Formulaires

Utilisez cette annexe lorsque vous devez apporter des ajouts ou des modifications aux renseignements relatifs à vos ITRE (installations de tours de refroidissement à l’eau).

Décrire les résultats de la méthode de brasage utilisée (joints, métaux de base, position d’écoulement, etc.).

Décrire les résultats de la méthode de soudage utilisée (procédé de soudage, métaux de base, caractéristiques électriques et techniques, etc.).

Décrire la méthode de brasage utilisée (joints, métaux de base, position d’écoulement, etc.).

Décrire la méthode de soudage utilisée (joints, métaux de base, caractéristiques électriques et techniques, etc.)

Décrire les épreuves de braseur ou d’opérateur (procédé de brasage, essais de pelage ou de sectionnement, etc.).

Décrire les épreuves de soudeur ou d’opérateur (désignation de la méthode, résultats de pliage ou radiographie, etc.).

Remplir la fiche de vérification concernant le bon état des appareils sous pression (chaudière eau chaude, chaudière vapeur basse pression, chauffe-eau, etc.).

Faire une demande pour l’inspection d’un appareil sous pression qui nécessite une modification, une réparation ou une évaluation de la RBQ.

Afin d’obtenir une plaque d’identification d’un nouveau jeu ou d’un manège portable, le propriétaire-exploitant doit soumettre à la Régie du Bâtiment du Québec (RBQ) une attestation de conformité au Code de sécurité. L’attestation doit être émise par une personne reconnue par la RBQ. Par ailleurs, le propriétaire-exploitant doit également soumettre une demande de permis d’exploitation en vue d’exploiter ce jeu.