Pour rechercher un entrepreneur ou un numéro de licence, consultez le Registre des détenteurs de licence.
Pour rechercher un entrepreneur ou un numéro de licence, consultez le Registre des détenteurs de licence.
Article concerné : 2.1.2.2 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction
Date de publication : juin 2015
Date de la dernière mise à jour : janvier 2020
La Régie du bâtiment du Québec, en collaboration avec la Corporation des maîtres mécaniciens en tuyauterie du Québec ont élaboré le Guide sur l’évacuation des eaux pluviales d’un bâtiment existant à toit plat – PDF (11,0 Mo) ainsi que son résumé, la fiche Bonnes pratiques – Évacuation des eaux pluviales: Solutions acceptables et mesures différentes pour les bâtiments à toit plat – PDF (633 Ko). Cette dernière propose des options supplémentaires de raccordements qui doivent faire l’objet d’une mesure différente.
Le Code de construction du Québec, Chapitre III – Plomberie, et Code national de la plomberie – Canada 2020, comprenant les modifications...
Lire la suite de Plomberie : publication du nouveau chapitre III du Code de construction du Québec
Pour obtenir des renseignements, formuler une plainte ou effectuer un signalement, rendez-vous sur la page Écrivez-nous.