Régie du bâtiment du Québec
Rechercher un entrepreneur ou un numéro de licence : consultez le Registre des détenteurs de licence.
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Si vous souhaitez mieux comprendre un article de la réglementation, utilisez le formulaire de demande d’interprétation.
Afin d’améliorer la compréhension de certains articles ou d’y apporter des précisions, la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) présente, dans le tableau ci-dessous, des interprétations ainsi que des directives techniques et administratives relatives à l’efficacité énergétique des petits bâtiments d’habitation.
Notez qu'elles peuvent avoir été mises à jour depuis leur date de publication.
Pour trouver plus facilement une interprétation ou une directive, vous pouvez :
Titre | Date de publication | Article(s) concerné(s) | Mots-clés |
|---|---|---|---|
| Agrandissements visés par la partie 11 | nd | Paragraphe 11.2.2.4 3) de la partie 11 du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec | Isolation, porte et fenêtre, pourcentage (%) d’ouverture, solarium, efficacité énergétique |
| Construction en bois massif | 2013-08-14 | Partie 11, Efficacité énergétique, du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec | Consommation énergétique, simulation énergétique, rondin, résistance thermique, pont thermique, modélisation, étanchéité à l’air, étanchéité à la vapeur, bois rond, efficacité énergétique |
| Facteur réfléchissant | nd | Partie 11, Efficacité énergétique, du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec | Norme ASTM C 1363, matériau réfléchissant, essai, isolation, résistance thermique, efficacité énergétique |
| Isolation d'un mur de fondation d'un garage chauffé | nd | Paragraphe 11.2.2.1 1) de la partie 11, Efficacité énergétique, du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec | Résistance thermique, bris thermique, efficacité énergétique |
| Isolation thermique des murs de fondation et des planchers sur sol | 2020-06-15 | Paragraphe 11.2.2.1 1) de la partie 11, Efficacité énergétique, du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec | Mur composite, niveau de sol, mur hors sol, résistance thermique, mur nain, efficacité énergétique |
| Méthode équivalente pour calculer la résistance thermique de certaines composantes de l’enveloppe | nd | Paragraphes 11.2.2.1 1), 11.2.3.1 et 11.2.3.2 du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec | Pont thermique, ossature de bois, ossature métallique, méthode de calcul, résistance thermique effective, résistance thermique totale, efficacité énergétique |
| Isolation de la solive de rive | nd | Paragraphe 11.2.3.1 4) de la partie 11, Efficacité énergétique, du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec | Résistance thermique, pont thermique, efficacité énergétique |
Dans un contexte où l’industrie de la construction est en pleine effervescence et est appelée à se moderniser, la Régie du bâtiment du Québec (RBQ)...
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