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Ce cahier explicatif présente les principaux changements apportés à la nouvelle édition du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec, lequel est constitué du Code national du bâtiment (CNB) 2015 et des modifications apportées par le Québec (modifié Québec). Ces modifications sont entrées en vigueur le 8 janvier 2022.
Téléchargez le document Principaux changements au Code de construction du Québec, Chapitre I – Bâtiment, et Code national du bâtiment – Canada 2015 (modifié) – PDF (2,8 Mo).
Vous trouverez dans ce document des informations sur les changements provinciaux et nationaux apportés au Code qui nécessitent des explications ou des exemples d’application à propos des sujets suivants :
Les articles du Code contenant des modifications et des dispositions applicables à un même sujet ont été regroupés. Des explications supplémentaires sont ensuite présentées dans des encadrés sous les articles afin d’en faciliter la compréhension.
Le 7 juillet 2023 marque la fin de la période transitoire de 18 mois prévue à partir de l’entrée en vigueur du règlement modifiant le...
Lire la suite de Chapitre Bâtiment du Code de construction : fin de la période transitoire