Afin d’améliorer la compréhension de certains articles ou d’y apporter des précisions, la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) présente, dans le tableau ci-dessous, des interprétations techniques relatives à l’électricité.
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Titre | Date de publication | Article(s) concerné(s) | Mots-clés |
|---|---|---|---|
| Approbation d’appareillage électrique de 30 V et moins | 2011-09-01 | 2-024 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec | Luminaire, appareil électromédical, thermostat avec dispositif d’anticipation de chaleur, emplacement dangereux, chronique |
| Branchement et artères pour l’alimentation de l’appareillage fixe de chauffage | 2012-10-01 | Chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec, notamment les articles 62-116, 8-104 2), 8-200, 8-106 4), 8-108 2) | Calcul de charges, dimensionnement d’une installation électrique, charge de chauffage, charges combinées, thermopompe, chauffe-eau, thermostat, chronique |
| Bruits au branchement du consommateur | 2005-01-03 | 6-112 6) du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec | Vibration, canalisation, réseau du distributeur d’électricité, Hydro-Québec, attache, conducteur, fréquence, fixation, ferrure, résonance, boulonné, tirefond, bulletin technique |
| Câblage des circuits d’alimentation de secours (article 46-108) | 2013-11-30 | 46-108 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec | Système de sécurité des personnes (SSP), évacuation, cas d’urgence, câblage robuste, génératrice, aire de soins, chronique |
| Câblage sous le platelage métallique d’un toit (articles 12-616, 12-1106, 12-1206, 12-1402 et 12-1502) | 2013-07-31 | 12-616, 12-1106, 12-1206, 12-1402 et 12-1502 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec | Protection mécanique, toit, câble armé, vis autotaraudeuse, conduit, câble, dégagement minimal, tube électrique métallique, chronique |
| Câbles sous gaine non métallique dans les installations dissimulées (Partie 1 de 2) | 2012-05-31 | 12-516 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec | Loomex, protection mécanique, douille, plinthe, moulure, trou de passage, endommagement mécanique, plaque, pièce de bois, garniture approuvée, bord caché, chronique |
| Câbles sous gaine non métallique dans les installations dissimulées (Partie 2 de 2) | 2012-05-31 | 12-516 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec | Loomex, protection mécanique, douille, plinthe, moulure, trou de passage, garniture approuvée, colombage métallique, câble, chronique |
| Certification des panneaux de contrôle et boîtiers | 2017-06-01 | 2-024 et 2-028 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec | Appareillage électrique, approbation, organisme d’approbation, montage, chronique |
| Classification des emplacements dangereux | 2011-12-01 | 18-004 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec | Gaz ou vapeur inflammables, poussière combustible ou conductrice d’électricité combustible, fibre ou particule libre, expert en procédé, professionnel, chronique |
| Conducteurs d’aluminium dans les bâtiments de ferme | 2016-12-01 | 22-204 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec | Câblage, bâtiment abritant du bétail ou de la volaille, câble sous gaine non métallique, conduit, terminaison, adaptateur à compression, gaine thermorétractable, chronique |
| Contrefaçon d’appareillage électrique | 2017-07-01 | 2-024 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec | Reproduire, imiter, falsifier, appareillage contrefait, certification, certifié, non conforme, chronique |
| Couleur d’isolation de conducteurs ou de gaines de câbles (articles 4-028, 4-030, 4-036 et autres) | 2013-05-01 | 4-028, 4-030, 4-036 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec | Marquage permanent, blanc, vert, neutre, mise à la terre, continuité des masses, chronique |
| Courant admissible de câbles traversant divers endroits (Partie 1 de 2) | 2012-07-02 | 4-004 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec | Fil, câble, circuit, monoconducteur, multiconducteur, partie souterraine, chronique |
| Courant admissible de câbles traversant divers endroits (Partie 2 de 2) | 2012-07-02 | 4-004 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec | Fil, câble, circuit, monoconducteur, multiconducteur, câblage aérien, câblage souterrain, câblage intérieur, chronique |
| Courant nominal des dispositifs de protection contre les surintensités (Articles 14-104 et tableau 13) | 2013-10-01 | 14-104 et tableau 13 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec | Disjoncteur, fusible, assouplissement, courant admissible, tableau 13, chronique |
| Dérivations pour l’alimentation de l’appareillage fixe de chauffage | 2012-12-03 | 62-108 et paragraphes 6), 7) et 8) de l’article 62-114 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec | Dimensionnement des conducteurs, courant admissible, disjoncteur, protection, courant nominal, chute de tension, température de l’isolant, appareil nécessitant plus d’une dérivation, chronique |
| Disjoncteur différentiel de fuite à la terre obligatoire sur les chantiers (DDFT) | 2007-11-01 | Chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec | Protection, rallonge, vérifier, bouton d’essai, bouton de réarmement, électrisation, électrocution,cordon prolongateur, bulletin technique |
| Embase de compteur d’une capacité nominale de 320 A | 2016-07-01 | 6-402 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec | Dispositif de contournement, approuvé, certification, distributeur d’électricité, dispositif principal de protection, capacité maximale, cosses doubles, bulletin technique |
| Emplacement de l'appareillage de branchement en présence de conditions particulières | 2014-09-01 | 6-206 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec | Bâtiment, poteau, survoltage/dévoltage, distributeur d’électricité, approuvé, boîtier, enceinte, organisme de certification, évaluation spéciale, condition environnementale, dégagement, espace nécessaire, bulletin technique |
| Espace utile à proximité d’appareillages électriques et parcours d’évacuation (articles 2-308 et 2-310) | 2013-04-01 | 2-308 et 2-310 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec | Aménagement, espace utile, autour, issue libre, défaillance, dégagement, espace vital, distance supplémentaire, parcours, chronique |
| Fabrication de tubes au néon | 2012-05-10 | Chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec | Condition, approuvé, transformateur, inductance, norme, conducteur, tableau, câble, appareillage, choc électrique, décharge électrique, arc, terre, continuité des masses, interrupteur, commande, détecteur, contacteur, lampe, rodage, bulletin technique |
| Mesures différentes et droits acquis | 2012-04-02 | 5.01 et 5.02 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec | Travaux, déroger, disparité, modification partielle, Code, remplacement, conformité, chronique |
| Mise à la terre d’embases pour compteur avec disjoncteur combiné | 2012-09-03 | 10-106 et 10-204 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec | MALT, coffret de branchement, circuit de continuité de masse (CDM), neutre, chronique |
| Modification d’appareillage approuvé | 2017-08-01 | 2-024 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec | Sceau de conformité, modification, altération, certification, évaluation, approbation, organisme, chronique |
| Nouveau calcul requis lors d’ajout de charges (articles 8-106 8), 8-106 9) et 8-200 à 8-212) | 2013-09-02 | 8-106 8), 8-106 9) et 8-200 à 8-212 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec | Capacité de l’infrastructure, grosseur requise d’une installation électrique, artère, branchement, chronique |
| Nouvelle approche : modernisation de luminaires à lampes fluorescentes | 2011-07-29 | 2-024 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec | Ballast, double culot, douille, étiquette, chronique |
| Percements des colombages métalliques | 2010-10-01 | 12-516 2) du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec | Ouverture, câble, installation dissimulée, élément de charpente, pince, garniture, approuvé, isolation, arc électrique, bulletin technique |
| Remplacement d'appareillages électriques dans une installation existante | 2011-03-01 | Chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec, notamment les articles 14-102, 26-700 paragraphes 7) et 8), 26-712 g), 26-722, 30-320 3)b) | Restriction, prise de courant, interrupteur, transformateur, dérivation, chronique |
| Remplissage des boîtes (article 12-3034) | 2013-03-01 | 12-3034 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec | Volume, dispositif de fixation de luminaire, support fileté pour tige, bride de montage, étrier, dispositif en affleurement, conducteur équivalent, espace, connecteur, interrupteur, chronique |
| Viabilité d’un panneau dans une salle de bains | 2012-03-01 | 26-402 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec | Emplacement des panneaux, ventilation, condensation, dégradation, soute à charbon, placard, cage d’escalier, emplacement dangereux, chronique |
Les Règlements modifiant le chapitre V du Code de construction (chapitre B-1.1, r. 2) et le chapitre II du Code de sécurité (chapitre B-1.1, r. 3),...
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