Rechercher un entrepreneur ou un numéro de licence : consultez le Registre des détenteurs de licence.

Interprétations techniques

Afin d’améliorer la compréhension de certains articles ou d’y apporter des précisions, la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) présente, dans le tableau ci-dessous, des interprétations techniques relatives à l’électricité.

Pour trouver plus facilement une interprétation, inscrivez un mot-clé ou un numéro d’article dans l’outil de recherche ci-dessous.

Titre

Date de publication

Article(s) concerné(s)

Mots-clés

Approbation d’appareillage électrique de 30 V et moins2011-09-01 2-024 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du QuébecLuminaire, appareil électromédical, thermostat avec dispositif d’anticipation de chaleur, emplacement dangereux, chronique
Branchement et artères pour l’alimentation de l’appareillage fixe de chauffage2012-10-01 Chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec 2010, notamment les articles 62-116, 8-104 2), 8-200, 8-106 4), 8-108 2)Calcul de charges, dimensionnement d’une installation électrique, charge de chauffage, charges combinées, thermopompe, chauffe-eau, thermostat, chronique
Bruits au branchement du consommateur2005-01-03 6-112 6) du chapitre V, Électricité, du Code de construction du QuébecVibration, canalisation, réseau du distributeur d’électricité, Hydro-Québec, attache, conducteur, fréquence, fixation, ferrure, résonance, boulonné, tirefond, bulletin technique
Câblage des circuits d’alimentation de secours (article 46-108)2013-11-30 46-108 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec 2010Système de sécurité des personnes (SSP), évacuation, cas d’urgence, câblage robuste, génératrice, aire de soins, chronique
Câblage sous le platelage métallique d’un toit (articles 12-616, 12-1106, 12-1206, 12-1402 et 12-1502)2013-07-31 12-616, 12-1106, 12-1206, 12-1402 et 12-1502 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec 2010Protection mécanique, toit, câble armé, vis autotaraudeuse, conduit, câble, dégagement minimal, tube électrique métallique, chronique
Câbles sous gaine non métallique dans les installations dissimulées (Partie 1 de 2)2012-05-31 12-516 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec 2010Loomex, protection mécanique, douille, plinthe, moulure, trou de passage, endommagement mécanique, plaque, pièce de bois, garniture approuvée, bord caché, chronique
Câbles sous gaine non métallique dans les installations dissimulées (Partie 2 de 2)2012-05-31 12-516 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec 2010Loomex, protection mécanique, douille, plinthe, moulure, trou de passage, garniture approuvée, colombage métallique, câble, chronique
Certification des panneaux de contrôle et boîtiers2017-06-01 2-024 et 2-028 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du QuébecAppareillage électrique, approbation, organisme d’approbation, montage, chronique
Classification des emplacements dangereux2011-12-01 18-004 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec 2010Gaz ou vapeur inflammables, poussière combustible ou conductrice d’électricité combustible, fibre ou particule libre, expert en procédé, professionnel, chronique
Conducteurs d’aluminium dans les bâtiments de ferme2016-12-01 22-204 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec 2010Câblage, bâtiment abritant du bétail ou de la volaille, câble sous gaine non métallique, conduit, terminaison, adaptateur à compression, gaine thermorétractable, chronique
Contrefaçon d’appareillage électrique2017-07-01 2-024 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du QuébecReproduire, imiter, falsifier, appareillage contrefait, certification, certifié, non conforme, chronique
Couleur d’isolation de conducteurs ou de gaines de câbles (articles 4-028, 4-030, 4-036 et autres)2013-05-01 4-028, 4-030, 4-036 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec 2010Marquage permanent, blanc, vert, neutre, mise à la terre, continuité des masses, chronique
Courant admissible de câbles traversant divers endroits (Partie 1 de 2)2012-07-02 4-004 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec 2010Fil, câble, circuit, monoconducteur, multiconducteur, partie souterraine, chronique
Courant admissible de câbles traversant divers endroits (Partie 2 de 2)2012-07-02 4-004 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec 2010Fil, câble, circuit, monoconducteur, multiconducteur, câblage aérien, câblage souterrain, câblage intérieur, chronique
Courant nominal des dispositifs de protection contre les surintensités (Articles 14-104 et tableau 13)2013-10-01 14-104 et tableau 13 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec 2010Disjoncteur, fusible, assouplissement, courant admissible, tableau 13, chronique
Dérivations pour l’alimentation de l’appareillage fixe de chauffage2012-12-03 62-108 et paragraphes 6), 7) et 8) de l’article 62-114 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec 2010Dimensionnement des conducteurs, courant admissible, disjoncteur, protection, courant nominal, chute de tension, température de l’isolant, appareil nécessitant plus d’une dérivation, chronique
Disjoncteur différentiel de fuite à la terre obligatoire sur les chantiers (DDFT)2007-11-01 Chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec 2010Protection, rallonge, vérifier, bouton d’essai, bouton de réarmement, électrisation, électrocution,cordon prolongateur, bulletin technique
Emplacement de l'appareillage de branchement en présence de conditions particulières2014-09-01 6-206 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec 2010Bâtiment, poteau, survoltage/dévoltage, distributeur d’électricité, approuvé, boîtier, enceinte, organisme de certification, évaluation spéciale, condition environnementale, dégagement, espace nécessaire, bulletin technique
Espace utile à proximité d’appareillages électriques et parcours d’évacuation (articles 2-308 et 2-310)2013-04-01 2-308 et 2-310 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec 2010Aménagement, espace utile, autour, issue libre, défaillance, dégagement, espace vital, distance supplémentaire, parcours, chronique
Fabrication de tubes au néon2012-05-10 Chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec 2010Condition, approuvé, transformateur, inductance, norme, conducteur, tableau, câble, appareillage, choc électrique, décharge électrique, arc, terre, continuité des masses, interrupteur, commande, détecteur, contacteur, lampe, rodage, bulletin technique
Mesures différentes et droits acquis2012-04-02 5.01 et 5.02 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec 2010Travaux, déroger, disparité, modification partielle, Code, remplacement, conformité, chronique
Mise à la terre d’embases pour compteur avec disjoncteur combiné2012-09-03 10-106 et 10-204 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec 2010MALT, coffret de branchement, circuit de continuité de masse (CDM), neutre, chronique
Modification d’appareillage approuvé2017-08-01 2-024 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du QuébecSceau de conformité, modification, altération, certification, évaluation, approbation, organisme, chronique
Nouveau calcul requis lors d’ajout de charges (articles 8-106 8), 8-106 9) et 8-200 à 8-212)2013-09-02 8-106 8), 8-106 9) et 8-200 à 8-212 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec 2010Capacité de l’infrastructure, grosseur requise d’une installation électrique, artère, branchement, chronique
Nouvelle approche : modernisation de luminaires à lampes fluorescentes2011-07-29 2-024 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du QuébecBallast, double culot, douille, étiquette, chronique
Percements des colombages métalliques2010-10-01 12-516 2) du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec 2010Ouverture, câble, installation dissimulée, élément de charpente, pince, garniture, approuvé, isolation, arc électrique, bulletin technique
Remplacement d'appareillages électriques dans une installation existante2011-03-01 Chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec 2010, notamment les articles 14-102, 26-700 paragraphes 7) et 8), 26-712 g), 26-722, 30-320 3)b)Restriction, prise de courant, interrupteur, transformateur, dérivation, chronique
Remplissage des boîtes (article 12-3034)2013-03-01 12-3034 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec 2010Volume, dispositif de fixation de luminaire, support fileté pour tige, bride de montage, étrier, dispositif en affleurement, conducteur équivalent, espace, connecteur, interrupteur, chronique
Viabilité d’un panneau dans une salle de bains2012-03-01 26-402 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec 2010Emplacement des panneaux, ventilation, condensation, dégradation, soute à charbon, placard, cage d’escalier, emplacement dangereux, chronique