Régie du bâtiment du Québec
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Si vous souhaitez mieux comprendre un article de la réglementation, utilisez le formulaire de demande d’interprétation.
Afin d’améliorer la compréhension de certains articles ou d’y apporter des précisions, la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) présente, dans le tableau ci-dessous, des interprétations techniques relatives à l’électricité.
Notez qu'elles peuvent avoir été mises à jour depuis leur date de publication.
Pour trouver plus facilement une interprétation ou une directive, vous pouvez :
Titre | Date de publication | Article(s) concerné(s) | Mots-clés |
|---|---|---|---|
| Approbation d’appareillage électrique de 30 V et moins | 2011-09-01 | 2-024 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec | Luminaire, appareil électromédical, thermostat avec dispositif d’anticipation de chaleur, emplacement dangereux, chronique |
| Branchement et artères pour l’alimentation de l’appareillage fixe de chauffage | 2012-10-01 | Chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec 2010, notamment les articles 62-116, 8-104 2), 8-200, 8-106 4), 8-108 2) | Calcul de charges, dimensionnement d’une installation électrique, charge de chauffage, charges combinées, thermopompe, chauffe-eau, thermostat, chronique |
| Bruits au branchement du consommateur | 2005-01-03 | 6-112 6) du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec | Vibration, canalisation, réseau du distributeur d’électricité, Hydro-Québec, attache, conducteur, fréquence, fixation, ferrure, résonance, boulonné, tirefond, bulletin technique |
| Câblage des circuits d’alimentation de secours (article 46-108) | 2013-11-30 | 46-108 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec 2010 | Système de sécurité des personnes (SSP), évacuation, cas d’urgence, câblage robuste, génératrice, aire de soins, chronique |
| Câblage sous le platelage métallique d’un toit (articles 12-616, 12-1106, 12-1206, 12-1402 et 12-1502) | 2013-07-31 | 12-616, 12-1106, 12-1206, 12-1402 et 12-1502 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec 2010 | Protection mécanique, toit, câble armé, vis autotaraudeuse, conduit, câble, dégagement minimal, tube électrique métallique, chronique |
| Câbles sous gaine non métallique dans les installations dissimulées (Partie 1 de 2) | 2012-05-31 | 12-516 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec 2010 | Loomex, protection mécanique, douille, plinthe, moulure, trou de passage, endommagement mécanique, plaque, pièce de bois, garniture approuvée, bord caché, chronique |
| Câbles sous gaine non métallique dans les installations dissimulées (Partie 2 de 2) | 2012-05-31 | 12-516 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec 2010 | Loomex, protection mécanique, douille, plinthe, moulure, trou de passage, garniture approuvée, colombage métallique, câble, chronique |
| Certification des panneaux de contrôle et boîtiers | 2017-06-01 | 2-024 et 2-028 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec | Appareillage électrique, approbation, organisme d’approbation, montage, chronique |
| Classification des emplacements dangereux | 2011-12-01 | 18-004 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec 2010 | Gaz ou vapeur inflammables, poussière combustible ou conductrice d’électricité combustible, fibre ou particule libre, expert en procédé, professionnel, chronique |
| Conducteurs d’aluminium dans les bâtiments de ferme | 2016-12-01 | 22-204 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec 2010 | Câblage, bâtiment abritant du bétail ou de la volaille, câble sous gaine non métallique, conduit, terminaison, adaptateur à compression, gaine thermorétractable, chronique |
| Contrefaçon d’appareillage électrique | 2017-07-01 | 2-024 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec | Reproduire, imiter, falsifier, appareillage contrefait, certification, certifié, non conforme, chronique |
| Couleur d’isolation de conducteurs ou de gaines de câbles (articles 4-028, 4-030, 4-036 et autres) | 2013-05-01 | 4-028, 4-030, 4-036 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec 2010 | Marquage permanent, blanc, vert, neutre, mise à la terre, continuité des masses, chronique |
| Courant admissible de câbles traversant divers endroits (Partie 1 de 2) | 2012-07-02 | 4-004 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec 2010 | Fil, câble, circuit, monoconducteur, multiconducteur, partie souterraine, chronique |
| Courant admissible de câbles traversant divers endroits (Partie 2 de 2) | 2012-07-02 | 4-004 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec 2010 | Fil, câble, circuit, monoconducteur, multiconducteur, câblage aérien, câblage souterrain, câblage intérieur, chronique |
| Courant nominal des dispositifs de protection contre les surintensités (Articles 14-104 et tableau 13) | 2013-10-01 | 14-104 et tableau 13 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec 2010 | Disjoncteur, fusible, assouplissement, courant admissible, tableau 13, chronique |
| Dérivations pour l’alimentation de l’appareillage fixe de chauffage | 2012-12-03 | 62-108 et paragraphes 6), 7) et 8) de l’article 62-114 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec 2010 | Dimensionnement des conducteurs, courant admissible, disjoncteur, protection, courant nominal, chute de tension, température de l’isolant, appareil nécessitant plus d’une dérivation, chronique |
| Disjoncteur différentiel de fuite à la terre obligatoire sur les chantiers (DDFT) | 2007-11-01 | Chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec 2010 | Protection, rallonge, vérifier, bouton d’essai, bouton de réarmement, électrisation, électrocution,cordon prolongateur, bulletin technique |
| Emplacement de l'appareillage de branchement en présence de conditions particulières | 2014-09-01 | 6-206 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec 2010 | Bâtiment, poteau, survoltage/dévoltage, distributeur d’électricité, approuvé, boîtier, enceinte, organisme de certification, évaluation spéciale, condition environnementale, dégagement, espace nécessaire, bulletin technique |
| Espace utile à proximité d’appareillages électriques et parcours d’évacuation (articles 2-308 et 2-310) | 2013-04-01 | 2-308 et 2-310 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec 2010 | Aménagement, espace utile, autour, issue libre, défaillance, dégagement, espace vital, distance supplémentaire, parcours, chronique |
| Fabrication de tubes au néon | 2012-05-10 | Chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec 2010 | Condition, approuvé, transformateur, inductance, norme, conducteur, tableau, câble, appareillage, choc électrique, décharge électrique, arc, terre, continuité des masses, interrupteur, commande, détecteur, contacteur, lampe, rodage, bulletin technique |
| Mesures différentes et droits acquis | 2012-04-02 | 5.01 et 5.02 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec 2010 | Travaux, déroger, disparité, modification partielle, Code, remplacement, conformité, chronique |
| Mise à la terre d’embases pour compteur avec disjoncteur combiné | 2012-09-03 | 10-106 et 10-204 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec 2010 | MALT, coffret de branchement, circuit de continuité de masse (CDM), neutre, chronique |
| Modification d’appareillage approuvé | 2017-08-01 | 2-024 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec | Sceau de conformité, modification, altération, certification, évaluation, approbation, organisme, chronique |
| Nouveau calcul requis lors d’ajout de charges (articles 8-106 8), 8-106 9) et 8-200 à 8-212) | 2013-09-02 | 8-106 8), 8-106 9) et 8-200 à 8-212 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec 2010 | Capacité de l’infrastructure, grosseur requise d’une installation électrique, artère, branchement, chronique |
| Nouvelle approche : modernisation de luminaires à lampes fluorescentes | 2011-07-29 | 2-024 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec | Ballast, double culot, douille, étiquette, chronique |
| Percements des colombages métalliques | 2010-10-01 | 12-516 2) du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec 2010 | Ouverture, câble, installation dissimulée, élément de charpente, pince, garniture, approuvé, isolation, arc électrique, bulletin technique |
| Remplacement d'appareillages électriques dans une installation existante | 2011-03-01 | Chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec 2010, notamment les articles 14-102, 26-700 paragraphes 7) et 8), 26-712 g), 26-722, 30-320 3)b) | Restriction, prise de courant, interrupteur, transformateur, dérivation, chronique |
| Remplissage des boîtes (article 12-3034) | 2013-03-01 | 12-3034 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec 2010 | Volume, dispositif de fixation de luminaire, support fileté pour tige, bride de montage, étrier, dispositif en affleurement, conducteur équivalent, espace, connecteur, interrupteur, chronique |
| Viabilité d’un panneau dans une salle de bains | 2012-03-01 | 26-402 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec 2010 | Emplacement des panneaux, ventilation, condensation, dégradation, soute à charbon, placard, cage d’escalier, emplacement dangereux, chronique |
D’importants changements ont été apportés au processus de qualification pour les entreprises qui souhaitent obtenir les sous-catégories de licence...
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