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Organismes de certification reconnus

Dans une installation de plomberie, vous ne devez installer que des matériaux, des appareils ou des équipements conçus à cette fin et certifiés ou approuvés par un des organismes reconnus par la Régie du bâtiment du Québec (RBQ).

Les produits non approuvés peuvent représenter des risques pour la sécurité et la salubrité. Vous devez donc toujours exiger des appareils et des équipements répondant aux normes en vigueur.

Ne minimisez pas les risques

Les produits non approuvés peuvent présenter des risques sérieux pour la sécurité et la salubrité. Des tuyaux ou des robinets non approuvés pourraient s’avérer dangereux pour la santé s’ils contenaient du plomb ou des pièces non compatibles avec l’eau.

À plus forte raison, les équipements de sécurité en plomberie, tels que la soupape d’échappement d’un chauffe-eau ou un dispositif antirefoulement, doivent être certifiés par un organisme reconnu afin d’assurer le respect des critères de fabrication et de bon fonctionnement.

Il est interdit d’installer, de vendre ou de louer des matériaux, des appareils ou des équipements destinés à une installation de plomberie qui n’ont pas été certifiés ou approuvés par un organisme accrédité.

Liste des organismes reconnus et accrédités par la RBQ

La RBQ vous présente la liste des organismes :

  • Association canadienne du gaz (ACG)
  • Bureau de normalisation du Québec (BNQ)
  • Groupe CSA
  • IAPMO Group
  • Laboratoires des assureurs du Canada (ULC)
  • NSF International (NSF)
  • Office des normes générales du Canada (ONGC)
  • Quality Auditing Institute (QAI)
  • Services d'essais Intertek AN Ltée (ITS)
  • Underwriters Laboratories Inc. (UL)
  • Water Quality Association (WQA)
  • ICC Evaluation service (ICC-ES)
  • tout autre organisme accrédité par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a avisé la RBQ de son accréditation.

Sceaux de certification

Ces organismes doivent apposer leur sceau ou leur étiquette sur leur produit pour en attester la conformité aux normes canadiennes. Les produits certifiés comportent généralement sur le sceau ou l'étiquette l'indicateur «c» ou «ca» en minuscule placé à la position «8 heures». Vous pouvez encore trouver des produits portant la marque de certification sans l'indicateur «c». Vous devez alors vous adresser à l'organisme de certification concerné pour vérifier si le produit est conforme aux normes canadiennes.

Groupe CSA

www.csagroup.orgCe lien quitte le site de la Régie du bâtiment du Québec.

NSF International

www.nsf.org Ce lien quitte le site de la Régie du bâtiment du Québec.

Bureau de normalisation du Québec

www.bnq.qc.ca Ce lien quitte le site de la Régie du bâtiment du Québec.

Laboratoires des assureurs du Canada

www.ulc.ca Ce lien quitte le site de la Régie du bâtiment du Québec.

Services d’essais Intertek AN Ltée (ETL)

607 753-6711
www.intertek-etlsemko.com Ce lien quitte le site de la Régie du bâtiment du Québec.

IAPMO Group

www.iapmo.org Ce lien quitte le site de la Régie du bâtiment du Québec.

Office des normes générales du Canada

www.pwgsc.gc.ca Ce lien quitte le site de la Régie du bâtiment du Québec.

Underwriters Laboratories of Canada

www.ul.com Ce lien quitte le site de la Régie du bâtiment du Québec.

Quality Auditing Institute

www.qai.org Ce lien quitte le site de la Régie du bâtiment du Québec.

Water Quality Association(WQA)

www.wqa.org Ce lien quitte le site de la Régie du bâtiment du Québec.

ICC Evaluation Service

www.icc-es.org Ce lien quitte le site de la Régie du bâtiment du Québec.

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