Régie du bâtiment du Québec

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Rechercher un entrepreneur ou un numéro de licence : consultez le Registre des détenteurs de licence.

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Responsabilités de la RBQ

La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) élabore la réglementation relative aux équipements pétroliers et l’applique pour réduire au minimum les risques d’atteinte à l’intégrité physique des personnes, de dommages aux biens et de contamination de l’environnement. 

La responsabilité de la RBQ couvre les aspects suivants :

  • La protection des personnes, des biens et l’environnement contre les risques associés à l’utilisation des équipements pétroliers
  • La vérification du respect des exigences de la réglementation relative aux équipements pétroliers.

Des ministères fédéraux et provinciaux ainsi que des municipalités ont aussi compétence en la matière.

Gestion des risques en équipements pétroliers

L’utilisation d’équipements pétroliers comporte notamment des risques d’incendie, de perte de confinement ou de déversement qui peuvent :

  • porter atteinte à l’intégrité physique des personnes qui s’en servent ou qui se trouvent dans le voisinage (blessures, décès, etc.)
  • endommager les biens qui se trouvent sur le site de ces équipements ou dans le voisinage (incendie, explosion, etc.)
  • contaminer l’environnement à la suite d’une perte de confinement ou d’un déversement de produit pétrolier (contamination des sols, d’une source d’eau potable, d’un plan d’eau, etc.).

La réglementation à l’égard des équipements pétroliers sert à réduire au minimum les probabilités d'occurence d’accident et les conséquences d’un accident.

Risque d’incendie et d’explosion

Les équipements pétroliers (réservoir, tuyauterie, pompe, etc.), qui contiennent ou qui ont déjà contenu des liquides inflammables ou combustibles, présentent un danger d’explosion et d’incendie qui ne doit pas être négligé. Il ne faut que 3 éléments pour provoquer une explosion ou un incendie en présence d’un liquide inflammable ou combustible :

  • de l’oxygène
  • une concentration de vapeurs inflammables dans l’air comprise dans la plage d’explosivité
  • une source d’inflammation (flammes nues, cigarettes, travaux de soudage, chaleur produite par frottement et électricité statique, etc.).

Ces 3 éléments forment le triangle du feu. Comme il est difficile de limiter la présence d’oxygène sur notre planète, il est très important de contrôler les 2 autres éléments de ce triangle : les vapeurs inflammables et les sources d’inflammation. Pour illustrer l’un de ces risques incendie, nous vous invitons à visionner la vidéo Stop Static : Refueling fire at gas pumpCe lien quitte le site de la Régie du bâtiment du Québec. sur le site Web de l’organisme Petroleum Equipment Institute. Selon cet organisme, l’inflammation des vapeurs d’essence présentes autour de l’entrée du goulot de remplissage aurait été causée par une décharge d’électricité statique.

Risque de contamination de l’environnement

La protection de l’environnement doit également être assurée par des dispositions réglementaires qui visent à prévenir ou à réduire les conséquences d’une fuite ou d’un déversement d’un produit pétrolier sur l’environnement.

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