La section 38 du Code canadien de l’électricité (CCE) est adoptée par référence pour l’installation de l’appareillage électrique et du câblage des appareils suivants : les ascenseurs, les monte-charges et les petits monte-charges, les monte-matériaux, les escaliers mécaniques, les trottoirs roulants, les ascenseurs pour personnes handicapées et les appareils similaires.
Exigences particulières
La section 38 modifie ou complète les exigences générales du CCE. Elle traite principalement des éléments suivants :
- les restrictions relatives à la tension
- les dégagements (hauteur libre et espace libre requis) autour de l’appareillage électrique
- l’isolation, les types, la grosseur minimale et le courant admissible des conducteurs d’artère et de circuit de dérivation
- la méthode de câblage des cabines, des gaines, des chambres des machines, de la salle des commandes, des espaces des machines et des espaces des commandes
- les circuits de dérivation pour l’éclairage, les prises de courant, la ventilation, le chauffage, la climatisation et les accessoires des cabines
- l’installation des câbles pendentifs
- les dispositifs de sectionnement requis
- la protection contre les surintensités
- la continuité des masses des canalisations et de l’appareillage
- la protection par disjoncteur différentiel pour le personnel
- l’alimentation de secours.