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Équipements pétroliers

Interprétations, directives techniques et administratives

Afin d’améliorer la compréhension de certains articles ou d’y apporter des précisions, la Régie du bâtiment du Québec (RBQ), présente, dans le tableau ci-dessous, des interprétations ainsi que des directives techniques et administratives relatives aux équipements pétroliers.

Pour trouver plus facilement une interprétation ou une directive, inscrivez un mot-clé ou un numéro d’article dans l’outil de recherche ci-dessous.

Titre

Date de publication

Article(s) concerné(s)

Mots-clés

Alimentation d'un moteur en carburant de la classe I: Directives avant installation2014-08-28 (aucun article en particulier) Chapitre VIII, Installation d'équipements pétroliers, du Code de construction du QuébecMesure équivalente ou différente, banc d’essai, moteur à essence
Article 111 - Interprétation du Code de sécurité2013-08-27 111 du chapitre VI, Installation d’équipements pétroliers, du Code de sécurité du QuébecNorme applicable, système de chauffage au mazout, moteur de génératrice, période de construction, année de construction, CSA-B139
Assujettissement d’un appareil muni d’un moteur à combustion interne2013-04-10 3.3.6. du Règlement d'application de la Loi sur le bâtimentExemption, composante, fourniture
Avaloir de sol adjacent à un réservoir de mazout dans un bâtiment2016-01-27 (aucun article en particulier) L’édition 2009 du Code CSA B139 et l’édition 2010 du CNPI, prescrit par l'article 8.21 du chapitre VIII, Installation d'équipements pétroliers, du Code de constructionPlomberie, réseau sanitaire, confinement, déversement
Boyaux flexibles: exigences d'installation pour un groupe électrogène2014-05-20 9.1.2, 9.3.1.1 et 9.3.1.4 de l'édition 2009 du Code CSA B139 prescrit à l'article 8.21 du chapitre VIII, Installation d’équipements pétroliers, du Code de construction du QuébecVibration, limite, fourniture, raccord flexible, robinet à fusible, filtre, tuyauterie non métallique
Capacités maximales des réservoirs de mazout hors sol CSA-B139, sous-sol, étage, réservoir auxiliaire, réservoir principal, groupe de réservoirs
Capacité maximale d’un réservoir souterrain2014-01-08 8.29 du chapitre VIII, Installation d'équipements pétroliers, du Code de construction du Québec
Cohabitation d'appareillage électrique et équipement pétrolier dans un même local – article 8.202013-04-10 8.20 du chapitre VIII, Installation d’équipements pétroliers, du Code de construction du QuébecBranchement électrique, pompe, électricité, antidéflagrant
Équipement pétrolier à risque élevé: définition2013-12-30 8.01 du chapitre VIII, Installation d’équipements pétroliers, du Code de construction du QuébecPermis d’utilisation, capacité cumulative
Évents débouchant à l’air libre pour un réservoir de mazout intérieur CSA-B139, Évent normal, évent d’urgence, évent combiné
Norme sur les membranes de confinement secondaire pour les réservoirs de stockage de liquides inflammables et de liquides combustibles hors sol2015-12-11 8.62, 5° a) du chapitre VIII, Installation d'équipements pétroliers, du Code de constructionULC-S668, ULC-ORD-C58.9, certification
Directive concernant les réservoirs hors sol extérieurs munis d’un confinement secondaire intégré2016-06-22 8.60 et 8.61 du chapitre VIII, Installation d’équipements pétroliers, du Code de constructionMesure équivalente ou différente, réservoirs reliés, digue, siphon
Réservoir auxiliaire de diesel à l’air libre : ventilation à air libre2016-07-06 7.9.2.1 b) de l’édition 2009 et 10.6.3.2, partie 1.0 de l’édition 2015 du Code CSA B139 prescrit par l’article 8.21 du chapitre VIII, Installation d’équipements pétroliers, du Code de constructionTrop-plein, implosion, dispositif, surveillance de niveau, contrôle
Réservoirs hors sol non métalliques: norme ULC/ORD-C80.12012-05-09 8.24 du chapitre VIII, Installation d’équipements pétroliers, du Code de construction du QuébecRéservoir Roth
Systèmes de détection de fuite d'une pompe submersible2013-07-01 8.150 du chapitre VIII, Installation d’équipements pétroliers, du Code de construction du QuébecDétecteur de fuite mécanique, Red Jacket, puits collecteur, sonde
Système de raccordement de tuyauterie pour les distributeurs d'une station-service «Flexworks Loop System™» d’OPW2014-01-06 8.81 du chapitre VIII, Installation d'équipements pétroliers, du Code de construction du QuébecBoîte de captage, sonde
Précision sur les travaux nécessitant une attestation de conformité2016-12-14 8.12 du chapitre VIII, Installation d’équipements pétroliers, du Code de constructionModification, réservoir, puits, tuyauterie complète, boîte de captage, connexion, réparation, test d’étanchéité
Tuyauterie en acier inoxydable2014-10-30 8.25 du chapitre VIII, Installation d’équipements pétroliers, du Code de constructionASTM A312/A312M, corrosion
Tuyauterie souterraine entrant dans un bâtiment - article 8.772014-10-06 8.77 du chapitre VIII, Installation d’équipements pétroliers, du Code de construction du QuébecAccessibilité, robinet de commande, entrée d’un bâtiment
Ventilation d’un réservoir de produits pétroliers installé à l'intérieur d'un bâtiment2016-01-06 7.9.1.6 de l’édition 2009 du Code CSA B139 prescrit par l'article 8.21 du chapitre VIII, Installation d'équipements pétroliers, du Code de constructionÉvent normal, évent d’urgence, évent combiné, paroi primaire, paroi secondaire, enceinte de rétention

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