Rechercher un entrepreneur ou un numéro de licence : consultez le Registre des détenteurs de licence.
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La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) a établi des critères techniques de conception et d’exploitation d’une remontée mécanique «Tube-Taxi» puisqu’il n’existe aucune disposition réglementaire. Ces critères retirent l’obligation de soumettre une demande de mesure équivalente lorsque les conditions émises sont intégralement respectées. Ces critères se basent sur des études et des essais menés sur des prototypes.
Le guide Critères techniques visant la modification d’une remontée mécanique «Tubes-Taxi» – PDF (593 Ko) vise à faciliter le travail des concepteurs, des professionnels et des entrepreneurs impliqués dans un projet de modification de ce type de remontées mécaniques, ainsi que celui des propriétaires qui exploitent cet équipement.
La période de consultation du projet de règlement modifiant le Code de construction par l’insertion du chapitre I.1, Efficacité énergétique du...
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