lien ouvre un fichier dans une nouvelle fenêtre.

4 avril 2014

À remplir par le client et l’entrepreneur. Attention, ce modèle ne peut être utilisé pour un contrat conclu avec un commerçant itinérant.
Appareils sous pression – Description de la méthode de brasage (DMB) – PDF (434,05 Ko) Ce lien ouvre un fichier dans une nouvelle fenêtre.

19 novembre 2013

Référence :
1485

Décrire la méthode de brasage utilisée (joints, métaux de base, position d’écoulement, etc.).
Appareils sous pression – Description de la méthode de soudage (DMS) – PDF (519,53 Ko) Ce lien ouvre un fichier dans une nouvelle fenêtre.

19 novembre 2013

Référence :
808

Décrire la méthode de soudage utilisée (joints, métaux de base, caractéristiques électriques et techniques, etc.)
Appareils sous pression – Épreuve de braseur ou d’opérateur – PDF (86,89 Ko) Ce lien ouvre un fichier dans une nouvelle fenêtre.

19 novembre 2013

Référence :
1484

Décrire les épreuves de braseur ou d’opérateur (procédé de brasage, essais de pelage ou de sectionnement, etc.).
Appareils sous pression – Épreuve de soudeur ou d’opérateur – PDF (481,23 Ko) Ce lien ouvre un fichier dans une nouvelle fenêtre.

19 novembre 2013

Référence :
807

Décrire les épreuves de soudeur ou d’opérateur (désignation de la méthode, résultats de pliage ou radiographie, etc.).

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