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Afin d’améliorer la compréhension de la réglementation ou d’y apporter des précisions, la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) présente, dans le tableau ci-dessous, des interprétations ainsi que des directives techniques relatives au gaz.
Titre | Date de publication | Article(s) concerné(s) | Mots-clés |
|---|---|---|---|
| Appareils installés dans un endroit dangereux | 2018-08-28 | 4.9 1), 4.9 2) et 4.16 du CSA B149.1-10 | Documentation technique liée à la réglementation, installation, vapeurs inflammables, poussières de bois, atelier, classe I, II ou III |
| Approvisionnement en air des appareils d’une puissance d’entrée totale supérieure à 400 000 Btu/h | 2010-06-12 | 8.4.2 du CSA B149.1-05 | Fiche Bonnes pratiques, GA-3, air de ventilation, ouverture de ventilation |
| Approvisionnement d’air des appareils à combustion | 2013-11-15 | 8.1.4 du CSA B149.1-10 | Documentation technique liée à la réglementation, installation |
| Bâtiments de grande hauteur | 2016-10-03 | 3.2.6.1 du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction | Fiche Bonnes pratiques BA-2, premier étage, niveau moyen du sol, incendie, incombustibilité, bâtiments de grande hauteur |
| Centre de ravitaillement | 2016-10-20 | 52 du CSA B149.2 | Documentation technique liée à la réglementation, stockage et manipulation, dispositifs de distribution à distance, 7.19.1.7, 7.20.2b)ii), cabinets, enceintes ventilées |
| Continuité des masses et mise à la terre de la tuyauterie de gaz | 2012-06-18 | 4.7.3 et 6.14.6 du CSA B149.1-10, 10.406 du CSA C22.2 | Documentation technique liée à la réglementation, installation, joint diélectrique, étrier, raccord diélectrique |
| Dégagement de la sortie d’échappement d’une soupape de décharge d’une bouteille de propane installée | 2014-07-04 | 5.8.1 et 6.7.2 du CSA B149.2 | Documentation technique liée à la réglementation, stockage et manipulation, source d’allumage, compteur électrique, compteur de nouvelle génération, embase |
| Dégagement entre un appareil et le bord du toit | 2014-04-04 | 4.14.6 du CSA B149.1-10 | Documentation technique liée à la réglementation, installation |
| Emplacement des réservoirs dans les stations de remplissage | 2017-08-29 | 7.16 du CSA B149.2-15 | Documentation technique liée à la réglementation, stockage et manipulation, implantation, ligne de propriété, tableau 7.5 |
| Emplacement du robinet d’arrêt manuel sur la tuyauterie de gaz | 2010-06-12 | 6.18.2 et 6.18.5 du CSA B149.1-10 | Fiche Bonnes pratiques, GA-5, tuyauterie descendante, tuyauterie montante, facilement accessible |
| Fabrication des armoires de rangement pour des bouteilles de 20 livres | 2013-11-18 | 6.5.2.1 du CSA B149.2-10 | Documentation technique liée à la réglementation, stockage et manipulation, matériau |
| Installation de bouteilles | 2013-11-18 | 6.7.7 du CSA B149.2-10 | Documentation technique liée à la réglementation, stockage et manipulation |
| Installation de moteurs ou turbines fixes, incluant les génératrices électriques de secours fonctionnant au propane et situées sous le niveau du sol | 2016-12-15 | 7.2.5.2 et 7.2.5.3 du CSA B149.1-15 | Documentation technique liée à la réglementation, installation, moteur, turbine fixe, génératrice de secours |
| Installation des registres de conduit de fumée automatiques | 2010-03-01 | 8.26 du CSA B149.1-15 | Bulletin technique, registres modulants |
| Installation d’un registre de conduit de fumée automatique sur un appareil existant | 2012-02-01 | 8.26 du CSA B149.1 | Fiche Bonnes pratiques, GA-7 |
| Installation et accessibilité du robinet d’arrêt manuel pour un appareil d’usage domestique | 2011-06-16 | 6.18.2 du CSA B149.1-10 | Documentation technique liée à la réglementation, installation, sécheuse, cuisinière |
| Installations extérieures (chauffe-piscine) | 2013-11-15 | 4.15.3 du CSA B149.1-10 | Documentation technique liée à la réglementation, installation, dalle de béton, dalle intégrale, Fusion Spa |
| Installation temporaire de réservoirs et de vaporisateurs de gaz de pétrole liquéfiés pour un chantier de construction sur une ligne de propriété vacante | 2013-11-18 | 7.10 du CSA B149.2-10 | Documentation technique liée à la réglementation, stockage et manipulation, chauffage, temporaire |
| Liste des critères qui exigent une nouvelle approbation des appareils fonctionnant au gaz | 2018-05-18 | 2.04 et 2.05 du chapitre II, Gaz, du Code de construction, 43 et 44 du chapitre III, Gaz, du Code de sécurité | Documentation technique liée à la réglementation, installation, mise à niveau, certifié, plaque signalétique, appareil existant, logique de sécurité, point de consigne, changement |
| Mise à la terre et continuité des masses de la tuyauterie de gaz | 2012-09-04 | 4.7.3 et 6.14.6 du CSA B149.1-10, 10.406 du CSA C22.2 | Fiche Bonnes pratiques, GA-9, joint diélectrique, étrier, raccord isolant |
| Moyen d’accès permanent au toit pour un appareil à gaz installé sur ce toit | 2013-11-15 | 4.14.5 du CSA B149.1-10 | Documentation technique liée à la réglementation, installation, échelle, crinoline, garde-corps |
| Nouvelles exigences pour les conduits d’évacuation en plastique | 2009-10-01 | 8.9.5 et 8.9.6 du CSA B149.1-05 | Fiche Bonnes pratiques, GA-1, CEP, ULC-S636, PVC, CPVC, ABS, test d’étanchéité |
| Ouvertures d’air de ventilation | 2013-11-18 | 8.4.1 du CSA B149.1-10 | Documentation technique liée à la réglementation, installation, circulation de l’air, air de ventilation |
| Protection des bouteilles et des récipients | 2013-11-18 | 5.3.2 du CSA B149.2-10 | Documentation technique liée à la réglementation, stockage et manipulation, type de protection, poteaux, butées, blocs de béton, glissières de type New-Jersey |
| Régulateur de pression de canalisation dans un espace aéré | 2011-01-28 | 5.2.2.4 et 5.2.3.1 du CSA B149.1-10 | Documentation technique liée à la réglementation, installation, sortie de l’évent du régulateur, limiteur de fuite, limiteurs d’évacuation, enceinte ventilée |
| Revêtement de cheminée | 2013-11-18 | 8.12.2 du CSA B149.1-10 | Documentation technique liée à la réglementation, installation, intérieur de la cheminée |
| Robinet d’arrêt d’urgence (station de remplissage) | 2013-11-18 | 7.3.6 du CSA B149.2-10 | Documentation technique liée à la réglementation, stockage et manipulation, mécanisme à distance |
| Robinet d’arrêt en amont d’un régulateur | 2013-11-18 | 5.2.1.5 du CSA B149.1-10 | Documentation technique liée à la réglementation, installation, distance maximale |
| Site extérieur d’entreposage de bouteilles de propane | 2013-11-18 | 6.5.1.9 du CSA B149.2-10 | Documentation technique liée à la réglementation, stockage et manipulation, armoires |
| Système d’évacuation des gaz de combustion d’un four à pizza dans un restaurant | 2013-11-18 | 8.9.1 du CSA B149.1-10 | Documentation technique liée à la réglementation, installation |
| Tube d’acier inoxydable ondulé (taio ou csst) essai de pression | nd | ||
| Tuyauterie de gaz en acier galvanisé | 2013-11-18 | 6.2.1 du CSA B149.1-10 | Documentation technique liée à la réglementation, installation, acier noir, types de tuyau |
| Tuyauterie d’évent des régulateurs, installés à l’extérieur, sur un chantier de construction | 2013-11-18 | 5.5.1 a) du CSA B149.1-10 | Documentation technique liée à la réglementation, installation, matériau |
| Tuyauterie souterraine | 2013-11-18 | 6.2.12 du CSA B149.1-10 | Documentation technique liée à la réglementation, installation, protection cathodique, matériaux, CSA Z662, corrosion |
| Type de socle permis pour l’installation de chauffe-piscine extérieur à gaz | 2011-06-01 | 4.15.3 du CSA B149.1-10 | Fiche Bonnes pratiques, GA-6 |
| Utilisation d’une bouteille de propane à l’intérieur d’un bâtiment | 2013-11-18 | 6.7.3 du CSA B149.2-10 | Documentation technique liée à la réglementation, stockage et manipulation |
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