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Interprétations et directives techniques

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Si vous souhaitez mieux comprendre un article de la réglementation, utilisez le formulaire de demande d’interprétation.

Afin d’améliorer la compréhension de la réglementation ou d’y apporter des précisions, la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) présente, dans le tableau ci-dessous, des interprétations ainsi que des directives techniques relatives au gaz.

Pour trouver plus facilement une interprétation ou une directive, vous pouvez :

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Titre	Date de publication	Article(s) concerné(s)	Mots-clés
Appareils installés dans un endroit dangereux	2018-08-28	4.9 1), 4.9 2) et 4.16 du CSA B149.1-10	Documentation technique liée à la réglementation, installation, vapeurs inflammables, poussières de bois, atelier, classe I, II ou III
Approvisionnement en air des appareils d’une puissance d’entrée totale supérieure à 400 000 Btu/h	2010-06-12	8.4.2 du CSA B149.1-05	Fiche Bonnes pratiques, GA-3, air de ventilation, ouverture de ventilation
Approvisionnement d’air des appareils à combustion	2013-11-15	8.1.4 du CSA B149.1-10	Documentation technique liée à la réglementation, installation
Bâtiments de grande hauteur	2016-10-03	3.2.6.1 du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction	Fiche Bonnes pratiques BA-2, premier étage, niveau moyen du sol, incendie, incombustibilité, bâtiments de grande hauteur
Centre de ravitaillement	2016-10-20	52 du CSA B149.2	Documentation technique liée à la réglementation, stockage et manipulation, dispositifs de distribution à distance, 7.19.1.7, 7.20.2b)ii), cabinets, enceintes ventilées
Continuité des masses et mise à la terre de la tuyauterie de gaz	2012-06-18	4.7.3 et 6.14.6 du CSA B149.1-10, 10.406 du CSA C22.2	Documentation technique liée à la réglementation, installation, joint diélectrique, étrier, raccord diélectrique
Dégagement de la sortie d’échappement d’une soupape de décharge d’une bouteille de propane installée	2014-07-04	5.8.1 et 6.7.2 du CSA B149.2	Documentation technique liée à la réglementation, stockage et manipulation, source d’allumage, compteur électrique, compteur de nouvelle génération, embase
Dégagement entre un appareil et le bord du toit	2014-04-04	4.14.6 du CSA B149.1-10	Documentation technique liée à la réglementation, installation
Emplacement des réservoirs dans les stations de remplissage	2017-08-29	7.16 du CSA B149.2-15	Documentation technique liée à la réglementation, stockage et manipulation, implantation, ligne de propriété, tableau 7.5
Emplacement du robinet d’arrêt manuel sur la tuyauterie de gaz	2010-06-12	6.18.2 et 6.18.5 du CSA B149.1-10	Fiche Bonnes pratiques, GA-5, tuyauterie descendante, tuyauterie montante, facilement accessible
Fabrication des armoires de rangement pour des bouteilles de 20 livres	2013-11-18	6.5.2.1 du CSA B149.2-10	Documentation technique liée à la réglementation, stockage et manipulation, matériau
Installation de bouteilles	2013-11-18	6.7.7 du CSA B149.2-10	Documentation technique liée à la réglementation, stockage et manipulation
Installation de moteurs ou turbines fixes, incluant les génératrices électriques de secours fonctionnant au propane et situées sous le niveau du sol	2016-12-15	7.2.5.2 et 7.2.5.3 du CSA B149.1-15	Documentation technique liée à la réglementation, installation, moteur, turbine fixe, génératrice de secours
Installation des registres de conduit de fumée automatiques	2010-03-01	8.26 du CSA B149.1-15	Bulletin technique, registres modulants
Installation d’un registre de conduit de fumée automatique sur un appareil existant	2012-02-01	8.26 du CSA B149.1	Fiche Bonnes pratiques, GA-7
Installation et accessibilité du robinet d’arrêt manuel pour un appareil d’usage domestique	2011-06-16	6.18.2 du CSA B149.1-10	Documentation technique liée à la réglementation, installation, sécheuse, cuisinière
Installations extérieures (chauffe-piscine)	2013-11-15	4.15.3 du CSA B149.1-10	Documentation technique liée à la réglementation, installation, dalle de béton, dalle intégrale, Fusion Spa
Installation temporaire de réservoirs et de vaporisateurs de gaz de pétrole liquéfiés pour un chantier de construction sur une ligne de propriété vacante	2013-11-18	7.10 du CSA B149.2-10	Documentation technique liée à la réglementation, stockage et manipulation, chauffage, temporaire
Liste des critères qui exigent une nouvelle approbation des appareils fonctionnant au gaz	2018-05-18	2.04 et 2.05 du chapitre II, Gaz, du Code de construction, 43 et 44 du chapitre III, Gaz, du Code de sécurité	Documentation technique liée à la réglementation, installation, mise à niveau, certifié, plaque signalétique, appareil existant, logique de sécurité, point de consigne, changement
Mise à la terre et continuité des masses de la tuyauterie de gaz	2012-09-04	4.7.3 et 6.14.6 du CSA B149.1-10, 10.406 du CSA C22.2	Fiche Bonnes pratiques, GA-9, joint diélectrique, étrier, raccord isolant
Moyen d’accès permanent au toit pour un appareil à gaz installé sur ce toit	2013-11-15	4.14.5 du CSA B149.1-10	Documentation technique liée à la réglementation, installation, échelle, crinoline, garde-corps
Nouvelles exigences pour les conduits d’évacuation en plastique	2009-10-01	8.9.5 et 8.9.6 du CSA B149.1-05	Fiche Bonnes pratiques, GA-1, CEP, ULC-S636, PVC, CPVC, ABS, test d’étanchéité
Ouvertures d’air de ventilation	2013-11-18	8.4.1 du CSA B149.1-10	Documentation technique liée à la réglementation, installation, circulation de l’air, air de ventilation
Protection des bouteilles et des récipients	2013-11-18	5.3.2 du CSA B149.2-10	Documentation technique liée à la réglementation, stockage et manipulation, type de protection, poteaux, butées, blocs de béton, glissières de type New-Jersey
Régulateur de pression de canalisation dans un espace aéré	2011-01-28	5.2.2.4 et 5.2.3.1 du CSA B149.1-10	Documentation technique liée à la réglementation, installation, sortie de l’évent du régulateur, limiteur de fuite, limiteurs d’évacuation, enceinte ventilée
Revêtement de cheminée	2013-11-18	8.12.2 du CSA B149.1-10	Documentation technique liée à la réglementation, installation, intérieur de la cheminée
Robinet d’arrêt d’urgence (station de remplissage)	2013-11-18	7.3.6 du CSA B149.2-10	Documentation technique liée à la réglementation, stockage et manipulation, mécanisme à distance
Robinet d’arrêt en amont d’un régulateur	2013-11-18	5.2.1.5 du CSA B149.1-10	Documentation technique liée à la réglementation, installation, distance maximale
Site extérieur d’entreposage de bouteilles de propane	2013-11-18	6.5.1.9 du CSA B149.2-10	Documentation technique liée à la réglementation, stockage et manipulation, armoires
Système d’évacuation des gaz de combustion d’un four à pizza dans un restaurant	2013-11-18	8.9.1 du CSA B149.1-10	Documentation technique liée à la réglementation, installation
Tube d’acier inoxydable ondulé (taio ou csst) essai de pression	nd
Tuyauterie de gaz en acier galvanisé	2013-11-18	6.2.1 du CSA B149.1-10	Documentation technique liée à la réglementation, installation, acier noir, types de tuyau
Tuyauterie d’évent des régulateurs, installés à l’extérieur, sur un chantier de construction	2013-11-18	5.5.1 a) du CSA B149.1-10	Documentation technique liée à la réglementation, installation, matériau
Tuyauterie souterraine	2013-11-18	6.2.12 du CSA B149.1-10	Documentation technique liée à la réglementation, installation, protection cathodique, matériaux, CSA Z662, corrosion
Type de socle permis pour l’installation de chauffe-piscine extérieur à gaz	2011-06-01	4.15.3 du CSA B149.1-10	Fiche Bonnes pratiques, GA-6
Utilisation d’une bouteille de propane à l’intérieur d’un bâtiment	2013-11-18	6.7.3 du CSA B149.2-10	Documentation technique liée à la réglementation, stockage et manipulation