Appareils de chauffage et monoxyde de carbone

Renseignements à donner à votre clientèle

En tant qu’entrepreneur, vous devez expliquer à votre clientèle qu’il est obligatoire :

• de maintenir constant l’approvisionnement en air venant de l’extérieur et de ne pas obstruer ou obturer la gaine assurant cet approvisionnement
• d’installer un détecteur de monoxyde de carbone (CO) certifié selon la norme CAN/CSA-6.19 et de vérifier, périodiquement, son fonctionnement et l’état de la pile, pour certains bâtiments. Consultez à cet effet l’article 359 du chapitre VIII du Code de sécurité.
• de faire entretenir l’appareil selon le calendrier prévu par le fabricant
• de lire les instructions du fabricant qui sont fournies avec l’appareil et de les lui remettre.

En cours de rénovations

Les rénovations à un bâtiment peuvent nuire au bon fonctionnement des appareils à gaz. La finition du sous-sol, le remplacement des fenêtres ou une meilleure isolation de la maison peut altérer l’approvisionnement en air venant de l’extérieur et, de ce fait, empêcher une combustion complète.

Il faut vous assurer que les conduits de raccordement et d’évacuation, ainsi que les appareils, sont libres de matières combustibles. De même, vous devez prévoir un dégagement pour l’entretien des appareils à gaz.

À l’entretien

Au cours de l’entretien, il est important de :

• nettoyer sans tarder les échangeurs de chaleur qui sont encrassés
• trouver la cause du déclenchement d’un dispositif de sécurité et d’y remédier avant de remettre l’appareil en marche
• vous assurer que l’approvisionnement en air venant de l’extérieur est fonctionnel et qu’il fait l’objet d’aucune obstruction.

À l’installation

Lorsque vous installez un système ou un appareil de chauffage, vous devez suivre les exigences comprises dans :

• le Code d’installation des appareils à combustibles solides (CSA-B365) 
• le Code d’installation des appareils au mazout (CSA-B139)
• le Code de construction (chapitre II, Gaz)
• les instructions d’installation du fabricant de l’appareil, en raison de la complexité de plus en plus grande des appareils.

Ces exigences sont encore plus importantes lorsque le bâtiment est étanche, lorsque le local est trop petit ou quand il y a un ventilateur d’extraction.

Il importe aussi :

• de prévoir une ouverture adéquate pour l’approvisionnement en air venant de l’extérieur
• d’installer, selon les instructions du fabricant, les cheminées préfabriquées extérieures dans une gaine isolée pour assurer un tirage efficace pendant les grands vents d’hiver
• d’installer les serpentins de refroidissement en aval de l’échangeur de la fournaise (par rapport au débit d’air de circulation)
  de ne jamais modifier l’appareil pour règler un problème.

N’oubliez pas : il ne faut pas croire que, si l’appareil à mazout fonctionne bien, l’appareil à gaz installé dans le même environnement fonctionnera tout aussi bien.

Mesures de prévention

La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) vous informe des mesures de prévention à adopter pour éviter les intoxications au CO.

Dans certains cas, la quantité de CO produite par un appareil installé dans un bâtiment est d’ailleurs un critère de certification. Lors du processus de certification, elle ne doit pas dépasser un seuil limite.

Par contre, un mauvais fonctionnement de ces appareils ou leur utilisation dans un endroit clos ou mal ventilé peut entraîner une intoxication au CO.

Évacuation des produits de combustion

Dans la plupart des cas, les moteurs, systèmes ou appareils sont conçus et construits pour évacuer efficacement, à l’extérieur, tous les produits de combustion. Lorsqu’ils sont utilisés et entretenus correctement, la quantité de CO qui est produite ne présente généralement aucun danger d'intoxication.

Propriétés du CO

Le CO est un sous-produit de la combustion de tout genre de combustible :

• solide : granules, anthracite, bois
• liquide : mazout, essence, kérosène, naphte
• gazeux : gaz naturel, propane.

Ces combustibles sont utilisés pour alimenter des moteurs à explosion, des systèmes de chauffage, des appareils et des outils.

Intoxications dans des bâtiments résidentiels

Saviez-vous que le CO est un gaz toxique et qu’il peut être mortel? Au cours des dernières années, plusieurs intoxications au CO ont été répertoriées dans des bâtiments résidentiels.

Elles étaient causées par des appareils de chauffage au propane ou au gaz naturel qui étaient mal entretenus ou dont l’installation n’était conforme ni aux directives du Code de construction (chapitre Gaz) ni aux instructions d’installation du fabricant de l’appareil.

Pour éviter que vos installations ne fassent partie des statistiques d’accidents, respectez les exigences réglementaires pour l’installation, l’utilisation et l’entretien de vos systèmes et appareils de chauffage.

Vous êtes entrepreneurs en chauffage : comment éviter que vos installations ne fassent partie des statistiques d’accident?

La première version du texte a été publiée dans un bulletin Info-RBQ (2222-12) en juillet 2006. Les informations que vous trouvez dans cette page ont ensuite été mises à jour en fonction des modifications réglementaires ou administratives.