Équipements assujettis

Les chapitres Remontées mécaniques du Code de construction et du Code de sécurité s'appliquent aux équipements suivants:

  • les téléphériques à câbles porteurs simples ou doubles;
  • les remontées mécaniques aériennes à circuit fermé monocâbles, bicâbles et tricâbles à attaches débrayables et fixes, y compris les télécabines, les télésièges et les autres appareils similaires;
  • les remontées mécaniques de surface, y compris les arbalètes, les téléskis et les sellettes, et autres appareils similaires;
  • les fils-neige, y compris les fils-neige métalliques et textiles;
  • les remontées à véhicules secondaires tractés; et
  • les appareils dotés d’un élément souple mobile qui:
    • transportent des personnes vers le haut pour des activités récréatives ou sportives; ou
    • servent de convoyeurs d’embarquement.