Régie du bâtiment du Québec
Pour rechercher un entrepreneur ou un numéro de licence, consultez le Registre des détenteurs de licence.
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Si vous souhaitez mieux comprendre un article de la règlementation, utilisez le formulaire de demande d’interprétation.
Dans le but d’améliorer la compréhension de certains articles ou d’y apporter des précisions, la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) présente, dans le tableau ci-dessous, des interprétations techniques relatives aux équipements et installations sous pression.
Notez qu’elles peuvent avoir été mises à jour depuis leur date de publication.
Pour trouver plus facilement une interprétation ou une directive, vous pouvez :
Titre | Date de publication | Article(s) concerné(s) | Mots-clés |
|---|---|---|---|
| Interprétation de la définition d’une chaudière à serpentin | 2021-03-26 | Article 1, chapitre M-6, r. 1 | |
| Classification de réfrigérants A2L à des fins de surveillance par les MMF | 2025-09-17 | Annexe A, chapitre M-6, r. 1 | Réfrigérant A2L, système frigorifique, machine fixe, réfrigération, |
La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) offre maintenant à sa clientèle en installations sous pression la possibilité de transmettre les demandes de...
Lire la suite de Installations sous pression : transmission des demandes et paiement en ligne
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