Interprétations et directives techniques

Afin d’améliorer la compréhension de la réglementation ou d’y apporter des précisions, la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) présente, dans le tableau ci-dessous, des interprétations ainsi que des directives techniques relatives à la plomberie.

Pour trouver plus facilement une interprétation ou une directive, inscrivez un mot-clé ou un numéro d’article dans l’outil de recherche ci-dessous.

Titre

Date de publication

Article(s) concerné(s)

Mots-clés

Avaloir de toit à débit contrôlé2014-06-02 2.4.10.4, Toits et surfaces revêtues, du chapitre III, Plomberie, du Code de construction Dimensionnement des dalots, descente pluviale, collecteur pluvial, protection du toit, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-43
Auto-inspection en plomberie2015-11-03 Chapitre III, Plomberie, du Code de construction Inspection, PL-55
Bâtiments de grande hauteur2016-10-03 3.2.6.1 du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction Niveau moyen du sol, incombustibilité, bâtiments de grande hauteur, BA-2
Branchement des systèmes de récupération de chaleur des eaux de drainage : attention aux légionellesndMaladie du légionnaire, legionella, réseaux d’évacuation et de ventilation, réseau d’alimentation en eau, brûlures
Bras de siphon et tuyau de vidange2016-07-01 2.5.6.3 1) du chapitre III, Plomberie, du Code de construction sur les conditions d’installation d’un bras de siphon et d’un tuyau de vidange Longueur développée, dénivellation totale, changement cumulatif de direction, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-10
Brasage vs soudage dans un réseau de plomberie2011-06-01 2.2.9.2 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction Alliage de brasage, métal d’apport, teneur en plomb, réseaux d’évacuation et de ventilation, réseau d’alimentation en eau, PL-25
Calcul rapide de dimensionnement d’un séparateur de graisses2016-09-01 2.4.4.3 4) du chapitre III, Plomberie, du Code de construction Séparateur de graisses, CAN/CSA-B481.3, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-8
Chauffe-eau installé dans l'entreplafond des bâtiments commerciaux2016-09-01 2.6.1.7 5) du chapitre III, Plomberie, du Code de construction Tuyau d’évacuation, installation d’un bac, vide de plafond, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-2
Choix de tuyauterie dans un garage de stationnement considéré comme «bâtiment distinct»2016-02-01 3.2.1.2 du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction Tuyauterie, ensemble coupe-feu, résistance au feu, BA-5
Clapets antiretour2016-10-03 2.4.6.4, Refoulement, du chapitre III, Plomberie, du Code de construction Refoulement des eaux d’égout, clapet autorisé, clapet à insertion, clapet antiretour de type normalement fermé, clapet antiretour de type normalement ouvert, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-12
Composants « sans plomb » d’un réseau d’alimentation en eau potable2017-05-01 2.2.10.3 du chapitre III, Plomberie, du Code de constructionRobinetterie, raccord métallique, teneur en plomb, réseau d’alimentation en eau
Comptoir de cuisine en presqu’île : un tuyau de ventilation est obligatoire2018-04-30 2.5.9.2 du chapitre III, Plomberie, du Code de constructionTuyauterie de ventilation, évier en îlot, siphon, soupape d’admission d’air, PL-32
Conception d’une boucle de recirculation d’eau chaude2013-09-02 2.6.1.1. 3) du chapitre III, Plomberie, du Code de constructionDistribution d’eau chaude, système de maintien de température, réseau d’alimentation en eau, PL-35, PL-36
Coude au ¼ dans un réseau d’évacuation de plomberie2011-12-01 2.2.4.3 et 2.2.4.3.2 a) du chapitre III, Plomberie, du Code de construction Tubulure de sortie, sens de l’écoulement, réseaux d’évacuation et de ventilation, , PL-28
Coups de bélier et amortisseurs2014-03-03 2.6.1.9 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction Emplacement de l’amortisseur, norme ASSE-1010, norme PDI-WH 201, réseau d’alimentation en eau, PL-41
DAr utilisé comme robinet d’arrêt d’un réseau incendie2014-02-03 2.6.1.3.1 du chapitre III, Plomberie, du Code de constructionDispositif antirefoulement, DAr et protection des raccordements croisés, PL-38
Dégagement exigé entre un tuyau de ventilation et une limite de propriété2009-11-02 2.5.6.5 4) d) du chapitre III, Plomberie, du Code de construction Mur mitoyen, maison jumelée ou en bande, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-4
Détermination de la capacité d'un séparateur d'huile requisend2.4.4.3 4) du chapitre III, Plomberie, du Code de construction Gallon par minute (USGPM), réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-15
Dimensionnement des réseaux d'évacuation d'eaux pluviales2009-10-01 2.4.10.4 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction Surface revêtue, descente d’escalier, balcon, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-6
Dimensionnement d’un branchement d’évacuation desservant plusieurs fosses de retenue2015-03-02 2.4.3.7 9) du chapitre III, Plomberie, du Code de construction Diamètre de tuyauterie, facteur d’évacuation, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-50
Dimensionnement d’un réseau d’alimentation en eau potable – Partie 1 : Principes fondamentaux2017-05-01 Aucun article en particulier, chapitre III, Plomberie, du Code de construction Écoulement laminaire, écoulement turbulent, perte de pression, pression statique, débit volumique, réseau d’alimentation en eau, PL-64
Dimensionnement d’un réseau d’alimentation en eau potable – Partie 2 : Méthode pour petits bâtiments résidentiels2017-06-01 2.6.3.4 5) du chapitre III, Plomberie, du Code de construction Maison en rangée, bâtiment résidentiel d’un ou deux logements, réseau d’alimentation en eau, PL-65
Dimensionnement d’un réseau d’alimentation en eau potable – Partie 3 : Méthode pour petits bâtiments commerciaux2017-09-01 2.6.3.1 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction Facteurs d’alimentation, distribution d’eau, alimentation en eau chaude, alimentation en eau froide, PL-66
Dispositifs de traitement de l’eau potablend2.2.10.17 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction DAr, protection de l’eau potable, raccordement croisé, réseau d’alimentation en eau
Dispositifs antirefoulement: protection de zone et protection d’aire2013-12-02 2.6.2.1 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction DAr, protection de l’eau potable, raccordement croisé, DAr et protection des raccordements croisés, PL-37
Dispositif antirefoulement (DAr): précision sur la protection d’aire et de zone2015-09-01 Protection de l’eau potable, raccordement croisé, DAr et protection des raccordements croisés, PL-53
Dispositifs antirefoulement – Niveau de risque - Établissements2018-02-01 2.6.2.1 du chapitre III, Plomberie, du Code de constructionIsolement d’établissement, entrée d’eau, niveau de risque, DAr
Dispositifs antirefoulement – Niveau de risque - Protections individuelles2018-02-01 2.6.2.1 du chapitre III, Plomberie, du Code de constructionProtection individuelle, DAr, niveau de risque
Emplacement d’un clapet antiretour normalement ouvert2016-06-01 2.4.6.4, Refoulement, du chapitre III, Plomberie, du Code de construction Niveau de la rue adjacente, un seul logement, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-58
Emplacement d’un séparateur de graisses et aire de préparation de nourriture2016-06-01 Série CSA B481, articles 2.2.3.2 et 2.4.4.3 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction MAPAQ, norme CSA B481.3, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-59
Emplacements où un séparateur d’huile est exigé2016-09-01 2.4.4.3 2) du chapitre III, Plomberie, du Code de construction MDDELCC, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-13
Emplacements où un séparateur de graisses est exigénd2.4.4.3 1) du chapitre III, Plomberie, du Code de construction Cuisine de type commercial, restaurant, établissement de soins ou de détention, norme CAN/CSA-B481.3, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-7
Évacuation des appareils produisant de la condensation2018-03-01 Chapitre III, Plomberie, du Code de constructionchauffage, ventilation, conditionnement d’air, raccordement, air climatisé
Évacuation des eaux pluviales pour les bâtiments à toit plat2015-06-01 2.1.2.2 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction Dérivation en cas d’urgence, dérivation permanente, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-52
Fontaine d’eau potable dans une salle de toilette2011-03-01 2.2.10.9 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction Gicleur de fontaine, fontaine d’eau potable, salle de toilette, PL-20
Fosses de retenue dans un garage de stationnement à étages2015-03-02 2.4.3.7 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction Fosse de retenue, puisard, PL-48
Fosse de retenue desservant une cuvette d’ascenseur ou d’autres appareils élévateurs2015-03-02 2.4.3.6 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction Fosse de retenue, cuvette d’ascenseur, puisard, ASME A17.1/CSA-B44, PL-49
Incombustibilité des bâtiments : tableau de détermination pour le choix de la tuyauterie2016-04-01 Aucun article en particulier, chapitre I, Bâtiment, du Code de construction Indice de propagation de la flamme, indice de dégagement des fumées
Incombustibilité des bâtiments : vides techniques verticaux2017-11-01 3.1.9.4 du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction Chute à linge, chute à déchets,vide technique vertical, plénum, tuyauterie d’alimentation, tuyauterie d’évacuation et de ventilation, PL-5
Installation de boîtiers de raccordement de lessiveusesndAucun article en particulier, chapitre I, Bâtiment, du Code de construction Boîtier avec coupe-feu intégré, boîtier en polystyrène, boîtier métallique
Installation de douches oculaires et d’urgence2015-05-01 75 et 76 du Règlement sur la santé et sécurité du travail (S-2.1, r. 13)Douche de secours, douche faciale, douche d’urgence, PL-51
Installation d’un clapet d’admission d’air, interprétation de la RBQ2012-12-03 2.5.9.2.1 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction Meuble en îlot, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-32
Interdiction de vente ou de location d'appareils ou d'équipements de plomberie non approuvés2008-10-02 Certification, organisme de certification, norme
Joints soudés et raccords sans plomb2014-11-03 2.3.2.4, Joints soudés, du chapitre III, Plomberie, du Code de construction NSF 61, NSF 61G, NSF 372, certification, teneur en plomb, réseau d’alimentation en eau, PL-46
La charge hydraulique d’un lavabo avec siphon de 1 ½ po2018-06-01 2.4.9.3 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction et Code national de la plomberie 2005 (modifié)Lavabo domestique, facteur d’évacuation, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-21
L’accessibilité des composants d’une installation de plomberie2011-05-02 2.1.3.2.1 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction du QuébecSiphon, séparateur, appareil sanitaire, regard de nettoyage, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-24
Résidences privées pour aînés ou établissement de soins: les limites de l’utilisation d’un mélangeur thermostatique2014-02-01 Article 7.1 du chapitre I, Plomberie, du Code de sécuritéRisque de légionellose, risque de chocs thermiques, température de l’eau chaude, réseau d’alimentation en eau, PL-40
L’installation de tuyaux de ventilation dans un mur2012-12-03 2.5.9.2. 1) du chapitre III, Plomberie, du Code de construction Comptoir de cuisine, mur intérieur, mur extérieur, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-33, efficacité énergétique
Nécessité d'installer un dispositif antirefoulement (dar) en plus du clapet à alarme pour les systèmes de gicleurs et de canalisations d’incendie des bâtiments existants2008-07-01 2.6.2.4 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction DAr et protection des raccordements croisés
Nouvelles précisions concernant les zones de mousse de détergent dans un réseau d’évacuation de plomberie2011-11-01 2.4.2.1 aux alinéas 4), 7) et 8) du chapitre III, Plomberie, du Code de construction Machine à laver, évier, appareil produisant de la mousse de détergent, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-27
Nouvelle réglementation sur la température de l’eau chaude2013-03-01 Chapitre I et article 2.2.10.7 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction contenant les nouvelles dispositions réglementaires applicables depuis le 11 février 2013Contrôle de la température, registre de contrôle de la température, robinet thermostatique, mélangeur thermostatique, limiteur de température automatique,cartouche, pression autorégularisée, réseau d’alimentation en eau, PL-34
Orientation d’un DAr lors de son installation2017-02-01 2.6.1.1. 3) du chapitre III, Plomberie, du Code de constructionConfiguration d’un DAr, orientation d’un DAr, DAr et protection des raccordements croisés, PL-63
Puisards et fosses de retenue2012-11-01 9.14.5.2, Puisard, du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction et Code national du bâtiment 2005 (modifié)Couvercle, tuyau de drainage, tuyau de vidange, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-31
Qualité de l’air intérieur dans les établissements du réseau de la santé et des services sociaux2016-03-01 2.2.10.7 du chapitre III, Plomberie, du Code de constructionÉtablissement de santé, Legionella, température de l’eau chaude, réseau d’alimentation en eau, PL-56
Raccordement des avaloirs de sol d’une promenade de piscine intérieure située sous le niveau du branchement d’égout2016-06-01 Le sous-alinéa 1)e)viii) de l’article 2.4.2.1, Réseaux sanitaires d’évacuation, du chapitre III, Plomberie, du Code de construction Puisard, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-62
Raccordement d’un séparateur d’huile au réseau d’évacuation2016-06-01 2.4.5.1 3) et 2.4.5.1 5) du chapitre III, Plomberie, du Code de construction Contenant secondaire, tuyau de ventilation situé à l’extérieur, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-14
Raccordement des surfaces revêtues au réseau d’évacuation2016-09-01 2.4.10.4 du chapitre III, Plomberie, du Code de constructionDescente d’escalier, garage sous le niveau du sol, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-3
Raccordement d'un lave-vaisselle à un séparateur de graisses2016-09-05 2.4.4.2 1) du chapitre III, Plomberie, du Code de construction Lave-vaisselle commercial, abaissement de la température de l’eau, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-9
Raccord en Y suivi d’un coude au 1/8 pour le raccordement d’un bras de siphon2014-02-01 Alinéa 2.5.6.3 1)b) du chapitre III, Plomberie, du Code de construction Té sanitaire, problème de curage, regard de nettoyage, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-39
Raccords et tuyauterie de vidange d’appareils sanitaires2015-10-01 2.2.10.6 2) du chapitre III, Plomberie, du Code de construction Tubulure, raccord préfabriqué, CSA B125.2, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-54
Remplacement d’un chauffe-eau dans un bâtiment existant2018-06-01 2.6.1.7 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction Bac de chauffe-eau, absence d’avaloir de sol, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-18
Regards de nettoyage dans les établissements de santé2011-02-01 Alinéa 5) de l’article 2.4.7.4 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction Risque d’éclaboussures, évier en îlot, morgue, laboratoire, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-17
Regards de nettoyage sur la tuyauterie de vidange d'un évier2016-09-01 2.4.7.1 9) du chapitre III, Plomberie, du Code de construction Changement de direction cumulatif de plus de 90°, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-1
Règlement sur les aliments2014-05-01 Chapitre III, Plomberie, du Code de constructionMAPAQ, toxi-infection alimentaire, PL-42
Robinets à ressort2014-10-01 3.7.2.3 4) du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction Robinetterie à commande unique, robinet de lavabo temporisé mécaniquement, robinet à détection de mouvements, salle de bain publique, réseau d’alimentation en eau, PL-45
Robinets d’arrêt dans un immeuble d’habitation2016-10-01 2.6.1.3 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction Branchement d’eau général, logement, colonne montante, alimentation d’un chauffe-eau, alimentation d’un W.-C., réseau d’alimentation en eau, PL-11
Sélection d’une pompe de puisard2014-12-01 9.14.5 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction Coefficient de ruissellement, équipement de relevage, pompe submersible, pompe de relevage, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-47
Teneur en plomb des robinets et accessoires de robinetterie2014-10-01 Chapitre III, Plomberie, du Code de construction (chapitre B-1.1, r. 2)CSA B125.1, distribution d’eau pour consommation humaine, réseau d’alimentation en eau, PL-44
Tuyaux condamnés ou en attente sur un réseau de plomberie2018-06-01 Aucun article en particulier, chapitre III, Plomberie, du Code de construction Tuyau d’évacuation, tuyau d’alimentation, tuyau en attente non obturé, cul-de-sac, eau stagnante, réseaux d’évacuation et de ventilation, réseau d’alimentation en eau, PL-23
Tuyau d’évacuation de la soupape de décharge d’un chauffe-eau à accumulation2018-06-01 2.6.1.7 5) du chapitre III, Plomberie, du Code de construction Fabricant de soupape, chauffe-eau, longueur maximale, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-22
Tuyauterie PERT2018-06-01 Parties 6 et 9 du Code national du bâtiment 2010 (modifié)Système de chauffage hydronique
Types de raccordement indirect permis2018-06-01 2.4.2.1 1)e) du chapitre III, Plomberie, du Code de construction Niveau de débordement de l’appareil, lessiveuse, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-16
Ventilation du branchement d’égout2016-06-01 2.5.8.4 5), Colonne de ventilation primaire ou secondaire, du chapitre III, Plomberie, du Code de construction Colonne de chute, tuyau d’évacuation le plus éloigné possible du branchement d’égout, colonne de ventilation primaire, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-61
Ventilation d’une fosse de retenue ou d’un puisard d’eaux pluviales2016-06-01 2.4.3.7 12) et 2.4.6.3 8) du chapitre III, Plomberie, du Code de construction Couvercle étanche, tuyau de drainage débouché à l’air libre, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-60
Ventilation terminale2012-03-01 2.5.1.1 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction Ventilation interne, tuyau de ventilation d’équilibrage, amont, aval, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-29, PL-30
Vidange des robinets extérieurs antigel2011-11-01 2.6.2.1 3), 2.6.2.2 et 2.6.2.7 du chapitre III, Plomberie, du Code de constructionCasse-vide intégré, vidange automatique, exposé au gel, réseau d’alimentation en eau, PL-26