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COVID-19 : Consultez notre page COVID-19 afin de connaître les réponses à vos questions, dont celles sur le report des examens. La RBQ doit concentrer ses efforts sur ses services essentiels selon l’annonce du gouvernement du Québec. Des délais supplémentaires de traitement sont à prévoir. Nous continuons de traiter les demandes urgentes et nous serons tolérants dans le maintien de votre dossier. Merci de votre compréhension.

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Conserver vos registres et autres documents

Vous devez conserver les registres et autres documents de chaque jeu ou de chaque manège sur les sites où ils sont exploités, afin de les fournir, sur demande, aux inspecteurs de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ).

Voici les principaux documents que vous devez remettre sur demande aux inspecteurs. 

Registre du jeu ou du manège

Documents à fournir aux inspecteurs

Sur demande, vous devez fournir aux inspecteurs de la RBQ plusieurs documents, dont le registre de jeu, le manuel technique et les bulletins d’entretien.

Pour toute la durée de vie de chaque jeu ou de chaque manège, plusieurs renseignements et documents doivent être consignés et conservés dans un registre, entre autres : 

  • nom du jeu ou du manège
  • numéro de série
  • numéro de la plaque d’identification délivrée par la RBQ
  • capacité nominale et vitesse maximale
  • copie des plans relatifs aux travaux de construction et tout renseignement technique relatif aux modifications effectuées
  • manuels techniques et bulletins de service, d’entretien ou de sécurité du fabricant ainsi que les actions prises pour donner suite aux recommandations que ces bulletins contiennent
  • toute attestation de conformité produite par une personne reconnue
  • compilation des dates et des heures de fonctionnement
  • modifications apportées aux jeux et aux manèges (endroit et nature)
  • listes de contrôle des vérifications
  • vérification de tout extincteur portatif et de tout avertisseur de fumée
  • identification des dispositifs de sécurité qui ont interrompu le fonctionnement d’un jeu ou d’un manège
  • évacuations, bris et accidents
  • remplacement d’une chaîne à maillons
  • avis de correction émis par la RBQ
  • périodes pendant lesquelles le jeu ou manège n’a pas été utilisé.

Manuel technique du fabricant

Pour chaque jeu ou manège, le fabricant doit vous remettre un manuel comprenant notamment les éléments suivants :

  • description du jeu ou du manège
  • guides d’installation
  • instructions de montage
  • procédures d’opération et d’entretien
  • recommandations
  • consignes de sécurité.

Bulletins d’entretien

Les bulletins d’entretien peuvent comprendre les éléments suivants :

  • instructions d’utilisation et d’entretien émis par les fabricants
  • procédures d’entretien particulières à certains équipements
  • avertissements et rappels concernant certains problèmes de fissures ou de fatigue des matériaux.

Autres documents

Les inspecteurs de la RBQ peuvent aussi demander d’autres documents, dont les :

  • autorisations du fabricant
  • attestations de solidité produites par un ingénieur
  • attestations du fabricant
  • rapports d’essais, d’épreuves et de mise en service
  • procédures de soudage.

Ressources complémentaires

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