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Régie du bâtiment du Québec

Pour rechercher un entrepreneur ou un numéro de licence, consultez le Registre des détenteurs de licence.

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Demandes de délivrance et de modification de licence
Veuillez noter que nos délais de traitement sont actuellement plus longs qu’à l’habitude. En date du 15 mai 2026, nous traitons les demandes reçues aux dates suivantes :

  • Demandes prioritaires : 20 avril 2026
  • Demandes régulières : 23 mars 2026
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Formation continue obligatoire

La dernière période de référence s’est terminée le 31 mars 2026. Vous disposez de 90 jours pour déclarer vos heures.Déclarer vos heures

Sélection d’une pompe de puisard

Article concerné : 9.14.5 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction

Date de publication : décembre 2014

Date de la dernière mise à jour : décembre 2019

Lorsque vient le temps d’installer une pompe de puisard, les entrepreneurs doivent vérifier le type de raccordement exigé par la municipalité. En effet, certaines municipalités exigent des équipements de relevage (pompe) pour le réseau de drainage (drains français).
La fiche Bonnes pratiques Sélection d’une pompe de puisard – PDF (475 Ko) explique les éléments importants à considérer avant de faire le choix de la pompe. Elle donne aussi de l’information aux entrepreneurs sur le collecteur, le branchement, l’installation et les coefficients de ruissellement selon les surfaces.
Cette fiche a été élaborée par la Corporation des maîtres mécaniciens en tuyauterie du Québec (CMMTQ) afin d'apporter des précisions sur des éléments non assujettis ou complémentaires aux exigences minimales du chapitre III, Plomberie, du Code de construction.

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