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COVID-19 : Pour connaître les mesures mises en place à la RBQ (examens, maintien de licence, etc.), consultez notre page COVID-19 : Des réponses à vos questions.

Interprétations, directives techniques et administratives

Formuler une demande d’interprétation

Si vous souhaitez mieux comprendre un article de la réglementation, utilisez le formulaire de demande d’interprétation.

Afin d’améliorer la compréhension de certains articles ou d’y apporter des précisions, la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) présente, dans le tableau ci-dessous, des interprétations ainsi que des directives techniques et administratives relatives à l’efficacité énergétique des petits bâtiments d’habitation.

Pour trouver plus facilement une interprétation ou une directive, vous pouvez :

  • trier les informations d’une colonne en cliquant sur l’en-tête de celle-ci (cette option n’est pas disponible sur les cellulaires)
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Titre

Date de publication

Article(s) concerné(s)

Mots-clés

Agrandissements visés par la partie 11ndParagraphe 11.2.2.4 3) de la partie 11 du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du QuébecIsolation, porte et fenêtre, pourcentage (%) d’ouverture, solarium, efficacité énergétique
Construction en bois massif2013-08-14 Partie 11, Efficacité énergétique, du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du QuébecConsommation énergétique, simulation énergétique, rondin, résistance thermique, pont thermique, modélisation, étanchéité à l’air, étanchéité à la vapeur, bois rond, efficacité énergétique
Facteur réfléchissantndPartie 11, Efficacité énergétique, du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du QuébecNorme ASTM C 1363, matériau réfléchissant, essai, isolation, résistance thermique, efficacité énergétique
Isolation d'un mur de fondation d'un garage chaufféndParagraphe 11.2.2.1 1) de la partie 11, Efficacité énergétique, du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du QuébecRésistance thermique, bris thermique, efficacité énergétique
Isolation de la solive de rivendParagraphe 11.2.3.1 4) de la partie 11, Efficacité énergétique, du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du QuébecRésistance thermique, pont thermique, efficacité énergétique
Isolation thermique des murs de fondation et des planchers sur sol2020-06-15 Paragraphe 11.2.2.1 1) de la partie 11, Efficacité énergétique, du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du QuébecMur composite, niveau de sol, mur hors sol, résistance thermique, mur nain, efficacité énergétique
Méthode équivalente pour calculer la résistance thermique de certaines composantes de l’enveloppendParagraphes 11.2.2.1 1), 11.2.3.1 et 11.2.3.2 du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du QuébecPont thermique, ossature de bois, ossature métallique, méthode de calcul, résistance thermique effective, résistance thermique totale, efficacité énergétique

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