Régie du bâtiment du Québec

Rechercher un entrepreneur ou un numéro de licence : consultez le Registre des détenteurs de licence.

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Interprétations techniques

Afin d’améliorer la compréhension de certains articles ou d’y apporter des précisions, la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) présente, dans le tableau ci-dessous, des interprétations techniques relatives aux ascenseurs et autres appareils élévateurs.

Notez qu’elles peuvent avoir été mises à jour depuis leur date de publication.

Pour trouver plus facilement une interprétation ou une directive, vous pouvez :

  • trier les informations d’une colonne en cliquant sur l’en-tête de celle-ci (cette option n’est pas disponible sur les cellulaires)
  • filtrer le tableau en inscrivant un mot-clé ou un numéro d’article dans le champ ci-dessous.

Titre

Date de publication

Article(s) concerné(s)

Mots-clés

Zone de risque de cisaillement – Cabine d’ascenseurs2022-07-21 2.5.1.6 et 2.5.1.5 du code ASME A17.1-2007/CSA B44-07Cabine d’ascenseurs, ascenseurs, zone de risque de cisaillement, espacement, tablier, plateforme, parois de gaine, cuvette
Réserves inférieures minimales d’ascenseurs ou de monte-charges à contrepoids2022-07-21 2.4.2.1 du code ASME A17.1-2007/CSA B44-07Ascenseurs, monte-charges, contrepoids, réserves inférieures minimales d’ascenseurs, réserves inférieures minimales de monte-charges
Clarification sur l’utilisation des monte-charges et des monte-charges pour véhicules motorisés2022-11-30 2.16.4 et 2.16.4.1 du code ASME A17.1-2007/CSA B44-07Monte-charges, monte-charges pour véhicules, réglementation monte-charges, sécurité monte-charges, voiture, catégorie B, opérateur
Cabines d’ascenseurs permettant le transport d’une civière2023-05-11 Article 1.3.3.2, 3.2.6.1 et 3.2.6.5 du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec et Code national du bâtiment – Canada 2015 Cabines d’ascenseurs, civières, dimensions minimales, services de première ligne