Régie du bâtiment du Québec
Rechercher un entrepreneur ou un numéro de licence : consultez le Registre des détenteurs de licence.
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Article concerné : 2.4.6.4, Refoulement, du chapitre III, Plomberie, du Code de construction
Date de publication : juin 2016
Date de la dernière mise à jour : février 2020
Le paragraphe 2) de l’article 2.4.6.4. Refoulement du chapitre III, Plomberie autorise sous certaines conditions l’installation d’un clapet antiretour normalement ouvert sur un collecteur principal. La RBQ précise que ce type de clapet répond aux exigences des paragraphes 3 et 5 de cet article.
La fiche Bonnes pratiques Emplacement d’un clapet antiretour normalement ouvert – PDF (308 Ko), élaborée par la Corporation des maîtres mécaniciens en tuyauterie du Québec (CMMTQ) en collaboration avec la RBQ, contient des précisions supplémentaires.
D’importants changements ont été apportés au processus de qualification pour les entreprises qui souhaitent obtenir les sous-catégories de licence...
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