Une nouvelle édition du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec (Code), lequel est constitué du Code national du bâtiment 2010 et des modifications apportées par le Québec (modifié Québec), est entrée en vigueur en juin 2015. Afin de clarifier certains articles de cette édition, la Régie du bâtiment du Québec a produit un cahier explicatif qui présente les principaux changements. Ce cahier s’adresse aux:
Téléchargez le cahier Principaux changements au Code de construction du Québec chapitre I, Bâtiment et Code national du bâtiment – Canada 2010 (modifié) – PDF (3,7 Mo)
Le cahier explicatif contient des informations sur les changements provinciaux et nationaux apportés au Code et qui nécessitent des explications ou des exemples d’application. Ces informations ont été classées en 17 sujets, soit:
Tous les articles du Code contenant des modifications et des dispositions applicables à un même sujet ont été regroupés. Des explications supplémentaires sont ensuite présentées en encadrés sous les articles afin d’en faciliter la compréhension.
Nouvelle édition du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec
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