Régie du bâtiment du Québec

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Building Chapter of the Construction Code

In order to facilitate the understanding of some sections or to give further details, the Régie du bâtiment du Québec (RBQ) provides, in the table below, interpretations and technical and administrative directives regarding the Building Chapter of the Construction Code.

Interpretation of regulations

If you need help understanding regulations, please use the form request for interpretation [Fr].

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Titre

Date de publication

Article(s) concerné(s)

Mots-clés

Sol argileux2016-09-01 Aucun articleSol organique, sol remblayé, affaissement des fondations, soubassement, fondation, argile ferme, remblayage, remblai, talus, aménagement de terrain, plan de garantie
Intégrité des séparations coupe-feu lors de l'installation des conduits de fumée2016-10-01 Sections 3.7, 9.21 et 9.22 et sous-sections 3.1.8, 3.1.9 et 9.10.9 du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec et Code national du bâtiment 2010 (modifié)Cheminée, foyer, CSA B365, CAN/ULC-S629-M, CSA B139, CAN/CGA-B149.1, appareil de combustion au mazout, appareil à combustibles solides, gaine technique
Alimentation électrique de secours2016-09-01 Plusieurs articles du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec et Code national du bâtiment 2005 (modifié), dont les articles 3.2.7.4, 3.2.7.5, 3.2.7.6, 3.2.7.8 et 3.2.7.9 Éclairage de sécurité, système d’alarme, norme CAN/CSA-C282, génératrice, local technique, séparation coupe-feu, bâtiments de grande hauteur
Protection parasismique des installations mécaniques2015-07-01 4.1.8.18 du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec et Code national du bâtiment 2010 (modifié) Support parasismique, tuyauterie, normes de l’ASHRAE1, manuels de la SMACNA2
Construction de solariums2016-09-14 Plusieurs articles, sections et sous-sections du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec et Code national du bâtiment 2005 (modifié) Structure, combustibilité, chauffage, sécurité incendie
Installation d’un ventilateur récupérateur de chaleur jumelé à un système de chauffage à air pulsé (partie 1 de 2)2012-05-01 Partie 6 et sections 9.32 et 9.33 du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec et Code national du bâtiment 2010 (modifié) VRC, conduits d’alimentation et d’évacuation, prise d’air extérieur
Installation d’un ventilateur récupérateur de chaleur jumelé à un système de chauffage à air pulsé (partie 2 de 2)2012-05-01 Partie 6 et sections 9.32 et 9.33 du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec et Code national du bâtiment 2010 (modifié) VRC, raccordement, température de mélange
Agrandissements visés par la partie 11ndParagraphe 11.2.2.4 3) de la partie 11 du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du QuébecIsolation, porte et fenêtre, pourcentage (%) d’ouverture, solarium, efficacité énergétique
Facteur réfléchissantndPartie 11, Efficacité énergétique, du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du QuébecNorme ASTM C 1363, matériau réfléchissant, essai, isolation, résistance thermique, efficacité énergétique
Isolation d'un mur de fondation d'un garage chaufféndParagraphe 11.2.2.1 1) de la partie 11, Efficacité énergétique, du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du QuébecRésistance thermique, bris thermique, efficacité énergétique
Isolation de la solive de rivendParagraphe 11.2.3.1 4) de la partie 11, Efficacité énergétique, du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du QuébecRésistance thermique, pont thermique, efficacité énergétique
Estimation des besoins en chauffage d’un bâtiment résidentiel2012-10-01 Section 9.33 de la division B du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec et du Code national du bâtiment 2010 (modifié)Flux thermique, chauffage air pulsé/eau chaude, transfert de chaleur, norme CAN/CSA-F280, pertes thermiques
L’installation de tuyaux de ventilation de plomberie dans un mur2012-12-14 Paragraphe 2.5.9.2 1) du chapitre III, Plomberie, du Code de construction du QuébecRésistance thermique, isolation, étanchéité, pare-vapeur, efficacité énergétique
Construction en bois massif2013-08-14 Partie 11, Efficacité énergétique, du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du QuébecConsommation énergétique, simulation énergétique, rondin, résistance thermique, pont thermique, modélisation, étanchéité à l’air, étanchéité à la vapeur, bois rond, efficacité énergétique
Niveau moyen du solnd1.4.1.2 de la division A du Code de construction du QuébecGrade, hauteur du bâtiment, rez-de-chaussée
Conduits et tuyaux noyés dans les dalles de béton résistantes au feu2016-09-14 Sous-section 3.1.9 du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec et Code national du bâtiment 2005 (modifié) Coupe-feu, norme CAN/ULC-S114, norme CAN/ULC-S115, tuyauterie combustible, conduit d’extraction
Isolation thermique des murs de fondation et des planchers sur solndParagraphe 11.2.2.1 1) de la partie 11, Efficacité énergétique, du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du QuébecMur composite, niveau de sol, mur hors sol, résistance thermique, mur nain, efficacité énergétique
Méthode équivalente pour calculer la résistance thermique de certaines composantes de l’enveloppendParagraphes 11.2.2.1 1), 11.2.3.1 et 11.2.3.2 du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du QuébecPont thermique, ossature de bois, ossature métallique, méthode de calcul, résistance thermique effective, résistance thermique totale, efficacité énergétique
Ventilation – Exigences pour les agrandissements2012-08-30 Partie 11, Efficacité énergétique, du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du QuébecVRC, aire de bâtiment, garage, efficacité énergétique
Certification des usines de béton2015-06-01 4.1.1.6 1) et 9.3.1.1 5) du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec et Code national du bâtiment 2010 (modifié) Bétonnière, certification NQ 2621-905, BNQ
Certification des bâtiments usinés2015-06-01 Section III de la Division I du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec et Code national du bâtiment 2010 (modifié)Norme CAN/CSA-A277, maison usinée, maison préfabriquée
Détermination d’un bâtiment de grande hauteur2016-10-01 Plusieurs articles du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec et Code national du bâtiment 2010 (modifié), dont les articles 3.2.6.1, 3.2.7.4, 3.2.7.5, 3.2.7.6, 3.2.7.8 et 3.2.7.9 Étage, premier étage, niveau moyen du sol, bâtiments de grande hauteur
Avaloir de sol adjacent à un réservoir de mazout2016-01-27 Aucun article en particulier, l’édition 2009 du Code CSA B139 et l’édition 2010 du CNPI, prescrit par l’article 8.21 du chapitre VIII, Installation d’équipements Diesel, équipement pétrolier, réservoir d’huile
Règles de l’art – Installations de chauffage, ventilation et conditionnement d’air2016-05-01 6.2.1.1 du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec et Code national du bâtiment 2010 (modifié) CVCA, installation mécanique de réfrigération
Alimentation des génératrices de secours de bâtiments au gaz naturelnd3.2.7.5 du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec et Code national du bâtiment 2010 (modifié), norme CSA C282-09 Norme CSA 282-09, norme CSA Z32-09, réseau d’alimentation électrique d’urgence
Utilisation de la tuyauterie PERT2010-01-01 9.33.4.2, Code d’installation des systèmes de chauffage hydronique, et article 6.2.1.1 du Code national du bâtiment 2010 (modifié)Chauffage hydronique, chauffage à l’eau chaude
Utilisation des mousses plastiques dans les installations de chauffage, ventilation et conditionnement d’air (CVCA)2017-03-01 3.6.5.4 et 6.2.1.4 du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec et Code national du bâtiment 2010 (modifié)Norme CSA C22.2
Vides techniques verticaux : passage de tuyauterie de plomberie2017-11-01 3.1.9.4.4 du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec Chute à linge, chute à déchets, incombustibilité des bâtiments
Évènements en plein air : foires, carnavals et festivals2017-05-01 Code de construction et Code de sécurité du Québec et Loi et Règlement sur les appareils sous pressionJeu et manège, jeu mécanique, chapiteau, casse-croûte
Spectacles avec effets spéciaux2016-07-01 Code de construction et Code de sécurité du Québec, chapitres Bâtiment, Gaz et Électricité, et Loi et Règlement sur les appareils sous pressionÉvénement en plein air, spectacle, effet de flammes, effet pyrotechnique
Rangement dans les garages de stationnement intérieurs2018-05-30 3.3.5.6 du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec et Code national du bâtiment 2010 (modifié)Unités de rangement, casiers, armoires, séparations coupe-feu, usages
Appareils sanitaires : indices de propagation de flamme et de dégagement de la fumée2019-11-08 Chapitre I, Bâtiment, du Code de constructionAppareil sanitaire combustible, tuyauterie combustible, vide de mur de construction
Clay soils2016-09-01 Organic soils, backfilled soils, foundation settling, basement, foundation, hard clays, backfilling, bank, landscaping, Guarantee plan
Évacuation des locaux techniques via un sas2022-07-19 3.4.4.4., 3.3.1.3. et 3.4.2.1. du chapitre I, Bâtiment, du Code de constructionLocal technique, issue, escalier d’issue, sas, vestibule, évacuation

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