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Ce cahier explicatif présente les principaux changements apportés à la nouvelle édition du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec, lequel est constitué du Code national du bâtiment (CNB) 2020 et des modifications apportées par le Québec (modifié Québec). Ces modifications sont entrées en vigueur le 17 avril 2025.
Téléchargez le document Cahier explicatif des principaux changements au Code de construction du Québec, Chapitre I – Bâtiment, et Code national du bâtiment – Canada 2020 (modifié). – PDF (3,9 Mo)
Vous trouverez dans ce document des informations sur les changements provinciaux et nationaux apportés au Code qui nécessitent des explications ou des exemples d’application à propos des sujets suivants :
Les articles du Code contenant des modifications et des dispositions applicables à un même sujet ont été regroupés. Des explications supplémentaires sont ensuite présentées dans des encadrés sous les articles pour en faciliter la compréhension.
Le Conseil national de recherches du Canada (CNRC), en collaboration avec la Régie du bâtiment du Québec, a récemment publié le Code de construction...
Lire la suite de Publication des chapitres Bâtiment du Code de construction et du Code de sécurité
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