Régie du bâtiment du Québec

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Code national du bâtiment 2015 modifié Québec : cahier explicatif des principaux changements

Ce cahier explicatif présente les principaux changements apportés à la nouvelle édition du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec, lequel est constitué du Code national du bâtiment (CNB) 2015 et des modifications apportées par le Québec (modifié Québec). Ces modifications sont entrées en vigueur le 8 janvier 2022.

Téléchargez le document Principaux changements au Code de construction du Québec, Chapitre I – Bâtiment, et Code national du bâtiment – Canada 2015 (modifié) – PDF (2,8 Mo).

Contenu du cahier explicatif

Vous trouverez dans ce document des informations sur les changements provinciaux et nationaux apportés au Code qui nécessitent des explications ou des exemples d’application à propos des sujets suivants :

  • Niveau moyen du sol
  • Protection des mousses plastiques
  • Construction combustible
  • Construction incombustible
  • Dispositifs d’obturation
  • Système de détection et d’alarme incendie
  • Aires de plancher
  • Nombre, capacité et emplacement des issues
  • Mains courantes
  • Garde-corps exigé
  • Protection contre l’incendie
  • Ventilation
  • Accessibilité.

Les articles du Code contenant des modifications et des dispositions applicables à un même sujet ont été regroupés. Des explications supplémentaires sont ensuite présentées dans des encadrés sous les articles afin d’en faciliter la compréhension.

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