Session de formation: chapitre Bâtiment du Code de construction (CNB 1995 modifié Québec)

La formation porte sur les changements découlant de l’adoption du Code de construction, en vertu de la Loi sur le bâtiment (L.R.Q., c. B-1.1), et sur les principales modifications apportées par le chapitre Bâtiment du Code de construction par rapport au Code national du bâtiment 1990, tel qu’il avait été adopté au Québec.

Document explicatif

La formation se présente sous la forme d’un document explicatif qui a été conçu à l’intention des inspecteurs et des partenaires de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ). Ce document ne remplace d’aucune façon les textes réglementaires. Consultez le document explicatif: session de formation: chapitre I, Bâtiment, du Code de construction et CNB 1995 modifié Québec – PDF (1,8 Mo).

Guide contenant des explications nombreuses et détaillées pour la partie 10

Pour ce qui est de la partie 10, le contenu de la formation a été remplacé par un guide rédigé par la RBQ. Ce guide aidera les concepteurs et les entrepreneurs dans l’application des exigences relatives à leurs travaux de transformation. Consultez le Guide d’application de la partie 10 du chapitre Bâtiment du Code de construction et CNB 1995 modifié Québec lors d’une transformation – PDF (717 Ko).